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1 076 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Date

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Cote

    3Q3087 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 1er mars 1851-24 juillet 1851

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Date

    4 février 1826-17 mai 1826

    Cote

    3Q9162 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine 539

    Date

    1er septembre 1881-12 novembre 1881

    Cote

    3Q9489 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Date

    29 janvier 1862-26 mars 1862

    Cote

    3Q9383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Date

    6 novembre 1839-13 avril 1840

    Cote

    3Q3063 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Date

    29 octobre 1834-23 mai 1835

    Cote

    3Q5260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Date

    6 mars 1885-28 mai 1885

    Cote

    3Q9507 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Date

    22 avril 1857-16 juin 1857

    Cote

    3Q9351 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Date

    25 juin 1851-12 août 1851

    Cote

    3Q9312 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Date

    26 février 1811-1er juin 1811

    Cote

    3Q9110 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Date

    17 janvier 1866-20 mars 1866

    Cote

    3Q9406 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 mai 1871-26 février 1872 – N° d'origine : 130

    Date

    27 mai 1871-26 février 1872

    Cote

    3Q3122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 27 mai 1871-26 février 1872 – N° d'origine : 130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Date

    17 septembre 1849-10 novembre 1849

    Cote

    3Q9299 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Date

    25 octobre 1917-25 avril 1918

    Cote

    3Q15230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Date

    15 pluviôse an X-25 germinal an X

    Cote

    3Q9085 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 mars 1820-22 novembre 1820 – N° d'origine : 35

    Date

    2 mars 1820-22 novembre 1820

    Cote

    3Q3032 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 2 mars 1820-22 novembre 1820 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    18 juin 1890-5 septembre 1890 – N° d'origine 581

    Date

    18 juin 1890-5 septembre 1890

    Cote

    3Q9531 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 18 juin 1890-5 septembre 1890 – N° d'origine 581

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    25 mars 1854-18 mai 1854 – N° d'origine 380

    Date

    25 mars 1854-18 mai 1854

    Cote

    3Q9330 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 mars 1854-18 mai 1854 – N° d'origine 380

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    12 juin 1844-29 juillet 1844 – N° d'origine 309

    Date

    12 juin 1844-29 juillet 1844

    Cote

    3Q9259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 12 juin 1844-29 juillet 1844 – N° d'origine 309

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Date

    8 août 1940-31 mai 1945

    Cote

    1316W421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – 1924-1945
    • 8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre