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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 avril 1966-13 février 1969 – N° d'origine : 62 bis

    Date

    4 avril 1966-13 février 1969

    Cote

    1316W229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Sommiers
    • Sommier des découvertes – 1966-1969
    • 4 avril 1966-13 février 1969 – N° d'origine : 62 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    1316W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1962-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1954-1967

    Date

    1954-1967

    Cote

    1316W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1954-1967
    • 1954-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1953-1963

    Date

    1953-1963

    Cote

    1316W483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1953-1963
    • 1953-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    26 décembre 1948-30 mars 1962

    Date

    26 décembre 1948-30 mars 1962

    Cote

    1316W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 26 décembre 1948-30 mars 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1946-1958

    Date

    1946-1958

    Cote

    1316W484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
    • 1946-1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    10 janvier 1946-6 janvier 1951

    Date

    10 janvier 1946-6 janvier 1951

    Cote

    1316W228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Sommiers
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
    • 10 janvier 1946-6 janvier 1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1915-1942

    Date

    1915-1942

    Cote

    3Q15521 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1915-1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1893-1931

    Date

    1893-1931

    Cote

    3Q15520 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1893-1931

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Sommier d'ordres et instructions

    Date

    26 septembre 1816-25 mai 1870

    Cote

    3Q10004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Sommiers
    • Sommier d'ordres et instructions

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Droits certains

    209 medias

    Droits certains

    Date

    1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)

    Cote

    2C2463 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Sommier
    • Droits certains

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

    55 medias

    Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

    Date

    1790 (1 août)-1793 (1 avril)

    Cote

    2C442 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Sommiers
    • Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Date

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Cote

    2C3123 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Ordres de régie

    122 medias

    Ordres de régie

    Date

    1786 (2 juillet)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1482 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau du Grand Pressigny (1733-1791)
    • Sommier
    • Ordres de régie

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

    83 medias

    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

    Date

    1771 (7 décembre) 1790 (14 mai)

    Cote

    2C441 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    184 medias

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Date

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Cote

    2C2072 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1772-1790)
    • 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Biens des gens de mainmorte

    102 medias

    Biens des gens de mainmorte

    Date

    1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)

    Cote

    2C1824 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Sommier
    • Biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    175 medias

    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    Date

    1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)

    Cote

    2C2872 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Biens des gens de mainmorte

    70 medias

    Biens des gens de mainmorte

    Date

    1773-1786 (25 juin)

    Cote

    2C856 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Sommier
    • Biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints