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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1857 - 1859 .	Cote 1M100 (Cote)	Date 1857-1859	Lieu -	Type de document circulaire, rapport, correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Rapports et statistiques Etat de la situation du département. Information du préfet et du ministre de l'Intérieur. Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...
Résultat n°2	Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).	Cote 1M109 (Cote)	Date 1815	Lieu -	Type de document correspondance, notice individuelle, rapport, liste nominative
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Fonctionnaires et personnel administatif Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires...
Résultat n°3	Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).	Cote 1M166 (Cote)	Date-	Lieu Artigny (Chargé, Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)], Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Chargé (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), le Soulier (Avon-les-Roches, Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...
Résultat n°4	Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)	Cote 1M168 (Cote)	Date-	Lieu Abilly (Indre-et-Loire, France), les Cormassons (Balesmes, Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Mougon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Crouzilles (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Rorthres (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Les Pins (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Lièze (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chezelles (Indre-et-Loire, France)]	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...
Résultat n°5	La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)	Cote 1M170 (Cote)	Date-	Lieu La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Barrière (La Tour-Saint-Gelin, Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)], Lémeré (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Monthodon (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...
Résultat n°6	Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).	Cote 1M319 (Cote)	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport, liste nominative
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Affaires et événements militaires.Défense nationale... Evénements militaires Guerre de 1870 Constitution d'un Comité de défense : correspondance...
Résultat n°7	Esprit public, surveillance : instructions, rapports de police (1914-1916), rapports mensuels du préfet (1917-1920), correspondance (1914-1918) ; affectation de gendarmes pour assurer la police urbaine de la ville de Tours : état numérique du personnel de police, correspondance, instructions, articles de presse (1918-1919) ; relations avec les troupes américaines : rapports de police, correspondance (1917-1919).	Cote 1M338 (Cote)	Date 1914-1920	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, rapport de police, circulaire, rapport, statistique, coupure de presse
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Affaires et événements militaires.Défense nationale... Evénements militaires Première Guerre Mondiale (1914-1918) Esprit public, surveillance : instructions, rapports...
Résultat n°8	Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).	Cote 1M358 (Cote)	Date 1915-1918	Lieu -	Type de document circulaire, liste, pièce comptable, rapport, correspondance, inventaire, affiche, statut d'association
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Affaires et événements militaires.Défense nationale... Evénements militaires Première Guerre Mondiale (1914-1918) Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et...
Résultat n°9	Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).	Cote 1M563 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document plan, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,... Sinistres et calamités publiques Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages... Inondations de la Loire en octobre 1846. Réparation des dommages : correspondance, rapports...
Résultat n°10	Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).	Cote 1M600 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document télégramme, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,... Sinistres et calamités publiques Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages... Inondations de septembre 1866. Réparations et mesures de protection : correspondance,...
Résultat n°11	Enquête relative à la marche et aux effets des épidémies de 1832 et 1849 : correspondance (1850-1852), tableaux statistiques pour les arrondissements de Chinon et de Tours (1852), synthèse effectuée par le docteur Giraudet, membre du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département d'Indre-et-Loire (1852).	Cote 5M130 (Cote)	Date 1850-1852	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document statistique, rapport
	Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940) Epidémies Choléra Epidémie de 1849 Enquête relative à la marche et aux effets des épidémies...
Résultat n°12	Typhoïde (1860-1939).	Cote 5M146 (Cote)	Date 1860-1939	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document statistique, liste nominative, rapport, rapport de gendarmerie, note
	Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940) Epidémies Autres maladies épidémiques Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,... Typhoïde (1860-1939).
Résultat n°13	Alimentation en eau potable.	Cote 5M196 (Cote)	Date 1898-1940	Lieu Loire (France ; cours d'eau), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, questionnaire d'enquête
	Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940) Eaux et assainissement Eaux potables et de cours d'eau Alimentation en eau potable.
Résultat n°14	Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.	Cote 5M197 (Cote)	Date an XI-1937	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)	Type de document statistique, rapport, affiche
	Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940) Eaux et assainissement Sources d'eaux minérales Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
Résultat n°15	Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.	Cote 7M336 (Cote)	Date an X-1923	Lieu Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la préfecture Gestion des forêts domaniales Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
Résultat n°16	Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.	Cote 7M337 (Cote)	Date an XIII-1924	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la préfecture Gestion des forêts domaniales Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien,...
Résultat n°17	Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle : correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour des constructions à distance prohibée.	Cote 7M342 (Cote)	Date 1833-1922	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la préfecture Gestion des forêts domaniales Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°18	Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.	Cote 7M343 (Cote)	Date 1897-1922	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la préfecture Gestion des forêts domaniales Concession et location de terrains et de maisons forestières,...
Résultat n°19	Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.	Cote 7M344 (Cote)	Date 1908-1924	Lieu Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la préfecture Gestion des forêts domaniales Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance,...
Résultat n°20	Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.	Cote 7M380 (Cote)	Date 1867-1938	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Administration Administration générale Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°21	Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.	Cote 7M402 (Cote)	Date 1892-1944	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Administration Personnel Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête,...
Résultat n°22	Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).	Cote 7M475 (Cote)	Date-	Lieu Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Délimitations et bornage Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,... Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
Résultat n°23	Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.	Cote 7M489 (Cote)	Date 1823-1927	Lieu Loir-et-Cher (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Droits d'usage Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
Résultat n°24	Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.	Cote 7M494 (Cote)	Date 1834-1940	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Aménagement, entretien et exploitation Ensemble des forêts de la conservation Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
Résultat n°25	Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.	Cote 7M500 (Cote)	Date 1933-1941	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Aménagement, entretien et exploitation Ensemble des forêts de la conservation Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e...
Résultat n°26	Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.	Cote 7M508 (Cote)	Date an X-1932	Lieu Bussière, château de (Loches, Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, plan, affiche
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Aménagement, entretien et exploitation Forêt domaniale de Loches Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
Résultat n°27	Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.	Cote 7M512 (Cote)	Date 1818-1897	Lieu Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France), Verrie (Maine-et-Loire, France)	Type de document rapport, plan
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Aménagement, entretien et exploitation Forêts du Maine-et-Loire Correspondance, état général des contenances, état...
Résultat n°28	Inondations, prévention : correspondance, rapports.	Cote 7M527 (Cote)	Date 1856-1910	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Protection de la forêt Inondations, prévention : correspondance, rapports.
Résultat n°29	Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de constatation.	Cote 7M528 (Cote)	Date 1884-1940	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Protection de la forêt Champs de tir militaire, protection de la forêt et...
Résultat n°30	Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.	Cote 7M529 (Cote)	Date 1874-1949	Lieu -	Type de document rapport, plan
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Recherche et expérimentation Places d'expériences, aménagement : correspondance,...
Résultat n°31	Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.	Cote 7M530 (Cote)	Date 1870-1954	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Recherche et expérimentation Recherches contre les ennemis du bois et encouragements...
Résultat n°32	Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.	Cote 7M531 (Cote)	Date 1879-1948	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Gestion des forêts domaniales Exploitation touristique Valorisation et signalisation : instructions, correspondance,...
Résultat n°33	Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux	Cote 7M537 (Cote)	Date 1882-1886	Lieu Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Chasse et pêche Construction de baraque de chasse dans la forêt de...
Résultat n°34	Surveillance des bois privés par rapport au code forestier : correspondance, instructions, demandes de renseignements, états statistiques.	Cote 7M551 (Cote)	Date 1905-1940	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Contrôle des forêts privées Surveillance des bois privés par rapport au code forestier...
Résultat n°35	Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].	Cote 8M1 (Cote)	Date an X-1936	Lieu Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Organisation et contrôle du commerce Situation et réglementation du commerce : instructions,...
Résultat n°36	Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.	Cote 8M37 (Cote)	Date 1831-1924	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Equipements commerciaux Entrepôt réel des douanes Création et fonctionnement : instructions, correspondance,...
Résultat n°37	Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.	Cote V/10/1/1 (Cote)	Date 16 février 1809	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport
	Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944) Plans classés par commune Tours Santé, assistance, hygiène publique Couvent de Marmoutier : projet d'aménagement d'un dépôt... Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.
Résultat n°38	Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1861 - 1865.	Cote 1M101 (Cote)	Date 1861-1865	Lieu -	Type de document circulaire, rapport, correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Rapports et statistiques Etat de la situation du département. Information du préfet et du ministre de l'Intérieur. Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...
Résultat n°39	Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1865 - 1867.	Cote 1M102 (Cote)	Date 1865-1867	Lieu -	Type de document circulaire, rapport, correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Rapports et statistiques Etat de la situation du département. Information du préfet et du ministre de l'Intérieur. Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...
Résultat n°40	Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1894-1910	Cote 1M103 (Cote)	Date 1894-1910	Lieu -	Type de document circulaire, rapport, correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Rapports et statistiques Etat de la situation du département. Information du préfet et du ministre de l'Intérieur. Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...
Résultat n°41	Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.	Cote 1M114 (Cote)	Date 1813-1912	Lieu -	Type de document correspondance, notice individuelle, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Fonctionnaires et personnel administatif Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés...
Résultat n°42	Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports (an VIII-1894).	Cote 1M121 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document correspondance, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Dossiers par catégorie de personnel Personnel de justice. Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports...
Résultat n°43	Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).	Cote 1M122 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document correspondance, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Dossiers par catégorie de personnel Personnel de justice. Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements...
Résultat n°44	Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).	Cote 1M138 (Cote)	Date 1875-1941	Lieu -	Type de document correspondance, notice individuelle, arrêté préfectoral, circulaire, rapport, note
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Dossiers par catégorie de personnel Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...
Résultat n°45	Personnel du Service vicinal, nominations et contrôle : circulaires, correspondance, fiches de renseignements, rapports, états de situation du personnel.	Cote 1M140 (Cote)	Date 1879-1939	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, notice individuelle, rapport, statistique
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Dossiers par catégorie de personnel Personnel du Service vicinal, nominations et contrôle...
Résultat n°46	Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet	Cote 1M146 (Cote)	Date 1828-1844	Lieu Authon (Loir-et-Cher, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...
Résultat n°47	Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.	Cote 1M147 (Cote)	Date 1831-1836	Lieu Beuxes (Vienne, France), Marçay (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...
Résultat n°48	Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.	Cote 1M148 (Cote)	Date 1836-1841	Lieu Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne, France)	Type de document plan, procès-verbal d'enquête, correspondance, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais...
Résultat n°49	Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).	Cote 1M150 (Cote)	Date-	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document rapport, délibération, correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Arrondissements, délimitation. Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement...
Résultat n°50	Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.	Cote 1M164 (Cote)	Date an XII-1839	Lieu Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, délibération, plan, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...
Résultat n°51	Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).	Cote 1M167 (Cote)	Date-	Lieu Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Basse-Vallée (Château-Renault, Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), le Houx (Château-Renault, Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... Château-Renault, rattachement de la section dite de...
Résultat n°52	Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).	Cote 1M169 (Cote)	Date-	Lieu Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...
Résultat n°53	Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).	Cote 1M171 (Cote)	Date-	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), les Fougerêts (Pocé-sur-Cisse, Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)], Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...
Résultat n°54	Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).	Cote 1M172 (Cote)	Date-	Lieu La Riche (Indre-et-Loire, France), le Grand-Moulin (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), le Morier (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)], Semblançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...
Résultat n°55	Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).	Cote 1M173 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)]	Type de document plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers... Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...
Résultat n°56	an IX - an X	Cote 1M191 (Cote)	Date an IX-an X	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... an IX - an X
Résultat n°57	an XIV - 1810	Cote 1M192 (Cote)	Date an XIV-1810	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... an XIV - 1810
Résultat n°58	1811 - 1814	Cote 1M193 (Cote)	Date 1811-1814	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1811 - 1814
Résultat n°59	1815.	Cote 1M194 (Cote)	Date 1815	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1815.
Résultat n°60	1816 (mars-décembre)	Cote 1M195 (Cote)	Date mars-décembre 1816	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1816 (mars-décembre)
Résultat n°61	1817 (1ersemestre)	Cote 1M196 (Cote)	Date janvier-juin 1817	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1817 (1ersemestre)
Résultat n°62	1817 (2esemestre)	Cote 1M197 (Cote)	Date juillet-décembre 1817	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1817 (2esemestre)
Résultat n°63	1818 (1ersemestre)	Cote 1M198 (Cote)	Date janvier-juin 1818	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1818 (1ersemestre)
Résultat n°64	1818 (2esemestre)	Cote 1M199 (Cote)	Date juillet-décembre 1817	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1818 (2esemestre)
Résultat n°65	1819	Cote 1M200 (Cote)	Date 1819	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1819
Résultat n°66	1820	Cote 1M201 (Cote)	Date 1820	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1820
Résultat n°67	1821	Cote 1M202 (Cote)	Date 1821	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1821
Résultat n°68	1822 (1ersemestre)	Cote 1M203 (Cote)	Date janvier-juin 1822	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1822 (1ersemestre)
Résultat n°69	1822 (2esemestre)	Cote 1M204 (Cote)	Date juillet-décembre 1822	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1822 (2esemestre)
Résultat n°70	1823	Cote 1M205 (Cote)	Date 1823	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1823
Résultat n°71	1824 - 1825	Cote 1M206 (Cote)	Date 1824-1825	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1824 - 1825
Résultat n°72	1826 - 1828	Cote 1M207 (Cote)	Date 1826-1828	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1826 - 1828
Résultat n°73	1829 - 1830	Cote 1M208 (Cote)	Date 1829-1830	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1829 - 1830
Résultat n°74	1831 - 1835	Cote 1M209 (Cote)	Date 1831-1835	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1831 - 1835
Résultat n°75	1836 - 1844	Cote 1M210 (Cote)	Date 1836-1844	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1836 - 1844
Résultat n°76	1845 - 1848	Cote 1M211 (Cote)	Date 1845-1848	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1845 - 1848
Résultat n°77	1849 - 1851	Cote 1M212 (Cote)	Date 1849-1851	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1849 - 1851
Résultat n°78	1852 - 1854	Cote 1M213 (Cote)	Date 1852-1854	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1852 - 1854
Résultat n°79	1855 - 1856	Cote 1M214 (Cote)	Date 1855-1856	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1855 - 1856
Résultat n°80	1857	Cote 1M215 (Cote)	Date 1857	Lieu -	Type de document correspondance, circulaire, rapport
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Police générale, maintien de l'ordre: instructions,... 1857

Résultats de la recherche

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1857 - 1859 .

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Typhoïde (1860-1939).

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Alimentation en eau potable.

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle : correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour des constructions à distance prohibée.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Inondations, prévention : correspondance, rapports.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de constatation.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Surveillance des bois privés par rapport au code forestier : correspondance, instructions, demandes de renseignements, états statistiques.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.

Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1861 - 1865.

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1865 - 1867.

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1894-1910

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports (an VIII-1894).

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).