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78 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
 Date
1793-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°2

Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)
Cote
EDEP132/2O5 (Cote)
 Date
1799-1933
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...
Résultat n°3

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.
Cote
EDEP091/O7 (Cote)
 Date
an XII-1944
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, plan, rapport d'expertise, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
Résultat n°4

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O21 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°5

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.
Cote
EDEP111/O3 (Cote)
 Date
1817-1952
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
Résultat n°6

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O20 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°7

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O22 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°8
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

3 medias

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.
Cote
EDEP060/P7 (Cote)
 Date
1820-1900
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise, plan, document photographique, marché public

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
Résultat n°9

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.
Cote
EDEP134/O3 (Cote)
 Date
1823-1901
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Résultat n°10

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
 Date
1824-1886
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°11

Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).
Cote
EDEP132/1M1 (Cote)
 Date
1824-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°12

Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement et d'indemnités : tableaux, rapports, plans.
Cote
EDEP063/1O24 (Cote)
 Date
1824-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...
Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux
Cote
EDEP148/O2 (Cote)
 Date
1825-1910
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
Résultat n°14

Modification de l'emplacement du cimetière : rapport d'un commissaire expert, plan, correspondance
Cote
EDEP082/M2 (Cote)
 Date
1827-1854
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Modification de l'emplacement du cimetière : rapport...
Résultat n°15

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP113/1O4 (Cote)
 Date
1828-1927
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté du maire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°16

Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan (1828), restauration de tapisseries : devis, correspondance (1907-1957), construction d'un contre-mur (1913), installation du chauffage : plans, correspondance; écroulement du pignon de l'ancienne église : rapport de l'architecte, correspondance; reconstruction de la sacristie : rapport, plan (1959-1973)
Cote
EDEP132/2M1 (Cote)
 Date
1828-1973
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan...
Résultat n°17

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.
Cote
7M375 (Cote)
 Date
1830-1939
 Lieu - Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°18

Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges
Cote
EDEP089/O4 (Cote)
 Date
1831-1881
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, rapport d'expertise, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
Résultat n°19

Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)
Cote
EDEP132/1O19 (Cote)
 Date
1831-1929
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, pièce comptable, rapport d'expertise, acte authentique, plan, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Voirie communale, création de ressources : budgets,...
Résultat n°20

Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, extraits de délibérations, procès-verbal de réception de travaux de pavage et macadamisage, rapport sur le tracé des alignements, notes, extrait du plan des alignements de la ville, mémoire, pièces de comptes.
Cote
EDEP027/1O17 (Cote)
 Date
1831-1888
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, note, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes...