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Résultats de la recherche

  • 1

    Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique des colons évadés.

    Date

    1911-1932

    Cote

    1Y201 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Evasion, transfèrement disciplinaire
    • Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique...
  • 2

    Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

    Date

    1841-1918

    Cote

    1Y13 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
  • 3

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Date

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Cote

    1Y12 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 2 juillet 1887-5 mai 1919
  • 4

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Date

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Cote

    1Y11 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 décembre 1863-29 avril 1887
  • 5

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Date

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Cote

    1Y10 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 5 août 1850-6 novembre 1863
  • 6

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Date

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Cote

    1Y9 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 7 février 1842-8 juillet 1850
  • 7

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Date

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Cote

    1Y8 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
  • 8

    Registre imprimé an XI-1949

    Date

    an XI-1949

    Cote

    8U231 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre imprimé an XI-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 9

    Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Date

    an XI-1851

    Cote

    8U230 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 10

    Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Date

    1926

    Cote

    8U229 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire