rapport de police - Recherche

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1

Feuilles de semaine du garde champêtre.

Date

sans date

Cote

EDEP021/I1 (Cote)

2

Surveillance : correspondance, procès-verbaux et rapports de police et de gendarmerie (1865-1933).

Date

-

Cote

4M468 (Cote)

3

Personnel civil travaillant pour l'armée, demande de renseignements de la part des autorités militaires : rapports de police et de gendarmerie, notes de renseignements, correspondance.

Date

1925-1944

Cote

1M316 (Cote)

4

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

5

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

6

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

7

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

8

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

9

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)

10

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

Date

-

Cote

1M579 (Cote)

11

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

12

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

Date

-

Cote

1M598 (Cote)

13

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

Date

-

Cote

1M383 (Cote)

14

Inondations de mai-juin 1910

Date

-

Cote

1M645 (Cote)

15

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

Date

-

Cote

1M580 (Cote)

16

Souverains d'Espagne (1905-1930).

Date

-

Cote

1M388 (Cote)

17

Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

Date

-

Cote

1M386 (Cote)

18

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1M595 (Cote)

19

Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

Date

-

Cote

1M576 (Cote)

20

Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

Date

-

Cote

1M594 (Cote)

21

1906

Date

-

Cote

1M641 (Cote)

22

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 162 - 250

Date

-

Cote

1M596 (Cote)

23

Attribution de récompense et décorations : listes nominatives, correspondance, articles de presse (1866-1867).

Date

-

Cote

1M601 (Cote)

24

Demandes et attribution et répartition de secours : états de situation, listes des secourus, correspondance, états par communes des secours accordés, tableaux par catégorie de perdants et par communes, extraits de délibérations de communes (1856-1858).

Date

-

Cote

1M578 (Cote)

25

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

26

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

27

Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche télégraphique (1856).

Date

-

Cote

1M582 (Cote)

28

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

29

Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

Date

-

Cote

1M599 (Cote)

30

Attribution de récompenses : correspondance, liste des médailles, états nominatifs des personnes proposées pour les récompenses (1856-1858).

Date

-

Cote

1M583 (Cote)

31

1918

Date

-

Cote

1M653 (Cote)

32

Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

Date

-

Cote

1M389 (Cote)

33

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 251 - 259

Date

-

Cote

1M597 (Cote)

34

Partis politiques.

Date

1889-1939

Cote

1M299 (Cote)

35

1939

Date

1939

Cote

1M687 (Cote)

36

Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

Date

1825-1939

Cote

4M462 (Cote)

37

1935 - 1939

Date

1935-1939

Cote

1M238 (Cote)

38

Loches (1839, 1845-1899).

Date

-

Cote

4M82 (Cote)

39

Bléré (1857-1868, 1876-1880).

Date

-

Cote

4M73 (Cote)

40

Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

Date

-

Cote

4M77 (Cote)

41

1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de décembre : états nominatifs des pertes.

Date

1938

Cote

1M686 (Cote)

42

Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

Date

-

Cote

4M543 (Cote)

43

1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges de paix (1938) ; évaluation des pertes : instructions, tableaux récapitulatifs (1938-1939).

Date

1938

Cote

1M685 (Cote)

44

Travailleurs placés dans le département : états nominatifs des étrangers munis de la carte de placement arrivés à Tours (1916-1918). Etrangers en infraction à la loi du 21 avril 1917, sanction : procès-verbaux de police (1917-1918).

Date

-

Cote

4M822 (Cote)

45

1891 - 1937

Date

1891-1937

Cote

1M295 (Cote)

46

1937

Date

1937

Cote

1M684 (Cote)

47

1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

Date

1936

Cote

1M682 (Cote)

48

1914 - 1936

Date

1914-1936

Cote

1M226 (Cote)

49

1935-1936, 1940

Date

1935-1936, 1940

Cote

4M124 (Cote)

50

1932-1936

Date

1932-1936

Cote

4M424 (Cote)

51

1936 : Correspondance, demandes de rensei-gnements, nominations et de frais des experts, états de déclarations de pertes.

Date

1936

Cote

1M681 (Cote)

52

1936 : Etats récapitulatifs des demandes d'allocations de solidarité (classement par type de sinistre).

Date

1936

Cote

1M683 (Cote)

53

1935

Date

1935

Cote

1M680 (Cote)

54

Manifestations locales, organisation et contrôle : correspondance, cartons d'invitation, brochures, rapports de police et de gendarmerie, articles de presse.

Date

1816-1935

Cote

1M403 (Cote)

55

Anarchistes, surveillance : instructions, rapports de police, listes nominatives, correspondance.

Date

1882-1935

Cote

1M297 (Cote)

56

1933-1934

Date

1933-1934

Cote

4M123 (Cote)

57

1934

Date

1934

Cote

1M237 (Cote)

58

Calamités agricoles de 1934

Date

1934

Cote

1M679 (Cote)

59

Etrangers.

Date

1869-1933

Cote

1M298 (Cote)

60

Instructions, liste des demandeurs, correspondance (1933-1936).

Date

-

Cote

1M676 (Cote)

61

Dossiers individuels : A - J

Date

-

Cote

1M677 (Cote)

62

1927 - 1933

Date

1927-1933

Cote

1M236 (Cote)

63

Dossiers individuels : L - S

Date

-

Cote

1M678 (Cote)

64

1931-1932

Date

1931-1932

Cote

4M122 (Cote)

65

Élections. Elections présidentielles, annonce du résultat des votes : dossiers nominatifs (1887-1932). Elections législatives du 22 septembre 1889, surveillance de l'état d'esprit et déroulement des élections : dossiers (classement par arrondissement) : correspondance, articles de presse (1888-1889). Elections législatives du 3 mars 1890 : correspondance, tracts, télégrammes, affiches électorales, profession de foi (classement par arrondissement) (1890). Elections législatives du 6 mai 1894 : correspondance, rapports de police (1894).

Date

1887-1932

Cote

1M300 (Cote)

66

1932

Date

1932

Cote

1M675 (Cote)

67

Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; L-V

Date

-

Cote

1M671 (Cote)

68

Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre d'amortissement des prêts (1933-1937).

Date

-

Cote

1M672 (Cote)

69

Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.

Date

-

Cote

1M674 (Cote)

70

Estimation des pertes : instructions, états nominatifs, correspondance ; action du comité d'aide aux sinistrés : correspondance.

Date

-

Cote

1M667 (Cote)

71

Attribution d'allocations aux sinistrés : Arrêtés préfectoraux nominatifs, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance (1931-1936).

Date

-

Cote

1M669 (Cote)

72

1930-1931

Date

1930-1931

Cote

4M423 (Cote)

73

Attribution d'allocations aux sinistrés : Correspondance, notices individuelles (1931-1932).

Date

-

Cote

1M668 (Cote)

74

Attribution d'allocations aux sinistrés : Recouvrement des créances du département : dossiers individuels des litiges et prêts non remboursés (1931-1939).

Date

-

Cote

1M673 (Cote)

75

Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; A-J

Date

-

Cote

1M670 (Cote)

76

1929-1930

Date

1929-1930

Cote

4M121 (Cote)

77

1930 : Instructions, états des dommages, correspondance.

Date

1930

Cote

1M663 (Cote)

78

1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements de Tours : Communes A - R

Date

1930

Cote

1M665 (Cote)

79

1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements de Chinon et Loches

Date

1930

Cote

1M664 (Cote)

80

1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements de Tours : Communes S - V

Date

1930

Cote

1M666 (Cote)

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