Filtrer les résultats
Multimédias
  • 18
  • 13
Période
  • 21
  • 3
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 10
Lieux
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 31
  • 3
  • 1
Sujets
  • 31
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 21
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    1316W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1962-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    26 décembre 1948-30 mars 1962

    Date

    26 décembre 1948-30 mars 1962

    Cote

    1316W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 26 décembre 1948-30 mars 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1954-1967

    Date

    1954-1967

    Cote

    1316W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1954-1967
    • 1954-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1946-1958

    Date

    1946-1958

    Cote

    1316W484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
    • 1946-1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1953-1963

    Date

    1953-1963

    Cote

    1316W483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1953-1963
    • 1953-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    4 avril 1966-13 février 1969 – N° d'origine : 62 bis

    Date

    4 avril 1966-13 février 1969

    Cote

    1316W229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Sommiers
    • Sommier des découvertes – 1966-1969
    • 4 avril 1966-13 février 1969 – N° d'origine : 62 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    10 janvier 1946-6 janvier 1951

    Date

    10 janvier 1946-6 janvier 1951

    Cote

    1316W228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Sommiers
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
    • 10 janvier 1946-6 janvier 1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1915-1942

    Date

    1915-1942

    Cote

    3Q15521 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1915-1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1893-1931

    Date

    1893-1931

    Cote

    3Q15520 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1893-1931

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Sommier d'ordres et instructions

    Date

    26 septembre 1816-25 mai 1870

    Cote

    3Q10004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Sommiers
    • Sommier d'ordres et instructions

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    212 medias

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Date

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Cote

    2C3194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    126 medias

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Date

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Cote

    2C3193 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Date

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Cote

    2C3123 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15

    1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Date

    1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Cote

    2C3122 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16

    1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)

    Date

    1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)

    Cote

    2C3121 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Sommier des ordres de régie

    197 medias

    Sommier des ordres de régie

    Date

    1774 (10 octobre)-1782 (28 février)

    Cote

    2C2876 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Sommier des ordres de régie

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    175 medias

    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    Date

    1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)

    Cote

    2C2872 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

    86 medias

    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

    Date

    1750 (27 février)-1755 (7 juillet)

    Cote

    2C2681 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Sommier
    • Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Droits certains

    209 medias

    Droits certains

    Date

    1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)

    Cote

    2C2463 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Sommier
    • Droits certains

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints