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64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 3 à 160.
Cote
1Q68 (Cote)
 Date
août-décembre 1790
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 3 à 160.
Résultat n°2

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).
Cote
1Q1 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Métairie des Fougerets (Limeray, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, soumission, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
Résultat n°3

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).
Cote
1Q72 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • Classement par canton de situation des biens soumissionnés...
Résultat n°4

n° 551 à 875.
Cote
1Q71 (Cote)
 Date
avril-décembre 1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 551 à 875.
Résultat n°5

n° 341 à 550.
Cote
1Q70 (Cote)
 Date
février-avril 1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 341 à 550.
Résultat n°6

n° 161 à 340.
Cote
1Q69 (Cote)
 Date
décembre 1790-février 1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 161 à 340.
Résultat n°7

Registre des déclarations de soumission.
Cote
1Q67 (Cote)
 Date
12 août 1790-19 avril 1792
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des déclarations de soumission.
Résultat n°8

Déclarations des particuliers désirant faire une soumission (an III) ; tableau général des soumissions (prairial an III). Domaines engagés : prise de possession des îles (an II).
Cote
1Q63 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Déclarations des particuliers désirant faire une soumission...
Résultat n°9

Ventes n° 936 à 967 .
Cote
1Q459 (Cote)
 Date
26 ventôse an VI-9 vendémiaire an VIII
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
 Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 936 à 967 .
Résultat n°10

Ventes n° 901 à 935.
Cote
1Q458 (Cote)
 Date
28 floréal an V-26 ventôse an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 901 à 935.
Résultat n°11

Ventes n° 865 à 900 (lacune : n° 899).
Cote
1Q457 (Cote)
 Date
12 frimaire-12 floréal an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 865 à 900 (lacune : n° 899).
Résultat n°12

Ventes n° 825 à 864.
Cote
1Q456 (Cote)
 Date
3 vendémiaire-11 frimaire an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 825 à 864.
Résultat n°13

Ventes n° 781 à 824 .
Cote
1Q455 (Cote)
 Date
17 fructidor an IV-2 vendémiaire an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 781 à 824 .
Résultat n°14

Ventes n° 741 à 780.
Cote
1Q454 (Cote)
 Date
28 thermidor-16 fructidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 741 à 780.
Résultat n°15

Ventes n° 706 à 740.
Cote
1Q453 (Cote)
 Date
19-28 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 706 à 740.
Résultat n°16

Ventes n° 670 à 705.
Cote
1Q452 (Cote)
 Date
15-18 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 670 à 705.
Résultat n°17

Ventes n° 631 à 669.
Cote
1Q451 (Cote)
 Date
11-14 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 631 à 669.
Résultat n°18

Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Cote
1Q450 (Cote)
 Date
6-11 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Résultat n°19

Ventes n° 546 à 585 (lacune : n° 580).
Cote
1Q449 (Cote)
 Date
2-6 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 546 à 585 (lacune : n° 580).
Résultat n°20

Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
Cote
1Q448 (Cote)
 Date
29 messidor-2 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).