rapport - Recherche

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1

Rapport d'inspection générale de l'armement.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H19 (Cote)

2

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP020/M6 (Cote)

3

Garde de la ville de Loches et du château, entretien, levée de soldats, bois et chandelle, rapport de Jehan Loriot, receveur du talion

Date

1567-1591

Cote

EDEP132/EE15 (Cote)

4

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

Date

1759 - 1932

Cote

EDEP020/O4 (Cote)

5

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

6

1893 - 1894

Date

-

Cote

7M233 (Cote)

7

1873 - 1882

Date

-

Cote

7M230 (Cote)

8

1861 - 1872

Date

-

Cote

7M229 (Cote)

9

1902 - 1904

Date

-

Cote

7M236 (Cote)

10

1788 - 1837

Date

-

Cote

7M227 (Cote)

11

1888 - 1892

Date

-

Cote

7M232 (Cote)

12

1899 - 1901

Date

-

Cote

7M235 (Cote)

13

1926 - 1931

Date

-

Cote

7M241 (Cote)

14

1838 - 1860

Date

-

Cote

7M228 (Cote)

15

1923 - 1925

Date

-

Cote

7M240 (Cote)

16

1908 - 1917

Date

-

Cote

7M238 (Cote)

17

1883 - 1887

Date

-

Cote

7M231 (Cote)

18

1895 - 1898

Date

-

Cote

7M234 (Cote)

19

1918 - 1922

Date

-

Cote

7M239 (Cote)

20

1905 - 1907

Date

-

Cote

7M237 (Cote)

21

Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).

Date

1789-1871

Cote

EDEP027/4F9 (Cote)

22

Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).

Date

1791-1794

Cote

EDEP027/1O89 (Cote)

23

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)

24

Société populaire : liste des membres ; Société des amis de la Constitution de Loches : discours de P C Nioche (1792) ; comité de surveillance de Loches : extraits des délibérations (an II) ; libertinage : rapport (1792) ; déclarations des armes et munitions (1792) ; cloches, enlèvement des cordes et ventes ; croix, enlèvement et correspondance (an II) ; vagabondage et mendicité (1808-1814)

Date

1792-1814

Cote

EDEP132/2J2 (Cote)

25

Cloches, projet de remplacement de la cloche félée de l'église : procès-verbaux, rapports (1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la maison d'école : devis (1855)

Date

1792-1855

Cote

EDEP056/M4 (Cote)

26

Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

Date

an II-1829

Cote

EDEP132/2R2 (Cote)

27

Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).

Date

an III-1900

Cote

EDEP027/3O1 (Cote)

28

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)

Date

1795-1975

Cote

EDEP132/3O1 (Cote)

29

Forêts de Loches (an XII -1934).

Date

-

Cote

7M476 (Cote)

30

Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret (1848-1883) et en Maine et Loire (1833-1922).

Date

-

Cote

7M477 (Cote)

31

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

Date

-

Cote

7M475 (Cote)

32

Rapports des médecins délégués aux épidémies (1889-1940), résumés par commune et tableaux par arrondissement (1857-1888).

Date

-

Cote

5M109 (Cote)

33

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

34

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

Date

an X-1923

Cote

7M336 (Cote)

35

an V - 1828

Date

-

Cote

7M247 (Cote)

36

1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté du préfet sur les mesures contre la rage]

Date

-

Cote

7M251 (Cote)

37

1850 - 1879

Date

-

Cote

7M250 (Cote)

38

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

39

Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

Date

an XIII-1935

Cote

5M198 (Cote)

40

Pépinière départementale de Loches, création et organisation : arrêtés du préfet, correspondance, rapports de fonctionnement, devis de travaux, factures, listes nominatives et statistiques des arbres de la pépinière, règlement, états des dépenses et des recettes, plans.

Date

an X-1870

Cote

7M221 (Cote)

41

1829 - 1830

Date

-

Cote

7M248 (Cote)

42

Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).

Date

-

Cote

1M122 (Cote)

43

1858-1860

Date

-

Cote

1M216 (Cote)

44

Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

Date

an X-1932

Cote

7M508 (Cote)

45

Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

Date

-

Cote

1M576 (Cote)

46

Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

Date

-

Cote

1M594 (Cote)

47

Juges et magistrats, contrôle : correspondance, rapports (an VIII-1894).

Date

-

Cote

1M121 (Cote)

48

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

49

Rapport sur l'état des chemins (3 états différents non datés, sous forme de tableaux).

Date

1800-1810

Cote

EDEP027/1O58 (Cote)

50

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

Date

an XI-1937

Cote

5M197 (Cote)

51

1831 - 1849

Date

-

Cote

7M249 (Cote)

52

Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.

Date

an XIII-1924

Cote

7M337 (Cote)

53

an IX - an X

Date

an IX-an X

Cote

1M191 (Cote)

54

Poids et mesures, inspection, contrôle et vérification

Date

an X-1865

Cote

8M137 (Cote)

55

Société d'encouragement pour l'industrie nationale : programmes, listes des prix, notes, correspondance, rapports, affiches.

Date

an X-1837

Cote

9M2 (Cote)

56

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

Date

-

Cote

EDEP054/O21 (Cote)

57

Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.

Date

an XI-1859

Cote

9M31 (Cote)

58

Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure : ordonnance du cardinal Boisgelin, archevêque de Tours, rapport du sous-préfet

Date

1803-1804

Cote

EDEP132/1P3 (Cote)

59

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

60

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

61

Institut vaccinal de Tours, création : registre de déclaration du personnel (1904) ; contrôle : arrêté de nomination de la commission de contrôle, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports (1904-1934).

Date

-

Cote

5M162 (Cote)

62

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

Date

-

Cote

1M169 (Cote)

63

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

Date

-

Cote

1M173 (Cote)

64

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

Date

an XII-1839

Cote

1M164 (Cote)

65

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Date

-

Cote

1M168 (Cote)

66

Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

Date

-

Cote

1M171 (Cote)

67

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

Date

-

Cote

1M172 (Cote)

68

Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

Date

-

Cote

1M167 (Cote)

69

Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

Date

an XIII - 1906

Cote

EDEP020/M2 (Cote)

70

Dysenterie (an XIII-1939).

Date

-

Cote

5M141 (Cote)

71

Dysenterie (an XIII-1939).

Date

an XIII-1939

Cote

5M141 (Cote)

72

Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

Date

an XIV-1846

Cote

1M97 (Cote)

73

an XIV-1819

Date

an XIV-1819

Cote

EDEP027/1O64 (Cote)

74

an XIV - 1810

Date

an XIV-1810

Cote

1M192 (Cote)

75

Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

Date

1806-1927

Cote

EDEP203/O6 (Cote)

76

Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, plans (1806-1842). Restauration : rapport, extrait de délibérations du Conseil municipal, plans (1876-1886), clocher de l'église, électrification : lettre (1929).

Date

1806-1929

Cote

EDEP063/2M1 (Cote)

77

1807 - 1844

Date

1807-1844

Cote

1M522 (Cote)

78

1886 - 1888

Date

-

Cote

7M208 (Cote)

79

1889 - 1913

Date

-

Cote

7M209 (Cote)

80

1871 - 1881

Date

-

Cote

7M205 (Cote)

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