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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique des colons évadés.

    Date

    1911-1932

    Cote

    1Y201 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Evasion, transfèrement disciplinaire
    • Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique...
  2. Résultat n°2

    Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

    Date

    1841-1918

    Cote

    1Y13 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
  3. Résultat n°3

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Date

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Cote

    1Y12 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 2 juillet 1887-5 mai 1919
  4. Résultat n°4

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Date

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Cote

    1Y11 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 décembre 1863-29 avril 1887
  5. Résultat n°5

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Date

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Cote

    1Y10 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 5 août 1850-6 novembre 1863
  6. Résultat n°6

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Date

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Cote

    1Y9 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 7 février 1842-8 juillet 1850
  7. Résultat n°7

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Date

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Cote

    1Y8 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
  8. Résultat n°8

    Registre de séquestre – 1905-1965

    Date

    1905-1965

    Cote

    1294W742 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestre – 1905-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Registre de séquestres – 1930-1968

    Date

    1930-1968

    Cote

    1294W739 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestres – 1930-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Registre imprimé an XI-1949

    Date

    an XI-1949

    Cote

    8U231 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre imprimé an XI-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  11. Résultat n°11

    Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Date

    an XI-1851

    Cote

    8U230 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  12. Résultat n°12

    Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Date

    1926

    Cote

    8U229 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  13. Résultat n°13

    Livre de Caisse

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U226 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Livre de Caisse

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  14. Résultat n°14

    Grand livre

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U225 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Grand livre

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  15. Résultat n°15

    Livre journal

    Date

    1893-1915

    Cote

    8U224 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Livre journal

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  16. Résultat n°16

    Association notariale de l'arrondissement de Tours

    Date

    1921-1922

    Cote

    8U221 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Association notariale de l'arrondissement de Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  17. Résultat n°17

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Date

    7 octobre 1923-10 avril 1946

    Cote

    8U220 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  18. Résultat n°18

    Arrondisssement de Chinon

    Date

    10 juillet 1907-19 octobre 1920

    Cote

    8U219 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondisssement de Chinon

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  19. Résultat n°19

    Arrondissement de Chinon

    Date

    29 décembre 1859-19 août 1887

    Cote

    8U218 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissement de Chinon

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Tours

    Date

    26 mai 1812-15 octobre 1824

    Cote

    8U217 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  21. Résultat n°21

    1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)

    Date

    1905 20 avril-1927 26 avril

    Cote

    8U216 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Loches
    • 1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  22. Résultat n°22

    1843 (15 mars) – 1871 (2 août)

    Date

    1843 15 mars-1871 2 août

    Cote

    8U215 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Loches
    • 1843 (15 mars) – 1871 (2 août)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  23. Résultat n°23

    1910 (23 mai) – 1927 (30 avril)

    Date

    1910 23 mai-1927 30 avril

    Cote

    8U214 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1910 (23 mai) – 1927 (30 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  24. Résultat n°24

    1897 (19 février) – 1910 (4 novembre)

    Date

    1897 19 février-1910 4 novembre

    Cote

    8U213 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1897 (19 février) – 1910 (4 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  25. Résultat n°25

    1885 (16 juin) – 1896 (12 décembre)

    Date

    1885 16 juin-1896 12 décembre

    Cote

    8U212 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1885 (16 juin) – 1896 (12 décembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  26. Résultat n°26

    1868 (26 mars) – 1885 (2 avril)

    Date

    1868 26 mars-1885 2 avril

    Cote

    8U211 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1868 (26 mars) – 1885 (2 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  27. Résultat n°27

    1927 (8 août) – 1947 (3 mai)

    Date

    1927 8 août-1947 3 mai

    Cote

    8U210 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1927 (8 août) – 1947 (3 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  28. Résultat n°28

    1912 (10 décembre) – 1927 (29 janvier)

    Date

    1912 10 décembre-1927 29 janvier

    Cote

    8U209 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1912 (10 décembre) – 1927 (29 janvier)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  29. Résultat n°29

    1905 (11 avril) – 1912 (28 novembre)

    Date

    1905 11 avril-1912 28 novembre

    Cote

    8U208 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1905 (11 avril) – 1912 (28 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  30. Résultat n°30

    1895 (15 janvier) – 1905 (15 mars)

    Date

    1895 15 janvier-1905 15 mars

    Cote

    8U207 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1895 (15 janvier) – 1905 (15 mars)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  31. Résultat n°31

    1887 (23 avril) – 1895 (15 janvier), table

    Date

    1887 23 avril-1895 15 janvier

    Cote

    8U206 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1887 (23 avril) – 1895 (15 janvier), table

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  32. Résultat n°32

    1881 (17 décembre) – 1887 (7 mars), table

    Date

    1881 17 décembre-1887 7 mars

    Cote

    8U205 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1881 (17 décembre) – 1887 (7 mars), table

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  33. Résultat n°33

    1874 (24 avril) – 1881 (8 décembre), table

    Date

    1874 24 avril-1881 8 décembre

    Cote

    8U204 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1874 (24 avril) – 1881 (8 décembre), table

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  34. Résultat n°34

    1864 (9 juillet) – 1874 (4 avril)

    Date

    1864 9 juillet-1874 4 avril

    Cote

    8U203 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1864 (9 juillet) – 1874 (4 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  35. Résultat n°35

    1856 (25 juillet) – 1864 (9 juillet)

    Date

    1856 25 juillet-1864 9 juillet

    Cote

    8U202 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1856 (25 juillet) – 1864 (9 juillet)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  36. Résultat n°36

    1847 (14 janvier) – 1856 (24 juillet)

    Date

    1847 14 janvier-1856 24 juillet

    Cote

    8U201 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1847 (14 janvier) – 1856 (24 juillet)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  37. Résultat n°37

    1837 (5 juillet) – 1847 (6 janvier)

    Date

    1837 5 juillet-1847 6 janvier

    Cote

    8U200 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1837 (5 juillet) – 1847 (6 janvier)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  38. Résultat n°38

    1827 (5 septembre) – 1837 (7 juin)

    Date

    1827 5 septembre-1837 7 juin

    Cote

    8U199 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1827 (5 septembre) – 1837 (7 juin)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  39. Résultat n°39

    1818 (7 janvier) – 1827 (5 septembre)

    Date

    1818 7 janvier-1827 5 septembre

    Cote

    8U198 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1818 (7 janvier) – 1827 (5 septembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  40. Résultat n°40

    1921 (8 avril) – 1927 (2 mai)

    Date

    1921 8 avril-1927 2 mai

    Cote

    8U197 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1921 (8 avril) – 1927 (2 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire