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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

Date

1906

Cote

EDEP149/Q1 (Cote)

Résultat n°2

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

Date

1858-1928

Cote

EDEP113/3Q13 (Cote)

Résultat n°3

Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes : statuts

Date

1924

Cote

EDEP112/S1 (Cote)

Résultat n°4

1908-1940

Date

-

Cote

8M42 (Cote)

Résultat n°5

Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

Date

1850-1930

Cote

EDEP063/5Q2 (Cote)

Résultat n°6

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

Date

1868-1924

Cote

EDEP119/4F1 (Cote)

Résultat n°7

Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations

Date

1852-1950

Cote

EDEP063/7F1 (Cote)

Résultat n°8

Statuts, tableaux des cotisants

Date

1909-1914

Cote

EDEP048/F4 (Cote)

Résultat n°9

Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

Date

1888-1964

Cote

EDEP063/3F3 (Cote)

Résultat n°10

Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

Date

1909

Cote

EDEP030/Q6 (Cote)

Résultat n°11

Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts (1930); Union syndicale agricole de culture mécanique d'Azay-sur-Indre : statuts (1940)

Date

1930-1940

Cote

EDEP016/S4 (Cote)

Résultat n°12

Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.

Date

1894-1897

Cote

EDEP143/F6 (Cote)

Résultat n°13

Statuts du syndicat agricole et viticole

Date

1908

Cote

EDEP144/F3 (Cote)

Résultat n°14

Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.

Date

1897

Cote

EDEP270/S2 (Cote)

Résultat n°15

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

Date

1913-1927

Cote

EDEP141/3F2 (Cote)

Résultat n°16

1878-1887

Date

-

Cote

8M40 (Cote)

Résultat n°17

Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.

Date

1918-1922

Cote

8M44 (Cote)

Résultat n°18

Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

Date

sans date

Cote

EDEP144/F4 (Cote)

Résultat n°19

Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs : correspondance (1898) ; syndicat maraîcher : statuts (1944).

Date

1898 - 1944

Cote

EDEP020/F7 (Cote)

Résultat n°20

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

Date

1878-1883

Cote

EDEP113/1R1 (Cote)

Résultat n°21

Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

Date

1898-1923

Cote

EDEP/058/I7 (Cote)

Résultat n°22

Syndicats agricoles : statuts

Date

1895-1942

Cote

EDEP048/F8 (Cote)

Résultat n°23

Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.

Date

1925-1937

Cote

EDEP140/F4 (Cote)

Résultat n°24

Statuts

Date

1908

Cote

EDEP052/F4 (Cote)

Résultat n°25

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

Date

1908-1964

Cote

EDEP119/3F15 (Cote)

Résultat n°26

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

Date

1906-1944

Cote

EDEP064/F4 (Cote)

Résultat n°27

Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres

Date

1937-1958

Cote

EDEP119/7F5 (Cote)

Résultat n°28

Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts

Date

1863

Cote

EDEP119/2Q1 (Cote)

Résultat n°29

Statuts de la Société de secours mutuel

Date

1905

Cote

EDEP144/Q2 (Cote)

Résultat n°30

Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.

Date

1936

Cote

EDEP002/N1 (Cote)

Résultat n°31

Société de secours mutuel, création : autorisation préfectorale, statuts.

Date

1891

Cote

EDEP002/Q9 (Cote)

Résultat n°32

Société de secours mutuel : statuts, statistiques

Date

1898-1969

Cote

EDEP045/Q1 (Cote)

Résultat n°33

Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles des sociétés de secours mutuel

Date

1903-1924

Cote

EDEP119/4Q8 (Cote)

Résultat n°34

Syndicat agricole et viticole de Gizeux-Continvoir : statuts

Date

1926

Cote

EDEP112/S2 (Cote)

Résultat n°35

Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).

Date

an IX-1855

Cote

5M38 (Cote)

Résultat n°36

Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes des membres (1945-1971); syndicats patronaux et ouvriers de la tannerie, organisation : statuts, listes des membres (1944-1970).

Date

1944-1971

Cote

EDEP063/2F5 (Cote)

Résultat n°37

Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.

Date

1913-1951

Cote

EDEP105/H6 (Cote)

Résultat n°38

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°39

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

Date

1891-1934

Cote

EDEP047/F3 (Cote)

Résultat n°40

Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907

Date

sans date

Cote

EDEP128/Q8 (Cote)

Résultat n°41

Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

Date

1878 - 1911

Cote

EDEP020/Q21 (Cote)

Résultat n°42

Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et des communes avoisinantes : statuts

Date

1904

Cote

EDEP148/F4 (Cote)

Résultat n°43

Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)

Date

-

Cote

EDEp016/S5 (Cote)

Résultat n°44

Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.

Date

1884-1938

Cote

EDEP111/F3 (Cote)

Résultat n°45

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

Date

1899-1926

Cote

EDEP141/4Q1 (Cote)

Résultat n°46

1888-1896

Date

-

Cote

8M41 (Cote)

Résultat n°47

Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).

Date

1811-1825

Cote

1M435 (Cote)

Résultat n°48

Société coopérative La Fraternelle : statuts, comptabilité.

Date

1936-1974

Cote

EDEP063/3F1 (Cote)

Résultat n°49

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

Date

1821-1938

Cote

1M239 (Cote)

Résultat n°50

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

Date

1889-1929

Cote

EDEP113/3Q12 (Cote)

Résultat n°51

Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles (1911-1920); société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents de Gizeux : statuts (1920)

Date

1911-1920

Cote

EDEP112/Q10 (Cote)

Résultat n°52

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

Date

1864-1957

Cote

EDEP132/2O3 (Cote)

Résultat n°53

Syndicats de battages et de distillation : statuts.

Date

1923-1926

Cote

EDEP066/F4 (Cote)

Résultat n°54

Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts

Date

1879

Cote

EDEP203/O9 (Cote)

Résultat n°55

Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance

Date

1902-1943

Cote

EDEP028/F4 (Cote)