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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport d'inspection générale de l'armement.
Cote
EDEP/058/H19 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Rapport d'inspection générale de l'armement.
Résultat n°2

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°3

Garde de la ville de Loches et du château, entretien, levée de soldats, bois et chandelle, rapport de Jehan Loriot, receveur du talion
Cote
EDEP132/EE15 (Cote)
 Date
1567-1591
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Garde de la ville de Loches et du château, entretien,...
Résultat n°4

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°5

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°6

1893 - 1894
Cote
7M233 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1893 - 1894
Résultat n°7

1873 - 1882
Cote
7M230 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1873 - 1882
Résultat n°8

1861 - 1872
Cote
7M229 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1861 - 1872
Résultat n°9

1902 - 1904
Cote
7M236 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1902 - 1904
Résultat n°10

1788 - 1837
Cote
7M227 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1788 - 1837
Résultat n°11

1888 - 1892
Cote
7M232 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1888 - 1892
Résultat n°12

1899 - 1901
Cote
7M235 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1899 - 1901
Résultat n°13

1926 - 1931
Cote
7M241 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1926 - 1931
Résultat n°14

1838 - 1860
Cote
7M228 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1838 - 1860
Résultat n°15

1923 - 1925
Cote
7M240 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1923 - 1925
Résultat n°16

1908 - 1917
Cote
7M238 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1908 - 1917
Résultat n°17

1883 - 1887
Cote
7M231 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1883 - 1887
Résultat n°18

1895 - 1898
Cote
7M234 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1895 - 1898
Résultat n°19

1918 - 1922
Cote
7M239 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1918 - 1922
Résultat n°20

1905 - 1907
Cote
7M237 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1905 - 1907
Résultat n°21

Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).
Cote
EDEP027/4F9 (Cote)
 Date
1789-1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Mercuriales, statistiques
  • Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi...
Résultat n°22

Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).
Cote
EDEP027/1O89 (Cote)
 Date
1791-1794
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, pétition, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
Résultat n°23

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.
Cote
EDEP139/I1 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...
Résultat n°24

Société populaire : liste des membres ; Société des amis de la Constitution de Loches : discours de P C Nioche (1792) ; comité de surveillance de Loches : extraits des délibérations (an II) ; libertinage : rapport (1792) ; déclarations des armes et munitions (1792) ; cloches, enlèvement des cordes et ventes ; croix, enlèvement et correspondance (an II) ; vagabondage et mendicité (1808-1814)
Cote
EDEP132/2J2 (Cote)
 Date
1792-1814
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, délibération, discours, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Société populaire : liste des membres ; Société des...
Résultat n°25

Cloches, projet de remplacement de la cloche félée de l'église : procès-verbaux, rapports (1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la maison d'école : devis (1855)
Cote
EDEP056/M4 (Cote)
 Date
1792-1855
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, rapport, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cloches, projet de remplacement de la cloche félée...
Résultat n°26

Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)
Cote
EDEP132/2R2 (Cote)
 Date
an II-1829
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, pièce comptable, correspondance, mémoire, catalogue

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
Résultat n°27

Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).
Cote
EDEP027/3O1 (Cote)
 Date
an III-1900
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, rapport, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance...
Résultat n°28

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)
Cote
EDEP132/3O1 (Cote)
 Date
1795-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
Résultat n°29

Forêts de Loches (an XII -1934).
Cote
7M476 (Cote)
 Date- Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts de Loches (an XII -1934).
Résultat n°30

Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret (1848-1883) et en Maine et Loire (1833-1922).
Cote
7M477 (Cote)
 Date- Lieu
Chandelair, forêt de (Maine-et-Loire, France), Loir-et-Cher (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret...
Résultat n°31

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).
Cote
7M475 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
Résultat n°32

Rapports des médecins délégués aux épidémies (1889-1940), résumés par commune et tableaux par arrondissement (1857-1888).
Cote
5M109 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Epidémies
  • Maladies épidémiques
  • Déclaration des maladies.
  • Rapports des médecins délégués aux épidémies (1889-1940),...
Résultat n°33

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.
Cote
1M5 (Cote)
 Date
an VIII-1939
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°34

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.
Cote
7M336 (Cote)
 Date
an X-1923
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
Résultat n°35

an V - 1828
Cote
7M247 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • an V - 1828
Résultat n°36

1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté du préfet sur les mesures contre la rage]
Cote
7M251 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • 1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté...
Résultat n°37

1850 - 1879
Cote
7M250 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • 1850 - 1879
Résultat n°38

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].
Cote
8M1 (Cote)
 Date
an X-1936
 Lieu
Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
Résultat n°39

Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).
Cote
5M198 (Cote)
 Date
an XIII-1935
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Assainissement des communes
  • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
Résultat n°40

Pépinière départementale de Loches, création et organisation : arrêtés du préfet, correspondance, rapports de fonctionnement, devis de travaux, factures, listes nominatives et statistiques des arbres de la pépinière, règlement, états des dépenses et des recettes, plans.
Cote
7M221 (Cote)
 Date
an X-1870
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- couvent des chanoinesses régulières de l'Ordre de Saint-Augustin (Viantaises), Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Établissements et laboratoires agronomiques
  • Pépinière départementale de Loches, création et organisation...
Résultat n°41

1829 - 1830
Cote
7M248 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • 1829 - 1830
Résultat n°42

Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).
Cote
1M122 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel de justice.
  • Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements...
Résultat n°43

1858-1860
Cote
1M216 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
  • 1858-1860
Résultat n°44

Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.
Cote
7M508 (Cote)
 Date
an X-1932
 Lieu
Bussière, château de (Loches, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan, affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Loches
  • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
Résultat n°45

Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).
Cote
1M576 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, télégramme, statistique, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Information du préfet : instructions, correspondance,...
Résultat n°46

Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).
Cote
1M594 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).
Résultat n°47

Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports (an VIII-1894).
Cote
1M121 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel de justice.
  • Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports...
Résultat n°48

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).
Cote
1M600 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
télégramme, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Réparations et mesures de protection : correspondance,...
Résultat n°49

Rapport sur l'état des chemins (3 états différents non datés, sous forme de tableaux).
Cote
EDEP027/1O58 (Cote)
 Date
1800-1810
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Rapport sur l'état des chemins (3 états différents...
Résultat n°50

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.
Cote
5M197 (Cote)
 Date
an XI-1937
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, rapport, affiche

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Sources d'eaux minérales
  • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
Résultat n°51

1831 - 1849
Cote
7M249 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Épizooties et contrôle sanitaire
  • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
  • 1831 - 1849
Résultat n°52

Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.
Cote
7M337 (Cote)
 Date
an XIII-1924
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien,...
Résultat n°53

an IX - an X
Cote
1M191 (Cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
  • an IX - an X
Résultat n°54

Poids et mesures, inspection, contrôle et vérification
Cote
8M137 (Cote)
 Date
an X-1865
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisations
  • Poids et mesures, inspection, contrôle et vérification
Résultat n°55

Société d'encouragement pour l'industrie nationale : programmes, listes des prix, notes, correspondance, rapports, affiches.
Cote
9M2 (Cote)
 Date
an X-1837
 Lieu - Type de document
rapport, affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Encouragement à l'industrie
  • Société d'encouragement pour l'industrie nationale...
Résultat n°56

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.
Cote
EDEP054/O21 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
Résultat n°57

Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.
Cote
9M31 (Cote)
 Date
an XI-1859
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs,...
Résultat n°58

Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure : ordonnance du cardinal Boisgelin, archevêque de Tours, rapport du sous-préfet
Cote
EDEP132/1P3 (Cote)
 Date
1803-1804
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, rapport

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure...
Résultat n°59

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)
Cote
1M170 (Cote)
 Date- Lieu
La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Barrière (La Tour-Saint-Gelin, Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)], Lémeré (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Monthodon (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...
Résultat n°60

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).
Cote
1M166 (Cote)
 Date- Lieu
Artigny (Chargé, Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)], Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Chargé (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), le Soulier (Avon-les-Roches, Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...
Résultat n°61

Institut vaccinal de Tours, création : registre de déclaration du personnel (1904) ; contrôle : arrêté de nomination de la commission de contrôle, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports (1904-1934).
Cote
5M162 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Soins médicaux et actions de prévention
  • Actions préventives
  • Vaccination.
  • Institut vaccinal de Tours, création : registre de...
Résultat n°62

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).
Cote
1M169 (Cote)
 Date- Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...
Résultat n°63

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).
Cote
1M173 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...
Résultat n°64

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.
Cote
1M164 (Cote)
 Date
an XII-1839
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, plan, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...
Résultat n°65

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)
Cote
1M168 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), les Cormassons (Balesmes, Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Mougon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Crouzilles (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Rorthres (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Les Pins (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Lièze (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chezelles (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...
Résultat n°66

Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).
Cote
1M171 (Cote)
 Date- Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), les Fougerêts (Pocé-sur-Cisse, Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)], Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...
Résultat n°67

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).
Cote
1M172 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), le Grand-Moulin (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), le Morier (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)], Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...
Résultat n°68

Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).
Cote
1M167 (Cote)
 Date- Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Basse-Vallée (Château-Renault, Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), le Houx (Château-Renault, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Château-Renault, rattachement de la section dite de...
Résultat n°69

Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.
Cote
EDEP020/M2 (Cote)
 Date
an XIII - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, rapport, mémoire, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...
Résultat n°70

Dysenterie (an XIII-1939).
Cote
5M141 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative, rapport, rapport de gendarmerie, note

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Epidémies
  • Autres maladies épidémiques
  • Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,...
  • Dysenterie (an XIII-1939).
Résultat n°71

Dysenterie (an XIII-1939).
Cote
5M141 (Cote)
 Date
an XIII-1939
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative, rapport, rapport de gendarmerie, note

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Epidémies
  • Autres maladies épidémiques
  • Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,...
  • Dysenterie (an XIII-1939).
Résultat n°72

Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).
Cote
1M97 (Cote)
 Date
an XIV-1846
 Lieu - Type de document
circulaire, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Rapports et statistiques
  • Etat de la situation du département.
  • Information du ministre de l'Intérieur.
  • Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).
Résultat n°73

an XIV-1819
Cote
EDEP027/1O64 (Cote)
 Date
an XIV-1819
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • an XIV-1819
Résultat n°74

an XIV - 1810
Cote
1M192 (Cote)
 Date
an XIV-1810
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
  • an XIV - 1810
Résultat n°75

Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance
Cote
EDEP203/O6 (Cote)
 Date
1806-1927
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
Résultat n°76

Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, plans (1806-1842). Restauration : rapport, extrait de délibérations du Conseil municipal, plans (1876-1886), clocher de l'église, électrification : lettre (1929).
Cote
EDEP063/2M1 (Cote)
 Date
1806-1929
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, rapport, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux...
Résultat n°77

1807 - 1844
Cote
1M522 (Cote)
 Date
1807-1844
 Lieu - Type de document
correspondance, rapport, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Belles actions
  • Belles actions et actes de courage.
  • Attribution de récompenses et de médailles [Notamment...
  • 1807 - 1844
Résultat n°78

1886 - 1888
Cote
7M208 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport, carte, affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Productions agricoles
  • Viticulture
  • Phylloxera (1871-1919).
  • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
  • 1886 - 1888
Résultat n°79

1889 - 1913
Cote
7M209 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport, carte, affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Productions agricoles
  • Viticulture
  • Phylloxera (1871-1919).
  • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
  • 1889 - 1913
Résultat n°80

1871 - 1881
Cote
7M205 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport, carte, affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Productions agricoles
  • Viticulture
  • Phylloxera (1871-1919).
  • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
  • 1871 - 1881