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Résultat n°1

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q3 (Cote)

Résultat n°2

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.

Date

1790-1791

Cote

1Q147 (Cote)

Résultat n°3

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

Date

1790-1791

Cote

1Q72 (Cote)

Résultat n°4

Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités : extraits adressés au département d'Indre-et-Loire par le Comité d'aliénation des domaines nationaux de l'Assemblée nationale.

Date

1790-1791

Cote

1Q411 (Cote)

Résultat n°5

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

1790

Cote

1Q413 (Cote)

Résultat n°6

Inventaires des biens aliénés à la municipalité de Tours (1790-1792), tableau des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Tours et revendus à son profit par l'administration du district (1790-1791), états des seizièmes dus à la municipalité de Tours (1790-1791).

Date

1790-1792

Cote

1Q415 (Cote)

Résultat n°7

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q176 (Cote)

Résultat n°8

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q280 (Cote)

Résultat n°9

Soumissions.

Date

1790-1791

Cote

1Q248 (Cote)

Résultat n°10

Registre de déclarations des soumissions.

Date

19 juillet 1790-16 janvier 1793

Cote

1Q143 (Cote)

Résultat n°11

Registre d'ordre des soumissions.

Date

août 1790-août 1792

Cote

1Q175 (Cote)

Résultat n°12

Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.

Date

août 1790-juin 1793

Cote

1Q279 (Cote)

Résultat n°13

Registre des déclarations de soumission.

Date

12 août 1790-19 avril 1792

Cote

1Q67 (Cote)

Résultat n°14

octobre 1790

Date

octobre 1790

Cote

1Q177 (Cote)

Résultat n°15

juillet-octobre 1790

Date

juillet-octobre 1790

Cote

1Q144 (Cote)

Résultat n°16

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q178 (Cote)

Résultat n°17

Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de Tours.

Date

décembre 1790-mars 1791

Cote

1Q414 (Cote)

Résultat n°18

n° 3 à 160.

Date

août-décembre 1790

Cote

1Q68 (Cote)

Résultat n°19

n° 161 à 340.

Date

décembre 1790-février 1791

Cote

1Q69 (Cote)

Résultat n°20

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q145 (Cote)