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Résultats de la recherche

  • 1

    Registre d'inscription (1901-1926).

    Cote

    4M195 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Loches (1901-2000).
    • Registre d'inscription (1901-1926).
  • 2

    Registre d'inscription (1901-1940).

    Cote

    4M186 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Registre d'inscription (1901-1940).
  • 3

    Correspondance, registre dit "recueil de lettres" [répertoire alphabétique des correspondants avant 1901.]

    Date

    s.d.

    Cote

    114J250 (Cote)

    • Contexte : Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Correspondance
    • Correspondance, registre dit "recueil de lettres" [répertoire...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  • 4

    Legs, donations et souscriptions effectués de 1843 à 1928 : relevés sommaires [Réalisé vraisemblablement dans les années 1960-1970.]

    Date

    s.d.

    Cote

    114J17 (Cote)

    • Contexte : Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Patrimoine
    • Legs, donations et souscriptions
    • Legs, donations et souscriptions effectués de 1843...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  • 5

    1917 (juin) - 1966 (juin)

    Date

    1917 (juin) - 1966 (juin)

    Cote

    114J177 (Cote)

    • Contexte : Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie [et la Maison Maternelle...
    • Conseil d'administration, assemblée des fondateurs,...
    • 1917 (juin) - 1966 (juin)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  • 6

    Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).

    Cote

    4M520 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Registre des carnets anthropométriques individuels...
  • 7

    Grand livre

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U225 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Grand livre

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 8

    Registre imprimé an XI-1949

    Date

    an XI-1949

    Cote

    8U231 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre imprimé an XI-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 9

    Livre de Caisse

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U226 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Livre de Caisse

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 10

    1927 (8 août) – 1947 (3 mai)

    Date

    1927 8 août-1947 3 mai

    Cote

    8U210 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1927 (8 août) – 1947 (3 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire