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582 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population

    Date

    1486-1778

    Cote

    EDEP132/CC40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant...
  2. Résultat n°2

    Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP052/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers
  3. Résultat n°3

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  4. Résultat n°4

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  5. Résultat n°5

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  6. Résultat n°6

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  7. Résultat n°7

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  8. Résultat n°8

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  9. Résultat n°9

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  10. Résultat n°10

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  11. Résultat n°11

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  12. Résultat n°12

    Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

    Cote

    EDEP049/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation...
  13. Résultat n°13

    Contribution foncière : rôle.

    Cote

    EDEP092/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : rôle.
  14. Résultat n°14

    Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

    Date

    1739, 1744

    Cote

    C 1085 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
  15. Résultat n°15

    Taille : fragments de rôles.

    Date

    1775, s.d.

    Cote

    C 1260 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille : fragments de rôles.
  16. Résultat n°16

    Vingtième : rôles.

    Date

    1762, s.d.

    Cote

    C 1261 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Vingtième : rôles.
  17. Résultat n°17

    Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

    Date

    1694, 1713

    Cote

    C 1113 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...
  18. Résultat n°18

    Tailles, répartition : rôle (s.l.).

    Date

    1615

    Cote

    C 1336 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôle (s.l.).
  19. Résultat n°19

    Taille, répartition : rôle de la paroisse de Marçon.

    Date

    1615

    Cote

    C 1347 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province d'Anjou
    • Election de La Flèche 1615, 1682
    • Impôts directs
    • Répartition
    • Taille, répartition : rôle de la paroisse de Marçon.
  20. Résultat n°20

    Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).

    Date

    1664-1674

    Cote

    C 1337 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher...