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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).
Cote
1Q3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
Résultat n°2

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.
Cote
1Q147 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux...
Résultat n°3

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).
Cote
1Q72 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • Classement par canton de situation des biens soumissionnés...
Résultat n°4

Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités : extraits adressés au département d'Indre-et-Loire par le Comité d'aliénation des domaines nationaux de l'Assemblée nationale.
Cote
1Q411 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités...
Résultat n°5

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.
Cote
1Q413 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°6

Inventaires des biens aliénés à la municipalité de Tours (1790-1792), tableau des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Tours et revendus à son profit par l'administration du district (1790-1791), états des seizièmes dus à la municipalité de Tours (1790-1791).
Cote
1Q415 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Inventaires des biens aliénés à la municipalité de...
Résultat n°7

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).
Cote
1Q176 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
Résultat n°8

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).
Cote
1Q280 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
Résultat n°9

Soumissions.
Cote
1Q248 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions.
Résultat n°10

Registre de déclarations des soumissions.
Cote
1Q143 (Cote)
 Date
19 juillet 1790-16 janvier 1793
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de déclarations des soumissions.
Résultat n°11

Registre d'ordre des soumissions.
Cote
1Q175 (Cote)
 Date
août 1790-août 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre d'ordre des soumissions.
Résultat n°12

Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.
Cote
1Q279 (Cote)
 Date
août 1790-juin 1793
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des soumissions de biens nationaux par des...
Résultat n°13

Registre des déclarations de soumission.
Cote
1Q67 (Cote)
 Date
12 août 1790-19 avril 1792
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des déclarations de soumission.
Résultat n°14

octobre 1790
Cote
1Q177 (Cote)
 Date
octobre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°15

juillet-octobre 1790
Cote
1Q144 (Cote)
 Date
juillet-octobre 1790
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.
  • juillet-octobre 1790
Résultat n°16

novembre-décembre 1790
Cote
1Q178 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°17

Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de Tours.
Cote
1Q414 (Cote)
 Date
décembre 1790-mars 1791
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de...
Résultat n°18

n° 3 à 160.
Cote
1Q68 (Cote)
 Date
août-décembre 1790
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 3 à 160.
Résultat n°19

n° 161 à 340.
Cote
1Q69 (Cote)
 Date
décembre 1790-février 1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 161 à 340.
Résultat n°20

novembre-décembre 1790
Cote
1Q145 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.
  • novembre-décembre 1790