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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

octobre 1790
Cote
1Q177 (Cote)
 Date
octobre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°2

Ventes n° 901 à 935.
Cote
1Q458 (Cote)
 Date
28 floréal an V-26 ventôse an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 901 à 935.
Résultat n°3

Ventes n° 706 à 740.
Cote
1Q453 (Cote)
 Date
19-28 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 706 à 740.
Résultat n°4

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).
Cote
1Q3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
Résultat n°5

Registre d'ordre des soumissions.
Cote
1Q175 (Cote)
 Date
août 1790-août 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre d'ordre des soumissions.
Résultat n°6

Numérotées de 131 à 239 .
Cote
1Q429 (Cote)
 Date- Lieu
Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier, Orbigny (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 131 à 239 .
Résultat n°7

Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
Cote
1Q448 (Cote)
 Date
29 messidor-2 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
Résultat n°8

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).
Cote
1Q428 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Turpenay
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
Résultat n°9

Ventes n° 131 à 171.
Cote
1Q438 (Cote)
 Date
4-6 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 131 à 171.
Résultat n°10

Déclarations des particuliers désirant faire une soumission (an III) ; tableau général des soumissions (prairial an III). Domaines engagés : prise de possession des îles (an II).
Cote
1Q63 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Déclarations des particuliers désirant faire une soumission...
Résultat n°11

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.
Cote
1Q147 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux...
Résultat n°12

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).
Cote
1Q72 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • Classement par canton de situation des biens soumissionnés...
Résultat n°13

Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités : extraits adressés au département d'Indre-et-Loire par le Comité d'aliénation des domaines nationaux de l'Assemblée nationale.
Cote
1Q411 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités...
Résultat n°14

Ventes n° 631 à 669.
Cote
1Q451 (Cote)
 Date
11-14 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 631 à 669.
Résultat n°15

novembre-décembre 1790
Cote
1Q178 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°16

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.
Cote
1Q413 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°17

Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).
Cote
1Q170 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
Résultat n°18

avril-mai 1791
Cote
1Q180 (Cote)
 Date
avril-mai 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • avril-mai 1791
Résultat n°19

Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Cote
1Q450 (Cote)
 Date
6-11 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Résultat n°20

Soumissions des particuliers.
Cote
1Q281 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.
Résultat n°21

1791
Cote
1Q146 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.
  • 1791
Résultat n°22

Ventes n° 209 à 245.
Cote
1Q440 (Cote)
 Date
9-13 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 209 à 245.
Résultat n°23

Ventes n° 396 à 435.
Cote
1Q445 (Cote)
 Date
22-24 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 396 à 435.
Résultat n°24

n° 1737 à 1901.
Cote
1Q427 (Cote)
 Date
28 messidor-29 fructidor an IV
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Enregistrement des soumissions :
  • n° 1737 à 1901.
Résultat n°25

juillet-octobre 1790
Cote
1Q144 (Cote)
 Date
juillet-octobre 1790
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.
  • juillet-octobre 1790
Résultat n°26

Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.
Cote
1Q412 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...
Résultat n°27

juin 1791-septembre 1793
Cote
1Q181 (Cote)
 Date
juin 1791-septembre 1793
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • juin 1791-septembre 1793
Résultat n°28

Ventes : ventes n° 326 à 360.
Cote
1Q443 (Cote)
 Date
18-19 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes : ventes n° 326 à 360.
Résultat n°29

Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de Tours.
Cote
1Q414 (Cote)
 Date
décembre 1790-mars 1791
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de...
Résultat n°30

Ventes n° 286 à 325.
Cote
1Q442 (Cote)
 Date
16-18 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 286 à 325.
Résultat n°31

Inventaires des biens aliénés à la municipalité de Tours (1790-1792), tableau des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Tours et revendus à son profit par l'administration du district (1790-1791), états des seizièmes dus à la municipalité de Tours (1790-1791).
Cote
1Q415 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Inventaires des biens aliénés à la municipalité de...
Résultat n°32

Ventes n° 172 à 208.
Cote
1Q439 (Cote)
 Date
7-9 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 172 à 208.
Résultat n°33

Ventes n° 1 à 40
Cote
1Q435 (Cote)
 Date
6-22 prairial an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 1 à 40
Résultat n°34

Ventes n° 670 à 705.
Cote
1Q452 (Cote)
 Date
15-18 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 670 à 705.
Résultat n°35

n° 3 à 160.
Cote
1Q68 (Cote)
 Date
août-décembre 1790
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 3 à 160.
Résultat n°36

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).
Cote
1Q176 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
Résultat n°37

Ventes n° 781 à 824 .
Cote
1Q455 (Cote)
 Date
17 fructidor an IV-2 vendémiaire an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 781 à 824 .
Résultat n°38

Registre des soumissions effectuées en application de la loi du 12 prairial an III.
Cote
1Q245 (Cote)
 Date
17 prairial an III-3 vendémiaire an IV
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Registre des soumissions effectuées en application...
Résultat n°39

Ventes n° 546 à 585 (lacune : n° 580).
Cote
1Q449 (Cote)
 Date
2-6 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 546 à 585 (lacune : n° 580).
Résultat n°40

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).
Cote
1Q1 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Métairie des Fougerets (Limeray, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, soumission, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
Résultat n°41

Autres soumissions sans suite.
Cote
1Q431 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Autres soumissions sans suite.
Résultat n°42

Autres soumissions sans suite.
Cote
1Q430 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Autres soumissions sans suite.
Résultat n°43

Ventes n° 361 à 395.
Cote
1Q444 (Cote)
 Date
21-22 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 361 à 395.
Résultat n°44

Sommiers des adjudications : - 17 janvier-15 avril 1791 - 15 avril-14 septembre 1791 - 14 septembre 1791-9 nivôse an III.
Cote
1Q150 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Sommiers des adjudications : - 17 janvier-15 avril...
Résultat n°45

Ventes n° 825 à 864.
Cote
1Q456 (Cote)
 Date
3 vendémiaire-11 frimaire an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 825 à 864.
Résultat n°46

Ventes n° 477 à 510 .
Cote
1Q447 (Cote)
 Date
27-29 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 477 à 510 .
Résultat n°47

Ventes n° 436 à 475 (lacune : n° 461).
Cote
1Q446 (Cote)
 Date
24-27 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 436 à 475 (lacune : n° 461).
Résultat n°48

n° 1 à 1736.
Cote
1Q426 (Cote)
 Date
21 floréal-27 messidor an IV
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Enregistrement des soumissions :
  • n° 1 à 1736.
Résultat n°49

Ventes n° 865 à 900 (lacune : n° 899).
Cote
1Q457 (Cote)
 Date
12 frimaire-12 floréal an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 865 à 900 (lacune : n° 899).
Résultat n°50

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).
Cote
1Q280 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
Résultat n°51

Ventes n° 246 à 285.
Cote
1Q441 (Cote)
 Date
13-16 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 246 à 285.
Résultat n°52

Ventes n° 936 à 967 .
Cote
1Q459 (Cote)
 Date
26 ventôse an VI-9 vendémiaire an VIII
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
 Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 936 à 967 .
Résultat n°53

Ventes n° 41 à 91.
Cote
1Q436 (Cote)
 Date
23-27 prairial an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 41 à 91.
Résultat n°54

Ventes n° 741 à 780.
Cote
1Q454 (Cote)
 Date
28 thermidor-16 fructidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 741 à 780.
Résultat n°55

n° 341 à 550.
Cote
1Q70 (Cote)
 Date
février-avril 1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 341 à 550.
Résultat n°56

n° 161 à 340.
Cote
1Q69 (Cote)
 Date
décembre 1790-février 1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 161 à 340.
Résultat n°57

Registre des déclarations de soumission.
Cote
1Q67 (Cote)
 Date
12 août 1790-19 avril 1792
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des déclarations de soumission.
Résultat n°58

Ventes n° 92 à 130 (lacune : n° 98).
Cote
1Q437 (Cote)
 Date
28 prairial-4 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 92 à 130 (lacune : n° 98).
Résultat n°59

Soumissions.
Cote
1Q248 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions.
Résultat n°60

novembre-décembre 1790
Cote
1Q145 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°61

n° 551 à 875.
Cote
1Q71 (Cote)
 Date
avril-décembre 1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 551 à 875.
Résultat n°62

Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.
Cote
1Q279 (Cote)
 Date
août 1790-juin 1793
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des soumissions de biens nationaux par des...
Résultat n°63

Registre de déclarations des soumissions.
Cote
1Q143 (Cote)
 Date
19 juillet 1790-16 janvier 1793
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de déclarations des soumissions.
Résultat n°64

janvier-mars 1791
Cote
1Q179 (Cote)
 Date
janvier-mars 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • janvier-mars 1791