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374 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport d'inspection générale de l'armement.
Cote
EDEP/058/H19 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Rapport d'inspection générale de l'armement.
Résultat n°2

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°3

Garde de la ville de Loches et du château, entretien, levée de soldats, bois et chandelle, rapport de Jehan Loriot, receveur du talion
Cote
EDEP132/EE15 (Cote)
 Date
1567-1591
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Garde de la ville de Loches et du château, entretien,...
Résultat n°4

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°5

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°6

1893 - 1894
Cote
7M233 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1893 - 1894
Résultat n°7

1873 - 1882
Cote
7M230 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1873 - 1882
Résultat n°8

1861 - 1872
Cote
7M229 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1861 - 1872
Résultat n°9

1902 - 1904
Cote
7M236 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1902 - 1904
Résultat n°10

1788 - 1837
Cote
7M227 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1788 - 1837
Résultat n°11

1888 - 1892
Cote
7M232 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1888 - 1892
Résultat n°12

1899 - 1901
Cote
7M235 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1899 - 1901
Résultat n°13

1926 - 1931
Cote
7M241 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1926 - 1931
Résultat n°14

1838 - 1860
Cote
7M228 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1838 - 1860
Résultat n°15

1923 - 1925
Cote
7M240 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1923 - 1925
Résultat n°16

1908 - 1917
Cote
7M238 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1908 - 1917
Résultat n°17

1883 - 1887
Cote
7M231 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1883 - 1887
Résultat n°18

1895 - 1898
Cote
7M234 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1895 - 1898
Résultat n°19

1918 - 1922
Cote
7M239 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1918 - 1922
Résultat n°20

1905 - 1907
Cote
7M237 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1905 - 1907