soumission - Recherche

1
octobre 1790

Date

octobre 1790

Cote

1Q177 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Loches
- Biens de 1ère origine
- Soumissions
- octobre 1790
2
Ventes n° 901 à 935.

Date

28 floréal an V-26 ventôse an VI

Cote

1Q458 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Procès-verbaux des ventes :
- Ventes n° 901 à 935.
3
Ventes n° 706 à 740.

Date

19-28 thermidor an IV

Cote

1Q453 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Procès-verbaux des ventes :
- Ventes n° 706 à 740.
4
Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q3 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District d'Amboise
- Biens de 1ère origine
- Soumissions des municipalités :
- Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
5
Registre d'ordre des soumissions.

Date

août 1790-août 1792

Cote

1Q175 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Loches
- Biens de 1ère origine
- Registre d'ordre des soumissions.
6
Numérotées de 131 à 239 .

Cote

1Q429 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Soumissions sans suite
- Numérotées de 131 à 239 .
7
Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).

Date

29 messidor-2 thermidor an IV

Cote

1Q448 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Procès-verbaux des ventes :
- Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
8
Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).

Cote

1Q428 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Soumissions sans suite
- Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
9
Ventes n° 131 à 171.

Date

4-6 messidor an IV

Cote

1Q438 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Procès-verbaux des ventes :
- Ventes n° 131 à 171.
10
Déclarations des particuliers désirant faire une soumission (an III) ; tableau général des soumissions (prairial an III). Domaines engagés : prise de possession des îles (an II).

Date

an II-an III

Cote

1Q63 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Chinon
- Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
- Déclarations des particuliers désirant faire une soumission...
11
Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.

Date

1790-1791

Cote

1Q147 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Langeais
- Biens de 1ère origine
- Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux...
12
Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

Date

1790-1791

Cote

1Q72 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Chinon
- Biens de 1ère origine
- Soumissions pour acquisition :
- Classement par canton de situation des biens soumissionnés...
13
Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités : extraits adressés au département d'Indre-et-Loire par le Comité d'aliénation des domaines nationaux de l'Assemblée nationale.

Date

1790-1791

Cote

1Q411 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
- Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités...
14
Ventes n° 631 à 669.

Date

11-14 thermidor an IV

Cote

1Q451 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Procès-verbaux des ventes :
- Ventes n° 631 à 669.
15
novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q178 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Loches
- Biens de 1ère origine
- Soumissions
- novembre-décembre 1790
16
Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

1790

Cote

1Q413 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
- Soumissions des municipalités :
- Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
17
Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q170 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Loches
- Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
- Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
18
avril-mai 1791

Date

avril-mai 1791

Cote

1Q180 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Loches
- Biens de 1ère origine
- Soumissions
- avril-mai 1791
19
Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).

Date

6-11 thermidor an IV

Cote

1Q450 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 28 ventôse an IV
- Procès-verbaux des ventes :
- Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
20
Soumissions des particuliers.

Date

1791-an III

Cote

1Q281 (Cote)
- Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Tours
- Biens de 1ère origine
- Soumissions des particuliers.

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octobre 1790

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Ventes n° 901 à 935.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Ventes n° 706 à 740.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Registre d'ordre des soumissions.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Numérotées de 131 à 239 .

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Ventes n° 131 à 171.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Déclarations des particuliers désirant faire une soumission (an III) ; tableau général des soumissions (prairial an III). Domaines engagés : prise de possession des îles (an II).

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités : extraits adressés au département d'Indre-et-Loire par le Comité d'aliénation des domaines nationaux de l'Assemblée nationale.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Ventes n° 631 à 669.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

novembre-décembre 1790

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

avril-mai 1791

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux

Soumissions des particuliers.

Date

Cote

Contexte : Domaines nationaux