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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

Date

sans date

Cote

EDEP144/F4 (Cote)

Résultat n°2

Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907

Date

sans date

Cote

EDEP128/Q8 (Cote)

Résultat n°3

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°4

Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)

Date

-

Cote

EDEp016/S5 (Cote)

Résultat n°5

Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).

Date

an IX-1855

Cote

5M38 (Cote)

Résultat n°6

Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).

Date

1811-1825

Cote

1M435 (Cote)

Résultat n°7

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

Date

1821-1938

Cote

1M239 (Cote)

Résultat n°8

Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

Date

1850-1930

Cote

EDEP063/5Q2 (Cote)

Résultat n°9

Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations

Date

1852-1950

Cote

EDEP063/7F1 (Cote)

Résultat n°10

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

Date

1858-1928

Cote

EDEP113/3Q13 (Cote)

Résultat n°11

Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts

Date

1863

Cote

EDEP119/2Q1 (Cote)

Résultat n°12

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

Date

1864-1957

Cote

EDEP132/2O3 (Cote)

Résultat n°13

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

Date

1868-1924

Cote

EDEP119/4F1 (Cote)

Résultat n°14

1908-1940

Date

-

Cote

8M42 (Cote)

Résultat n°15

1878-1887

Date

-

Cote

8M40 (Cote)

Résultat n°16

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

Date

1878-1883

Cote

EDEP113/1R1 (Cote)

Résultat n°17

Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

Date

1878 - 1911

Cote

EDEP020/Q21 (Cote)

Résultat n°18

1888-1896

Date

-

Cote

8M41 (Cote)

Résultat n°19

Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts

Date

1879

Cote

EDEP203/O9 (Cote)

Résultat n°20

Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.

Date

1884-1938

Cote

EDEP111/F3 (Cote)