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1 473 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1709-1749

    Cote

    EDEP132/FF11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  2. Résultat n°2

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  3. Résultat n°3

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1750-1769

    Cote

    EDEP132/FF12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  4. Résultat n°4

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1769-1789

    Cote

    EDEP132/FF14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  5. Résultat n°5

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1770-1781

    Cote

    EDEP132/FF13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  6. Résultat n°6

    Municipalité de Cinq-Mars-la-Pile : registres d'audience.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP077/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Municipalité de Cinq-Mars-la-Pile : registres d'audience.
  7. Résultat n°7

    Registres des jugements (1852-1857).

    Cote

    2R112 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements (1852-1857).
  8. Résultat n°8

    Registres des jugements (1852, 1856-1857).

    Date

    1852, 1856-1857, 1856-1857

    Cote

    2R106 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Registres des jugements (1852, 1856-1857).
  9. Résultat n°9

    1858

    Date

    1858

    Cote

    2R114 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1858
  10. Résultat n°10

    1859

    Date

    1859

    Cote

    2R115 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1859
  11. Résultat n°11

    1860

    Date

    1860

    Cote

    2R116 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1860
  12. Résultat n°12

    1861

    Date

    1861

    Cote

    2R117 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1861
  13. Résultat n°13

    1862

    Date

    1862

    Cote

    2R118 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1862
  14. Résultat n°14

    1863

    Date

    1863

    Cote

    2R119 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1863
  15. Résultat n°15

    1864

    Date

    1864

    Cote

    2R120 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1864
  16. Résultat n°16

    1865

    Date

    1865

    Cote

    2R121 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1865
  17. Résultat n°17

    1866

    Date

    1866

    Cote

    2R122 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1866
  18. Résultat n°18

    1867

    Date

    1867

    Cote

    2R123 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1867
  19. Résultat n°19

    1870

    Date

    1870

    Cote

    2R124 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1870
  20. Résultat n°20

    1871

    Date

    1871

    Cote

    2R125 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1871
  21. Résultat n°21

    1872

    Date

    1872

    Cote

    2R126 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1872
  22. Résultat n°22

    1873

    Date

    1873

    Cote

    2R127 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1873
  23. Résultat n°23

    1874

    Date

    1874

    Cote

    2R128 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1874
  24. Résultat n°24

    1875

    Date

    1875

    Cote

    2R129 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1875
  25. Résultat n°25

    1877

    Date

    1877

    Cote

    2R130 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1877
  26. Résultat n°26

    1878

    Date

    1878

    Cote

    2R131 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1878
  27. Résultat n°27

    1879

    Date

    1879

    Cote

    2R132 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1879
  28. Résultat n°28

    1880

    Date

    1880

    Cote

    2R133 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1880
  29. Résultat n°29

    1881

    Date

    1881

    Cote

    2R134 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1881
  30. Résultat n°30

    1882

    Date

    1882

    Cote

    2R135 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1882
  31. Résultat n°31

    1883

    Date

    1883

    Cote

    2R136 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1883
  32. Résultat n°32

    1884

    Date

    1884

    Cote

    2R137 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1884
  33. Résultat n°33

    1885

    Date

    1885

    Cote

    2R138 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1885
  34. Résultat n°34

    1886

    Date

    1886

    Cote

    2R139 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1886
  35. Résultat n°35

    1888

    Date

    1888

    Cote

    2R140 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1888
  36. Résultat n°36

    1889

    Date

    1889

    Cote

    2R141 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1889
  37. Résultat n°37

    1890-1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    2R142 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1890-1891
  38. Résultat n°38

    1892

    Date

    1892

    Cote

    2R143 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1892
  39. Résultat n°39

    1893

    Date

    1893

    Cote

    2R144 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1893
  40. Résultat n°40

    1894

    Date

    1894

    Cote

    2R145 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1894