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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, registre dit "recueil de lettres" [répertoire alphabétique des correspondants avant 1901.]
Cote
114J250 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Fonctionnement
  • Correspondance
  • Correspondance, registre dit "recueil de lettres" [répertoire...
Résultat n°2

Legs, donations et souscriptions effectués de 1843 à 1928 : relevés sommaires [Réalisé vraisemblablement dans les années 1960-1970.]
Cote
114J17 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Patrimoine
  • Legs, donations et souscriptions
  • Legs, donations et souscriptions effectués de 1843...
Résultat n°3

Registre d'inscription (1901-1926).
Cote
4M195 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Loches (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1926).
Résultat n°4

Registre d'inscription (1901-1940).
Cote
4M186 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1940).
Résultat n°5

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.
Cote
EDEP135/Q5 (Cote)
 Date
1928-1998
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre, dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre...
Résultat n°6

Recensement militaire : registres du courrier départ.
Cote
EDEP050/H19 (Cote)
 Date
1990-1997
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945
  • Recensement militaire : registres du courrier départ.
Résultat n°7

Carnet de recensement des chevaux
Cote
EDEP089/ H15 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Carnet de recensement des chevaux
Résultat n°8

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°9

Permis de chasser : registre des visas
Cote
EDEP103/I7 (Cote)
 Date
1975-1990
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasser : registre des visas
Résultat n°10

Cote vacante
Cote
EDEP063/1O9 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°11

Garde nationale : extrait du registre d'inscription.
Cote
EDEP117/H3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : extrait du registre d'inscription.
Résultat n°12

Commission des sports, délibérations : registre.
Cote
EDEP057/D17 (Cote)
 Date
1974-1989
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Commission des sports, délibérations : registre.
Résultat n°13

Bureau d'assistance : registre de délibérations.
Cote
EDEP054/Q1 (Cote)
 Date
1909-1988
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
Résultat n°14

Coopérative de distillation, délibérations : registre.
Cote
EDEP066/F3 (Cote)
 Date
1924-1987
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Coopérative de distillation, délibérations : registre.
Résultat n°15

Impositions : registres.
Cote
EDEP/058/G38 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions : registres.
Résultat n°16

Registres du contrôle d'armement et des compagnies du bataillon communal.
Cote
EDEP/058/H17 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Registres du contrôle d'armement et des compagnies...
Résultat n°17

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP030/Q7 (Cote)
 Date
1912-1986
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°18

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).
Cote
EDEP135/I8 (Cote)
 Date
1958-1986
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, carte d'identité, liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...
Résultat n°19

1.1.81-23.5.85
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
Résultat n°20

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
 Date
1961-1985
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
Résultat n°21

Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D5 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Résultat n°22

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.
Cote
EDEP065/I4 (Cote)
 Date
1895-1984
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, statistique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
Résultat n°23

8.9.78-5.3.84
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
Résultat n°24

1937-1984
Cote
EDEP057/D14 (Cote)
 Date
1937-1984
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des chemins, délibérations : registres.
  • 1937-1984
Résultat n°25

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Cote
EDEP054/I2 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale.
  • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Résultat n°26

Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance
Cote
EDEP057/D19 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
Résultat n°27

20 mars 1965-7 juin 1982
Cote
EDEP063/1D4 (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 20 mars 1965-7 juin 1982
Résultat n°28

Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription
Cote
EDEP056/I7 (Cote)
 Date
1914-1982
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
Résultat n°29

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°30

Comptes de gestion du receveur
Cote
EDEP132/1L10 (Cote)
 Date
1932-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Budgets et comptes communaux
  • Etat des recettes et dépenses : registres
  • Comptes de gestion du receveur
Résultat n°31

1958-1981
Cote
EDEP057/D8 (Cote)
 Date
1958-1981
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
  • 1958-1981
Résultat n°32

1957-1981
Cote
EDEP057/D11 (Cote)
 Date
1957-1981
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des fêtes, délibérations : registres.
  • 1957-1981
Résultat n°33

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
Cote
EDEP110/Q1 (Cote)
 Date
1900-1980
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
Résultat n°34

Registre servant à constater les autorisations de payer en assignats la partie de la contribution foncière payable en nature (sans date)
Cote
EDEP014/G8 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Registre servant à constater les autorisations de payer...
Résultat n°35

Bureau d'assistance, délibérations : registres.
Cote
EDEP165/Q2 (Cote)
 Date
1919-1980
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
Résultat n°36

1948-1980
Cote
EDEP104/Q3 (Cote)
 Date
1948-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  • 1948-1980
Résultat n°37

24.4.75-31.12.80
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
Résultat n°38

Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.
Cote
EDEP054/Q12 (Cote)
 Date
1927-1979
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
Résultat n°39

1959-1979
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
Résultat n°40

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP246/D3 (Cote)
 Date
1839-1978
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire