Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Lieux
  • 1
Typologies
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraits de baux et de mutations de fonds de commerce, registre – 1962-1968

    Date

    1962-1968

    Cote

    1326W752 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Langeais
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de baux et de mutations de fonds de commerce,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre