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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1316W229 (Cote)
Date
4 avril 1966-13 février 1969
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Sommiers
  • Sommier des découvertes – 1966-1969
  • 4 avril 1966-13 février 1969 – N° d'origine : 62 bis
Résultat n°2
Cote
1316W651 (Cote)
Date
1962-1967
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
  • 1962-1967
Résultat n°3
Cote
1316W649 (Cote)
Date
1954-1967
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier des droits constatés – 1954-1967
  • 1954-1967
Résultat n°4
Cote
1316W483 (Cote)
Date
1953-1963
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bléré
  • Sommiers
  • Sommier des droits constatés – 1953-1963
  • 1953-1963
Résultat n°5
Cote
1316W650 (Cote)
Date
26 décembre 1948-30 mars 1962
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
  • 26 décembre 1948-30 mars 1962
Résultat n°6
Cote
1316W484 (Cote)
Date
1946-1958
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bléré
  • Sommiers
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  • 1946-1958
Résultat n°7
Cote
1316W228 (Cote)
Date
10 janvier 1946-6 janvier 1951
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Sommiers
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  • 10 janvier 1946-6 janvier 1951
Résultat n°8
Cote
3Q15521 (Cote)
Date
1915-1942
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
  • 1915-1942
Résultat n°9
Cote
3Q15520 (Cote)
Date
1893-1931
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
  • 1893-1931
Résultat n°10
Cote
3Q10004 (Cote)
Date
26 septembre 1816-25 mai 1870
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
sommier
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Sommiers
  • Sommier d'ordres et instructions
Résultat n°11
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

408 medias

Cote
2C3195 (Cote)
Date
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1771-1821)
  • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Résultat n°12
Droits certains

209 medias

Cote
2C2463 (Cote)
Date
1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Sommier
  • Droits certains
Résultat n°13
Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

55 medias

Cote
2C442 (Cote)
Date
1790 (1 août)-1793 (1 avril)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Sommiers
  • Quittances de rachat des droits féodaux et censuels
Résultat n°14
Cote
2C3123 (Cote)
Date
1785 (octobre)-1793 (janvier)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1785 (octobre)-1793 (janvier)
Résultat n°15
Ordres de régie

122 medias

Cote
2C1482 (Cote)
Date
1786 (2 juillet)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau du Grand Pressigny (1733-1791)
  • Sommier
  • Ordres de régie
Résultat n°16
Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

83 medias

Cote
2C441 (Cote)
Date
1771 (7 décembre) 1790 (14 mai)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Sommiers
  • Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs...
Résultat n°17
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

184 medias

Cote
2C2072 (Cote)
Date
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Lieu - Type de document
sommier, centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1772-1790)
  • 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Résultat n°18
Biens des gens de mainmorte

102 medias

Cote
2C1824 (Cote)
Date
1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Sommier
  • Biens des gens de mainmorte
Résultat n°19
Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

175 medias

Cote
2C2872 (Cote)
Date
1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)
Lieu - Type de document
droits divers, sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...
Résultat n°20
Biens des gens de mainmorte

70 medias

Cote
2C856 (Cote)
Date
1773-1786 (25 juin)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Sommier
  • Biens des gens de mainmorte