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597 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statistiques agricoles : registre nominatif.

Date

sans date

Cote

EDEP021/F10 (Cote)

Résultat n°2

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

Date

-

Cote

EDEP103/I6 (Cote)

Résultat n°3

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q3 (Cote)

Résultat n°4

Nouâtre à Villaines.

Date

-

Cote

1Q66 (Cote)

Résultat n°5

Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal an III). Biens restant à vendre au 15 novembre 1791 et au 1er messidor an III. Frais de vente des meubles et immeubles (1790-1793). Domaines engagés : registres de dépôt des titres (mars 1793-brumaire an II, pluviôse-ventôse an II).

Date

1790-an III

Cote

1Q140 (Cote)

Résultat n°6

Recensement des biens à vendre : registre des déclarations relatives aux possesseurs de bénéfices ou pensions sur bénéfices au désir du décret du 5 février 1790 (1790), état récapitulatif de consistance de ce dont jouit chaque propriétaire [ 1790]).

Date

1790

Cote

EDEP027/5N1 (Cote)

Résultat n°7

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

Date

1790

Cote

1Q174 (Cote)

Résultat n°8

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

Date

1790-1791

Cote

1Q72 (Cote)

Résultat n°9

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.

Date

1790

Cote

1Q142 (Cote)

Résultat n°10

D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

Date

-

Cote

1Q277 (Cote)

Résultat n°11

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

Date

1790

Cote

1Q247 (Cote)

Résultat n°12

Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q675 (Cote)

Résultat n°13

Correspondance relative aux diffrents états à laisser.

Date

1790-an III

Cote

EDEP027/5N2 (Cote)

Résultat n°14

Anché à Neuil.

Date

-

Cote

1Q65 (Cote)

Résultat n°15

Devant le district de Langeais.

Date

1790-an III

Cote

1Q418 (Cote)

Résultat n°16

Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses et autres établissements ecclésiastiques supprimés, pour le paiement desquelles il a été délivré des ordonnances par le directoire du département.

Date

1790-an III

Cote

1Q532 (Cote)

Résultat n°17

De Saint-Genouph à Vouvray.

Date

-

Cote

1Q278 (Cote)

Résultat n°18

Mendicité : enquête statistique (1790), correspondance

Date

1790-1823

Cote

EDEP141/1I4 (Cote)

Résultat n°19

District de Tours.

Date

1790-an IV

Cote

1Q603 (Cote)

Résultat n°20

Statistiques agricoles annuelles : tableaux

Date

1790-1941

Cote

EDEP141/3F4 (Cote)