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1 076 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Date

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Cote

    3Q3087 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 1er mars 1851-24 juillet 1851

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Date

    4 février 1826-17 mai 1826

    Cote

    3Q9162 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine 539

    Date

    1er septembre 1881-12 novembre 1881

    Cote

    3Q9489 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Date

    29 janvier 1862-26 mars 1862

    Cote

    3Q9383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Date

    6 novembre 1839-13 avril 1840

    Cote

    3Q3063 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Date

    29 octobre 1834-23 mai 1835

    Cote

    3Q5260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Date

    6 mars 1885-28 mai 1885

    Cote

    3Q9507 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Date

    22 avril 1857-16 juin 1857

    Cote

    3Q9351 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Date

    25 juin 1851-12 août 1851

    Cote

    3Q9312 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Date

    26 février 1811-1er juin 1811

    Cote

    3Q9110 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Date

    17 janvier 1866-20 mars 1866

    Cote

    3Q9406 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 mai 1871-26 février 1872 – N° d'origine : 130

    Date

    27 mai 1871-26 février 1872

    Cote

    3Q3122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 27 mai 1871-26 février 1872 – N° d'origine : 130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Date

    17 septembre 1849-10 novembre 1849

    Cote

    3Q9299 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Date

    25 octobre 1917-25 avril 1918

    Cote

    3Q15230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Date

    15 pluviôse an X-25 germinal an X

    Cote

    3Q9085 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 mars 1820-22 novembre 1820 – N° d'origine : 35

    Date

    2 mars 1820-22 novembre 1820

    Cote

    3Q3032 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 2 mars 1820-22 novembre 1820 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    18 juin 1890-5 septembre 1890 – N° d'origine 581

    Date

    18 juin 1890-5 septembre 1890

    Cote

    3Q9531 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 18 juin 1890-5 septembre 1890 – N° d'origine 581

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    25 mars 1854-18 mai 1854 – N° d'origine 380

    Date

    25 mars 1854-18 mai 1854

    Cote

    3Q9330 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 mars 1854-18 mai 1854 – N° d'origine 380

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    12 juin 1844-29 juillet 1844 – N° d'origine 309

    Date

    12 juin 1844-29 juillet 1844

    Cote

    3Q9259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 12 juin 1844-29 juillet 1844 – N° d'origine 309

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Date

    8 août 1940-31 mai 1945

    Cote

    1316W421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – 1924-1945
    • 8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    8 décembre 1933-1er mars 1934 – N° d'origine 735

    Date

    8 décembre 1933-1er mars 1934

    Cote

    3Q15284 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 décembre 1933-1er mars 1934 – N° d'origine 735

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    12 juin 1833-18 février 1834 – N° d'origine : 54

    Date

    12 juin 1833-18 février 1834

    Cote

    3Q3051 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 12 juin 1833-18 février 1834 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    24 février 1908-24 février 1909 – N° d'origine : 172

    Date

    24 février 1908-24 février 1909

    Cote

    3Q11776 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 24 février 1908-24 février 1909 – N° d'origine : 172

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    20 octobre 1831-17 avril 1832 – N° d'origine : 51

    Date

    20 octobre 1831-17 avril 1832

    Cote

    3Q3048 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 20 octobre 1831-17 avril 1832 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    15 avril 1815-22 août 1815 – N° d'origine 175

    Date

    15 avril 1815-22 août 1815

    Cote

    3Q9125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 avril 1815-22 août 1815 – N° d'origine 175

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    24 juillet 1809-30 septembre 1809 – N° d'origine 154

    Date

    24 juillet 1809-30 septembre 1809

    Cote

    3Q9104 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 juillet 1809-30 septembre 1809 – N° d'origine 154

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    11 juillet 1955-9 décembre 1955 – N° d'origine : 792

    Date

    11 juillet 1955-9 décembre 1955

    Cote

    894W385 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 juillet 1955-9 décembre 1955 – N° d'origine : 792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    6 décembre 1837-2 juillet 1838 – N° d'origine : 78

    Date

    6 décembre 1837-2 juillet 1838

    Cote

    3Q5265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 6 décembre 1837-2 juillet 1838 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    27 mars 1850-4 septembre 1850 – N° d'origine : 89

    Date

    27 mars 1850-4 septembre 1850

    Cote

    3Q3086 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 27 mars 1850-4 septembre 1850 – N° d'origine : 89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    8 janvier 1898-2 avril 1898 – N° d'origine 612

    Date

    8 janvier 1898-2 avril 1898

    Cote

    3Q9562 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 janvier 1898-2 avril 1898 – N° d'origine 612

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    17 octobre 1946-5 février 1947 – N° d'origine : 770

    Date

    17 octobre 1946-5 février 1947

    Cote

    894W363 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 octobre 1946-5 février 1947 – N° d'origine : 770

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    5 août 1813-27 novembre 1813 – N° d'origine 169

    Date

    5 août 1813-27 novembre 1813

    Cote

    3Q9119 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 août 1813-27 novembre 1813 – N° d'origine 169

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    6 septembre 1889-21 décembre 1889 – N° d'origine 578

    Date

    6 septembre 1889-21 décembre 1889

    Cote

    3Q9528 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 septembre 1889-21 décembre 1889 – N° d'origine 578

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    21 octobre 1812-11 février 1813 – N° d'origine 166

    Date

    21 octobre 1812-11 février 1813

    Cote

    3Q9116 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 octobre 1812-11 février 1813 – N° d'origine 166

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    21 avril 1874-23 juin 1874 – N° d'origine 498

    Date

    21 avril 1874-23 juin 1874

    Cote

    3Q9448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 avril 1874-23 juin 1874 – N° d'origine 498

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    11 octobre 1910-17 novembre 1911 – N° d'origine : 183

    Date

    11 octobre 1910-17 novembre 1911

    Cote

    3Q12781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 11 octobre 1910-17 novembre 1911 – N° d'origine : 183

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    13 février 1839-16 septembre 1839 – N° d'origine : 80

    Date

    13 février 1839-16 septembre 1839

    Cote

    3Q5267 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 13 février 1839-16 septembre 1839 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    25 novembre 1912-9 janvier 1914 – N° d'origine : 185

    Date

    25 novembre 1912-9 janvier 1914

    Cote

    3Q12783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 25 novembre 1912-9 janvier 1914 – N° d'origine : 185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    3 mars-10 juin 1930 – N° d'origine 722

    Date

    3 mars 1930-10 juin 1930

    Cote

    3Q15271 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 3 mars-10 juin 1930 – N° d'origine 722

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    3 juillet 1890-8 avril 1891 – N° d'origine : 163

    Date

    3 juillet 1890-8 avril 1891

    Cote

    3Q5349 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 3 juillet 1890-8 avril 1891 – N° d'origine : 163

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    13 juin 1921-28 juillet 1922 – N° d'origine : 184

    Date

    13 juin 1921-28 juillet 1922

    Cote

    3Q11788 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 13 juin 1921-28 juillet 1922 – N° d'origine : 184

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    21 mai 1839-20 juillet 1839 – N° d'origine 276

    Date

    21 mai 1839-20 juillet 1839

    Cote

    3Q9226 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 mai 1839-20 juillet 1839 – N° d'origine 276

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    22 mars 1928-15 mars 1932 – N° d'origine : 50

    Date

    22 mars 1928-15 mars 1932

    Cote

    3Q10935 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – 1924-1945
    • 22 mars 1928-15 mars 1932 – N° d'origine : 50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    21 février-15 mai 1903 – N° d'origine 633

    Date

    21 février 1903-15 mai 1903

    Cote

    3Q15182 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 février-15 mai 1903 – N° d'origine 633

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    29 septembre 1886-27 décembre 1886 – N° d'origine 564

    Date

    29 septembre 1886-27 décembre 1886

    Cote

    3Q9514 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 septembre 1886-27 décembre 1886 – N° d'origine 564

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    7 mai 1940-20 juin 1942 – N° d'origine : 195

    Date

    7 mai 1940-20 juin 1942

    Cote

    1326W504 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 7 mai 1940-20 juin 1942 – N° d'origine : 195

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    27 février 1846-27 juillet 1846 – N° d'origine : 93

    Date

    27 février 1846-27 juillet 1846

    Cote

    3Q5280 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 27 février 1846-27 juillet 1846 – N° d'origine : 93

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    2 décembre 1936-15 mars 1937 – N° d'origine 747

    Date

    2 décembre 1936-15 mars 1937

    Cote

    3Q15296 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 2 décembre 1936-15 mars 1937 – N° d'origine 747

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    22 août 1903-27 mai 1908 – N° d'origine : 35

    Date

    22 août 1903-27 mai 1908

    Cote

    3Q13354 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires
    • 22 août 1903-27 mai 1908 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    3 janvier 1878-9 mars 1878 – N° d'origine 518

    Date

    3 janvier 1878-9 mars 1878

    Cote

    3Q9468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 3 janvier 1878-9 mars 1878 – N° d'origine 518

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    13 octobre 1858-24 mars 1859

    Date

    13 octobre 1858-24 mars 1859

    Cote

    3Q3103 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 13 octobre 1858-24 mars 1859

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    19 février 1821-31 décembre 1821 – N° d'origine : 55

    Date

    19 février 1821-31 décembre 1821

    Cote

    3Q5242 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 19 février 1821-31 décembre 1821 – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    13 juin 1838-10 août 1838 – N° d'origine 271

    Date

    13 juin 1838-10 août 1838

    Cote

    3Q9221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 13 juin 1838-10 août 1838 – N° d'origine 271

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    11 février 1813-8 mai 1813 – N° d'origine 167

    Date

    11 février 1813-8 mai 1813

    Cote

    3Q9117 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 février 1813-8 mai 1813 – N° d'origine 167

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    3 septembre 1813-30 juin 1814 – N° d'origine : 27

    Date

    3 septembre 1813-30 juin 1814

    Cote

    3Q3027 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 3 septembre 1813-30 juin 1814 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    21 décembre 1882-5 mars 1883 – N° d'origine 547

    Date

    21 décembre 1882-5 mars 1883

    Cote

    3Q9497 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 décembre 1882-5 mars 1883 – N° d'origine 547

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    1er juin 1877-3 août 1877 – N° d'origine 515

    Date

    1er juin 1877-3 août 1877

    Cote

    3Q9465 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er juin 1877-3 août 1877 – N° d'origine 515

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    21 décembre 1841-15 février 1842 – N° d'origine 292

    Date

    21 décembre 1841-15 février 1842

    Cote

    3Q9242 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 décembre 1841-15 février 1842 – N° d'origine 292

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    17 septembre 1852-24 novembre 1852 – N° d'origine 370

    Date

    17 septembre 1852-24 novembre 1852

    Cote

    3Q9320 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 septembre 1852-24 novembre 1852 – N° d'origine 370

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    3 mai-29 juillet 1935 – N° d'origine 741

    Date

    3 mai 1935-29 juillet 1935

    Cote

    3Q15290 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 3 mai-29 juillet 1935 – N° d'origine 741

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    24 janvier 1833-27 mars 1833 – N° d'origine 242

    Date

    24 janvier 1833-27 mars 1833

    Cote

    3Q9192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 janvier 1833-27 mars 1833 – N° d'origine 242

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    29 août 1917-8 avril 1919 – N° d'origine : 188

    Date

    29 août 1917-8 avril 1919

    Cote

    3Q12786 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 août 1917-8 avril 1919 – N° d'origine : 188

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    4 février 1952-15 juillet 1952 – N° d'origine : 784

    Date

    4 février 1952-15 juillet 1952

    Cote

    894W377 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 février 1952-15 juillet 1952 – N° d'origine : 784

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    1er novembre 1833-18 janvier 1834 – N° d'origine 246

    Date

    1er novembre 1833-18 janvier 1834

    Cote

    3Q9196 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er novembre 1833-18 janvier 1834 – N° d'origine 246

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    29 mars-24 juin 1907 – N° d'origine 649

    Date

    29 mars 1907-24 juin 1907

    Cote

    3Q15198 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 mars-24 juin 1907 – N° d'origine 649

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    18 janvier 1847-2 mars 1847 – N° d'origine 328

    Date

    18 janvier 1847-2 mars 1847

    Cote

    3Q9278 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 18 janvier 1847-2 mars 1847 – N° d'origine 328

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    23 septembre 1907-9 janvier 1908 – N° d'origine 651

    Date

    23 septembre 1907-9 janvier 1908

    Cote

    3Q15200 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 septembre 1907-9 janvier 1908 – N° d'origine 651

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    28 mai 1908-10 décembre 1912 – N° d'origine : 36

    Date

    28 mai 1908-10 décembre 1912

    Cote

    3Q13355 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires
    • 28 mai 1908-10 décembre 1912 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    9 février 1820-19 mai 1820 – N° d'origine 192

    Date

    9 février 1820-19 mai 1820

    Cote

    3Q9142 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 9 février 1820-19 mai 1820 – N° d'origine 192

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    27 août 1880-9 novembre 1880 – N° d'origine 533

    Date

    27 août 1880-9 novembre 1880

    Cote

    3Q9483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 août 1880-9 novembre 1880 – N° d'origine 533

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    13 mars-3 juin 1933 – N° d'origine 732

    Date

    13 mars 1933-3 juin 1933

    Cote

    3Q15281 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 13 mars-3 juin 1933 – N° d'origine 732

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    13 décembre 1862-5 février 1863 – N° d'origine 439

    Date

    13 décembre 1862-5 février 1863

    Cote

    3Q9389 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 13 décembre 1862-5 février 1863 – N° d'origine 439

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    26 avril 1871-6 juillet 1871 – N° d'origine 482

    Date

    26 avril 1871-6 juillet 1871

    Cote

    3Q9432 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 26 avril 1871-6 juillet 1871 – N° d'origine 482

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    21 janvier 1843-3 juillet 1843

    Date

    21 janvier 1843-3 juillet 1843

    Cote

    3Q3070 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 21 janvier 1843-3 juillet 1843

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    20 mars 1819-4 mars 1820 – N° d'origine : 53

    Date

    20 mars 1819-4 mars 1820

    Cote

    3Q5240 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 20 mars 1819-4 mars 1820 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    8 avril 1891-7 décembre 1891 – N° d'origine : 164

    Date

    8 avril 1891-7 décembre 1891

    Cote

    3Q5350 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 8 avril 1891-7 décembre 1891 – N° d'origine : 164

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    22 juillet 1847-21 janvier 1848 – N° d'origine : 96

    Date

    22 juillet 1847-21 janvier 1848

    Cote

    3Q5283 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 22 juillet 1847-21 janvier 1848 – N° d'origine : 96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    28 novembre 1929-3 mars 1930 – N° d'origine 721

    Date

    28 novembre 1929-3 mars 1930

    Cote

    3Q15270 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 28 novembre 1929-3 mars 1930 – N° d'origine 721

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    3 novembre 1840-30 décembre 1840 – N° d'origine 285

    Date

    3 novembre 1840-30 décembre 1840

    Cote

    3Q9235 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 3 novembre 1840-30 décembre 1840 – N° d'origine 285

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    10 août-14 décembre 1923 – N° d'origine 701

    Date

    10 août 1923-14 décembre 1923

    Cote

    3Q15250 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 10 août-14 décembre 1923 – N° d'origine 701

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre