rapport - Recherche

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1

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1857 - 1859 .

Date

1857-1859

Cote

1M100 (Cote)

2

Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

Date

1815

Cote

1M109 (Cote)

3

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

4

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Date

-

Cote

1M168 (Cote)

5

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

6

Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)

7

Esprit public, surveillance : instructions, rapports de police (1914-1916), rapports mensuels du préfet (1917-1920), correspondance (1914-1918) ; affectation de gendarmes pour assurer la police urbaine de la ville de Tours : état numérique du personnel de police, correspondance, instructions, articles de presse (1918-1919) ; relations avec les troupes américaines : rapports de police, correspondance (1917-1919).

Date

1914-1920

Cote

1M338 (Cote)

8

Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

Date

1915-1918

Cote

1M358 (Cote)

9

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

10

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

11

Enquête relative à la marche et aux effets des épidémies de 1832 et 1849 : correspondance (1850-1852), tableaux statistiques pour les arrondissements de Chinon et de Tours (1852), synthèse effectuée par le docteur Giraudet, membre du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département d'Indre-et-Loire (1852).

Date

1850-1852

Cote

5M130 (Cote)

12

Typhoïde (1860-1939).

Date

1860-1939

Cote

5M146 (Cote)

13

Alimentation en eau potable.

Date

1898-1940

Cote

5M196 (Cote)

14

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

Date

an XI-1937

Cote

5M197 (Cote)

15

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

Date

an X-1923

Cote

7M336 (Cote)

16

Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.

Date

an XIII-1924

Cote

7M337 (Cote)

17

Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle : correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour des constructions à distance prohibée.

Date

1833-1922

Cote

7M342 (Cote)

18

Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.

Date

1897-1922

Cote

7M343 (Cote)

19

Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.

Date

1908-1924

Cote

7M344 (Cote)

20

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

Date

1867-1938

Cote

7M380 (Cote)

21

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.

Date

1892-1944

Cote

7M402 (Cote)

22

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

Date

-

Cote

7M475 (Cote)

23

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

Date

1823-1927

Cote

7M489 (Cote)

24

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

Date

1834-1940

Cote

7M494 (Cote)

25

Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.

Date

1933-1941

Cote

7M500 (Cote)

26

Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

Date

an X-1932

Cote

7M508 (Cote)

27

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Date

1818-1897

Cote

7M512 (Cote)

28

Inondations, prévention : correspondance, rapports.

Date

1856-1910

Cote

7M527 (Cote)

29

Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de constatation.

Date

1884-1940

Cote

7M528 (Cote)

30

Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.

Date

1874-1949

Cote

7M529 (Cote)

31

Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

Date

1870-1954

Cote

7M530 (Cote)

32

Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.

Date

1879-1948

Cote

7M531 (Cote)

33

Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux

Date

1882-1886

Cote

7M537 (Cote)

34

Surveillance des bois privés par rapport au code forestier : correspondance, instructions, demandes de renseignements, états statistiques.

Date

1905-1940

Cote

7M551 (Cote)

35

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

36

Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.

Date

1831-1924

Cote

8M37 (Cote)

37

Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.

Date

16 février 1809

Cote

V/10/1/1 (Cote)

38

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1861 - 1865.

Date

1861-1865

Cote

1M101 (Cote)

39

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1865 - 1867.

Date

1865-1867

Cote

1M102 (Cote)

40

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1894-1910

Date

1894-1910

Cote

1M103 (Cote)

41

Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

Date

1813-1912

Cote

1M114 (Cote)

42

Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports (an VIII-1894).

Date

-

Cote

1M121 (Cote)

43

Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).

Date

-

Cote

1M122 (Cote)

44

Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

Date

1875-1941

Cote

1M138 (Cote)

45

Personnel du Service vicinal, nominations et contrôle : circulaires, correspondance, fiches de renseignements, rapports, états de situation du personnel.

Date

1879-1939

Cote

1M140 (Cote)

46

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

Date

1828-1844

Cote

1M146 (Cote)

47

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

Date

1831-1836

Cote

1M147 (Cote)

48

Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

Date

1836-1841

Cote

1M148 (Cote)

49

Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).

Date

-

Cote

1M150 (Cote)

50

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

Date

an XII-1839

Cote

1M164 (Cote)

51

Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

Date

-

Cote

1M167 (Cote)

52

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

Date

-

Cote

1M169 (Cote)

53

Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

Date

-

Cote

1M171 (Cote)

54

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

Date

-

Cote

1M172 (Cote)

55

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

Date

-

Cote

1M173 (Cote)

56

an IX - an X

Date

an IX-an X

Cote

1M191 (Cote)

57

an XIV - 1810

Date

an XIV-1810

Cote

1M192 (Cote)

58

1811 - 1814

Date

1811-1814

Cote

1M193 (Cote)

59

1815.

Date

1815

Cote

1M194 (Cote)

60

1816 (mars-décembre)

Date

mars-décembre 1816

Cote

1M195 (Cote)

61

1817 (1ersemestre)

Date

janvier-juin 1817

Cote

1M196 (Cote)

62

1817 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1817

Cote

1M197 (Cote)

63

1818 (1ersemestre)

Date

janvier-juin 1818

Cote

1M198 (Cote)

64

1818 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1817

Cote

1M199 (Cote)

65

1819

Date

1819

Cote

1M200 (Cote)

66

1820

Date

1820

Cote

1M201 (Cote)

67

1821

Date

1821

Cote

1M202 (Cote)

68

1822 (1ersemestre)

Date

janvier-juin 1822

Cote

1M203 (Cote)

69

1822 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1822

Cote

1M204 (Cote)

70

1823

Date

1823

Cote

1M205 (Cote)

71

1824 - 1825

Date

1824-1825

Cote

1M206 (Cote)

72

1826 - 1828

Date

1826-1828

Cote

1M207 (Cote)

73

1829 - 1830

Date

1829-1830

Cote

1M208 (Cote)

74

1831 - 1835

Date

1831-1835

Cote

1M209 (Cote)

75

1836 - 1844

Date

1836-1844

Cote

1M210 (Cote)

76

1845 - 1848

Date

1845-1848

Cote

1M211 (Cote)

77

1849 - 1851

Date

1849-1851

Cote

1M212 (Cote)

78

1852 - 1854

Date

1852-1854

Cote

1M213 (Cote)

79

1855 - 1856

Date

1855-1856

Cote

1M214 (Cote)

80

1857

Date

1857

Cote

1M215 (Cote)

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