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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport d'inspection générale de l'armement.
Cote
EDEP/058/H19 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Rapport d'inspection générale de l'armement.
Résultat n°2

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°3

Garde de la ville de Loches et du château, entretien, levée de soldats, bois et chandelle, rapport de Jehan Loriot, receveur du talion
Cote
EDEP132/EE15 (Cote)
 Date
1567-1591
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Garde de la ville de Loches et du château, entretien,...
Résultat n°4

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°5

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°6

1893 - 1894
Cote
7M233 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1893 - 1894
Résultat n°7

1873 - 1882
Cote
7M230 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1873 - 1882
Résultat n°8

1861 - 1872
Cote
7M229 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1861 - 1872
Résultat n°9

1902 - 1904
Cote
7M236 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1902 - 1904
Résultat n°10

1788 - 1837
Cote
7M227 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1788 - 1837
Résultat n°11

1888 - 1892
Cote
7M232 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1888 - 1892
Résultat n°12

1899 - 1901
Cote
7M235 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1899 - 1901
Résultat n°13

1926 - 1931
Cote
7M241 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1926 - 1931
Résultat n°14

1838 - 1860
Cote
7M228 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1838 - 1860
Résultat n°15

1923 - 1925
Cote
7M240 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1923 - 1925
Résultat n°16

1908 - 1917
Cote
7M238 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1908 - 1917
Résultat n°17

1883 - 1887
Cote
7M231 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1883 - 1887
Résultat n°18

1895 - 1898
Cote
7M234 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1895 - 1898
Résultat n°19

1918 - 1922
Cote
7M239 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1918 - 1922
Résultat n°20

1905 - 1907
Cote
7M237 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1905 - 1907
Résultat n°21

Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).
Cote
EDEP027/4F9 (Cote)
 Date
1789-1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Mercuriales, statistiques
  • Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi...
Résultat n°22

Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).
Cote
EDEP027/1O89 (Cote)
 Date
1791-1794
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, pétition, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
Résultat n°23

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.
Cote
EDEP139/I1 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...
Résultat n°24

Société populaire : liste des membres ; Société des amis de la Constitution de Loches : discours de P C Nioche (1792) ; comité de surveillance de Loches : extraits des délibérations (an II) ; libertinage : rapport (1792) ; déclarations des armes et munitions (1792) ; cloches, enlèvement des cordes et ventes ; croix, enlèvement et correspondance (an II) ; vagabondage et mendicité (1808-1814)
Cote
EDEP132/2J2 (Cote)
 Date
1792-1814
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, délibération, discours, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Société populaire : liste des membres ; Société des...
Résultat n°25

Cloches, projet de remplacement de la cloche félée de l'église : procès-verbaux, rapports (1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la maison d'école : devis (1855)
Cote
EDEP056/M4 (Cote)
 Date
1792-1855
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, rapport, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cloches, projet de remplacement de la cloche félée...
Résultat n°26

Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)
Cote
EDEP132/2R2 (Cote)
 Date
an II-1829
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, pièce comptable, correspondance, mémoire, catalogue

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
Résultat n°27

Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).
Cote
EDEP027/3O1 (Cote)
 Date
an III-1900
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, rapport, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance...
Résultat n°28

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)
Cote
EDEP132/3O1 (Cote)
 Date
1795-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
Résultat n°29

Forêts de Loches (an XII -1934).
Cote
7M476 (Cote)
 Date- Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts de Loches (an XII -1934).
Résultat n°30

Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret (1848-1883) et en Maine et Loire (1833-1922).
Cote
7M477 (Cote)
 Date- Lieu
Chandelair, forêt de (Maine-et-Loire, France), Loir-et-Cher (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret...
Résultat n°31

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).
Cote
7M475 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
Résultat n°32

Rapports des médecins délégués aux épidémies (1889-1940), résumés par commune et tableaux par arrondissement (1857-1888).
Cote
5M109 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Epidémies
  • Maladies épidémiques
  • Déclaration des maladies.
  • Rapports des médecins délégués aux épidémies (1889-1940),...
Résultat n°33

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.
Cote
1M5 (Cote)
 Date
an VIII-1939
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°34

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.
Cote
7M336 (Cote)
 Date
an X-1923
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
Résultat n°35

an V - 1828
Cote
7M247 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • an V - 1828
Résultat n°36

1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté du préfet sur les mesures contre la rage]
Cote
7M251 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • 1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté...
Résultat n°37

1850 - 1879
Cote
7M250 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • 1850 - 1879
Résultat n°38

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].
Cote
8M1 (Cote)
 Date
an X-1936
 Lieu
Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
Résultat n°39

Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).
Cote
5M198 (Cote)
 Date
an XIII-1935
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Assainissement des communes
  • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
Résultat n°40

Pépinière départementale de Loches, création et organisation : arrêtés du préfet, correspondance, rapports de fonctionnement, devis de travaux, factures, listes nominatives et statistiques des arbres de la pépinière, règlement, états des dépenses et des recettes, plans.
Cote
7M221 (Cote)
 Date
an X-1870
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- couvent des chanoinesses régulières de l'Ordre de Saint-Augustin (Viantaises), Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Établissements et laboratoires agronomiques
  • Pépinière départementale de Loches, création et organisation...