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  1. Résultat n°1

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  2. Résultat n°2

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Garde de la ville de Loches et du château, entretien, levée de soldats, bois et chandelle, rapport de Jehan Loriot, receveur du talion

    Date

    1567-1591

    Cote

    EDEP132/EE15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Garde de la ville de Loches et du château, entretien,...
  4. Résultat n°4

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

    Date

    1759 - 1932

    Cote

    EDEP020/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  6. Résultat n°6

    1893 - 1894

    Cote

    7M233 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1893 - 1894
  7. Résultat n°7

    1873 - 1882

    Cote

    7M230 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1873 - 1882
  8. Résultat n°8

    1861 - 1872

    Cote

    7M229 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1861 - 1872
  9. Résultat n°9

    1902 - 1904

    Cote

    7M236 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1902 - 1904
  10. Résultat n°10

    1788 - 1837

    Cote

    7M227 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1788 - 1837
  11. Résultat n°11

    1888 - 1892

    Cote

    7M232 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1888 - 1892
  12. Résultat n°12

    1899 - 1901

    Cote

    7M235 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1899 - 1901
  13. Résultat n°13

    1926 - 1931

    Cote

    7M241 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1926 - 1931
  14. Résultat n°14

    1838 - 1860

    Cote

    7M228 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1838 - 1860
  15. Résultat n°15

    1923 - 1925

    Cote

    7M240 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1923 - 1925
  16. Résultat n°16

    1908 - 1917

    Cote

    7M238 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1908 - 1917
  17. Résultat n°17

    1883 - 1887

    Cote

    7M231 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1883 - 1887
  18. Résultat n°18

    1895 - 1898

    Cote

    7M234 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1895 - 1898
  19. Résultat n°19

    1918 - 1922

    Cote

    7M239 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1918 - 1922
  20. Résultat n°20

    1905 - 1907

    Cote

    7M237 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1905 - 1907
  21. Résultat n°21

    Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).

    Date

    1789-1871

    Cote

    EDEP027/4F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Mercuriales, statistiques
    • Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi...
  22. Résultat n°22

    Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEP027/1O89 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
    • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
  23. Résultat n°23

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Société populaire : liste des membres ; Société des amis de la Constitution de Loches : discours de P C Nioche (1792) ; comité de surveillance de Loches : extraits des délibérations (an II) ; libertinage : rapport (1792) ; déclarations des armes et munitions (1792) ; cloches, enlèvement des cordes et ventes ; croix, enlèvement et correspondance (an II) ; vagabondage et mendicité (1808-1814)

    Date

    1792-1814

    Cote

    EDEP132/2J2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Société populaire : liste des membres ; Société des...
  25. Résultat n°25

    Cloches, projet de remplacement de la cloche félée de l'église : procès-verbaux, rapports (1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la maison d'école : devis (1855)

    Date

    1792-1855

    Cote

    EDEP056/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cloches, projet de remplacement de la cloche félée...
  26. Résultat n°26

    Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

    Date

    an II-1829

    Cote

    EDEP132/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
  27. Résultat n°27

    Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).

    Date

    an III-1900

    Cote

    EDEP027/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance...
  28. Résultat n°28

    Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)

    Date

    1795-1975

    Cote

    EDEP132/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
  29. Résultat n°29

    Forêts de Loches (an XII -1934).

    Cote

    7M476 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Loches (an XII -1934).
  30. Résultat n°30

    Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret (1848-1883) et en Maine et Loire (1833-1922).

    Cote

    7M477 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret...
  31. Résultat n°31

    Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

    Cote

    7M475 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
  32. Résultat n°32

    Rapports des médecins délégués aux épidémies (1889-1940), résumés par commune et tableaux par arrondissement (1857-1888).

    Cote

    5M109 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Maladies épidémiques
    • Déclaration des maladies.
    • Rapports des médecins délégués aux épidémies (1889-1940),...
  33. Résultat n°33

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

    Date

    an X-1923

    Cote

    7M336 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
  35. Résultat n°35

    an V - 1828

    Cote

    7M247 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Épizooties et contrôle sanitaire
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • an V - 1828
  36. Résultat n°36

    1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté du préfet sur les mesures contre la rage]

    Cote

    7M251 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Épizooties et contrôle sanitaire
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • 1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté...
  37. Résultat n°37

    1850 - 1879

    Cote

    7M250 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Épizooties et contrôle sanitaire
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • 1850 - 1879
  38. Résultat n°38

    Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

    Date

    an X-1936

    Cote

    8M1 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
  39. Résultat n°39

    Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

    Date

    an XIII-1935

    Cote

    5M198 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
  40. Résultat n°40

    Pépinière départementale de Loches, création et organisation : arrêtés du préfet, correspondance, rapports de fonctionnement, devis de travaux, factures, listes nominatives et statistiques des arbres de la pépinière, règlement, états des dépenses et des recettes, plans.

    Date

    an X-1870

    Cote

    7M221 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Établissements et laboratoires agronomiques
    • Pépinière départementale de Loches, création et organisation...
  41. Résultat n°41

    1829 - 1830

    Cote

    7M248 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Épizooties et contrôle sanitaire
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • 1829 - 1830
  42. Résultat n°42

    Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).

    Cote

    1M122 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de justice.
    • Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    1858-1860

    Cote

    1M216 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1858-1860

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

    Date

    an X-1932

    Cote

    7M508 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
  45. Résultat n°45

    Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

    Cote

    1M576 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Information du préfet : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Cote

    1M594 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47

    Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports (an VIII-1894).

    Cote

    1M121 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de justice.
    • Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  48. Résultat n°48

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  49. Résultat n°49

    Rapport sur l'état des chemins (3 états différents non datés, sous forme de tableaux).

    Date

    1800-1810

    Cote

    EDEP027/1O58 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Rapport sur l'état des chemins (3 états différents...
  50. Résultat n°50

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
  51. Résultat n°51

    1831 - 1849

    Cote

    7M249 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Épizooties et contrôle sanitaire
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • 1831 - 1849
  52. Résultat n°52

    Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.

    Date

    an XIII-1924

    Cote

    7M337 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien,...
  53. Résultat n°53

    an IX - an X

    Date

    an IX-an X

    Cote

    1M191 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • an IX - an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    Poids et mesures, inspection, contrôle et vérification

    Date

    an X-1865

    Cote

    8M137 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Fonds de la Préfecture
    • Organisations
    • Poids et mesures, inspection, contrôle et vérification
  55. Résultat n°55

    Société d'encouragement pour l'industrie nationale : programmes, listes des prix, notes, correspondance, rapports, affiches.

    Date

    an X-1837

    Cote

    9M2 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Encouragement à l'industrie
    • Société d'encouragement pour l'industrie nationale...
  56. Résultat n°56

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  57. Résultat n°57

    Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.

    Date

    an XI-1859

    Cote

    9M31 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs,...
  58. Résultat n°58

    Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure : ordonnance du cardinal Boisgelin, archevêque de Tours, rapport du sous-préfet

    Date

    1803-1804

    Cote

    EDEP132/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure...
  59. Résultat n°59

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  60. Résultat n°60

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  61. Résultat n°61

    Institut vaccinal de Tours, création : registre de déclaration du personnel (1904) ; contrôle : arrêté de nomination de la commission de contrôle, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports (1904-1934).

    Cote

    5M162 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Soins médicaux et actions de prévention
    • Actions préventives
    • Vaccination.
    • Institut vaccinal de Tours, création : registre de...
  62. Résultat n°62

    Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

    Cote

    1M169 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  63. Résultat n°63

    Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

    Cote

    1M173 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

    Date

    an XII-1839

    Cote

    1M164 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  65. Résultat n°65

    Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

    Cote

    1M168 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

    Cote

    1M171 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  67. Résultat n°67

    Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

    Cote

    1M172 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  68. Résultat n°68

    Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

    Cote

    1M167 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Château-Renault, rattachement de la section dite de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  69. Résultat n°69

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  70. Résultat n°70

    Dysenterie (an XIII-1939).

    Cote

    5M141 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Autres maladies épidémiques
    • Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,...
    • Dysenterie (an XIII-1939).
  71. Résultat n°71

    Dysenterie (an XIII-1939).

    Date

    an XIII-1939

    Cote

    5M141 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Autres maladies épidémiques
    • Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,...
    • Dysenterie (an XIII-1939).
  72. Résultat n°72

    Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

    Date

    an XIV-1846

    Cote

    1M97 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Etat de la situation du département.
    • Information du ministre de l'Intérieur.
    • Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  73. Résultat n°73

    an XIV-1819

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1O64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • an XIV-1819
  74. Résultat n°74

    an XIV - 1810

    Date

    an XIV-1810

    Cote

    1M192 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • an XIV - 1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  75. Résultat n°75

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

    Date

    1806-1927

    Cote

    EDEP203/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
  76. Résultat n°76

    Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, plans (1806-1842). Restauration : rapport, extrait de délibérations du Conseil municipal, plans (1876-1886), clocher de l'église, électrification : lettre (1929).

    Date

    1806-1929

    Cote

    EDEP063/2M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux...
  77. Résultat n°77

    1807 - 1844

    Date

    1807-1844

    Cote

    1M522 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Belles actions
    • Belles actions et actes de courage.
    • Attribution de récompenses et de médailles [Notamment...
    • 1807 - 1844

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  78. Résultat n°78

    1886 - 1888

    Cote

    7M208 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1886 - 1888
  79. Résultat n°79

    1889 - 1913

    Cote

    7M209 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1889 - 1913
  80. Résultat n°80

    1871 - 1881

    Cote

    7M205 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1871 - 1881