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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1Y201 (Cote)
Date
1911-1932
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Evasion, transfèrement disciplinaire
  • Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique...
2
Cote
1Y13 (Cote)
Date
1841-1918
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
3
Cote
1Y12 (Cote)
Date
2 juillet 1887-5 mai 1919
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 2 juillet 1887-5 mai 1919
4
Cote
1Y11 (Cote)
Date
4 décembre 1863-29 avril 1887
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 décembre 1863-29 avril 1887
5
Cote
1Y10 (Cote)
Date
5 août 1850-6 novembre 1863
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 5 août 1850-6 novembre 1863
6
Cote
1Y9 (Cote)
Date
7 février 1842-8 juillet 1850
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 7 février 1842-8 juillet 1850
7
Cote
1Y8 (Cote)
Date
4 novembre 1816-3 janvier 1842
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
8
Cote
8U231 (Cote)
Date
an XI-1949
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
  • Registre imprimé an XI-1949
9
Cote
8U230 (Cote)
Date
an XI-1851
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
  • Registre manuscrit incomplet an XI-1851
10
Cote
8U229 (Cote)
Date
1926
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Minutes de l'étude de Me Chauvin
11
Cote
8U226 (Cote)
Date
1915-1949
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Livre de Caisse
12
Cote
8U225 (Cote)
Date
1915-1949
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Grand livre
13
Cote
8U224 (Cote)
Date
1893-1915
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Livre journal
14
Cote
8U221 (Cote)
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Association notariale de l'arrondissement de Tours
15
Cote
8U220 (Cote)
Date
7 octobre 1923-10 avril 1946
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
16
Cote
8U219 (Cote)
Date
10 juillet 1907-19 octobre 1920
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondisssement de Chinon
17
Cote
8U218 (Cote)
Date
29 décembre 1859-19 août 1887
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissement de Chinon
18
Cote
8U217 (Cote)
Date
26 mai 1812-15 octobre 1824
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissement de Tours
19
Cote
8U216 (Cote)
Date
1905 20 avril-1927 26 avril
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Loches
  • 1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)
20
Cote
8U215 (Cote)
Date
1843 15 mars-1871 2 août
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Loches
  • 1843 (15 mars) – 1871 (2 août)