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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M487 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille de la prévoyance sociale, réglementation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Date

    1813-1940

    Cote

    3Q10169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1er août 1875-31 décembre 1891

    101 medias

    1er août 1875-31 décembre 1891

    Date

    1er août 1875-31 décembre 1891

    Cote

    2Y25 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1er août 1875-31 décembre 1891
  4. Résultat n°4
    1892-1906

    72 medias

    1892-1906

    Date

    1892-1906

    Cote

    2Y26 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1892-1906
  5. Résultat n°5
    1907-1932

    104 medias

    1907-1932

    Date

    1907-1932

    Cote

    2Y27 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1907-1932
  6. Résultat n°6

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Y28 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1933-1934
  7. Résultat n°7
    Répertoire.

    82 medias

    Répertoire.

    Date

    1876-1926

    Cote

    2Y103 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire.
  8. Résultat n°8
    11 janvier 1875-31 mars 1894

    315 medias

    11 janvier 1875-31 mars 1894

    Date

    11 janvier 1875-31 mars 1894

    Cote

    2Y206 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 11 janvier 1875-31 mars 1894
  9. Résultat n°9
    1er avril 1894-30 septembre 1896

    63 medias

    1er avril 1894-30 septembre 1896

    Date

    1er avril 1894-30 septembre 1896

    Cote

    2Y207 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1er avril 1894-30 septembre 1896
  10. Résultat n°10
    1er octobre 1896-1899

    91 medias

    1er octobre 1896-1899

    Date

    1er octobre 1896-1899

    Cote

    2Y208 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1er octobre 1896-1899
  11. Résultat n°11
    1900-1903

    108 medias

    1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    2Y209 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1900-1903
  12. Résultat n°12
    1904-1906

    104 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2Y210 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1904-1906
  13. Résultat n°13
    1907-1910

    78 medias

    1907-1910

    Date

    1907-1910

    Cote

    2Y211 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1907-1910
  14. Résultat n°14
    1911-1914

    92 medias

    1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    2Y212 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1911-1914
  15. Résultat n°15
    22 janvier 1915-1921

    90 medias

    22 janvier 1915-1921

    Date

    22 janvier 1915-1921

    Cote

    2Y213 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 22 janvier 1915-1921
  16. Résultat n°16

    23 janvier 1921-25 juin 1925

    Date

    23 janvier 1921-25 juin 1925

    Cote

    2Y214 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 23 janvier 1921-25 juin 1925
  17. Résultat n°17

    25 juin 1925-1928

    Date

    25 juin 1925-1928

    Cote

    2Y215 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 25 juin 1925-1928
  18. Résultat n°18

    1929-1933

    Date

    1929-1933

    Cote

    2Y216 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1929-1933
  19. Résultat n°19

    1934-1941

    Date

    1934-1941

    Cote

    2Y217 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1934-1941
  20. Résultat n°20

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).

    Date

    1936-1940

    Cote

    1M489 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinction honorifique du mérite social, réglementation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Attributions : répertoire nominatif chronologique (1895-1947), bordereau d'envoi des diplômes, correspondance, listes nominatives (1892-1940).

    Cote

    1M491 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur du travail.
    • Attributions : répertoire nominatif chronologique (1895-1947),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions, correspondance (1913-1940), répertoire chronologique (1913-1947).

    Cote

    1M498 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914), dossiers nominatifs (1914-1936), répertoire chronologique (1914-1936).

    Cote

    1M501 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions (1914-1922), répertoire chronologique (1914-1946), dossiers nominatifs (1924-1936).

    Cote

    1M502 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Médaille d'honneur des cantonniers départementaux et communaux [Instituée par le décret du 26 mars 1898.et décernée par le ministère de l'Intérieur.], dénombrement : tableaux numériques par communes (1898), tableau récapitulatif (1904) ; attribution : instructions (1898-1933), répertoire chronologique nominatif (1899-1933), correspondance (1898-1933), dossiers nominatifs (classement par promotion) (1928-1939).

    Date

    1898-1933

    Cote

    1M505 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des cantonniers départementaux et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Médaille d'honneur des employés communaux des octrois, propositions et attributions : instructions (1904-1933), répertoire chronologique (1904-1943), notices individuelles (classement chronologique) (1904-1937).

    Date

    1904-1943

    Cote

    1M507 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des employés communaux des octrois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).

    Date

    1903-1939

    Cote

    1M508 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur de la police française, propositions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Récompenses au titre de l'Education physique. - Médaille d'honneur de l'Education physique, propositions et attributions : instructions (1929-1937), répertoire alphabétique (1930-1939), listes et dossiers nominatifs (classement chronologique) (1929-1939). Lettres de félicitations, propositions et attributions : correspondance, bordereau d'envoi, fiches et listes nominatives (1929-1938).

    Date

    1929-1939

    Cote

    1M512 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Récompenses au titre de l'Education physique. - Médaille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Répertoire alphabétique général des rapports, procès-verbaux et circulaires relatifs à des suspects.

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M1146 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Répertoire alphabétique général des rapports, procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    1899 - 1918

    Date

    1899-1918

    Cote

    4M343 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1899 - 1918
  32. Résultat n°32

    1919 - 1924

    Date

    1919-1924

    Cote

    4M344 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1919 - 1924
  33. Résultat n°33

    1925 - 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    4M345 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1925 - 1926
  34. Résultat n°34

    1927 - 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    4M346 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1927 - 1928
  35. Résultat n°35

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4M347 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1929
  36. Résultat n°36

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4M348 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1930
  37. Résultat n°37

    1931 - 1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M349 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1931 - 1932
  38. Résultat n°38

    1933 - 1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    4M350 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1933 - 1935
  39. Résultat n°39

    1936 - 1939

    Date

    1936-1939

    Cote

    4M351 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1936 - 1939
  40. Résultat n°40

    1917 - 1920

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M804 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1917 - 1920
  41. Résultat n°41

    1920 - 1925

    Date

    1920-1925

    Cote

    4M805 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1920 - 1925
  42. Résultat n°42

    Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger : répertoire alphabétique (1922-1924).

    Cote

    4M824 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger...
  43. Résultat n°43

    (E supplément 234) Répertoires chronologiques des baptêmes (1663-1792), des sépultures (1668-1792) et des mariages (1668-1792)

    Date

    1663-1792

    Cote

    EDEP011/GG8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série GG : Cultes. Instruction publique. Assistance...
    • (E supplément 234) Répertoires chronologiques des baptêmes...
  44. Résultat n°44

    Répertoire des naissances.

    Date

    1680-1850

    Cote

    EDEP015/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil
    • Répertoire des naissances.
  45. Résultat n°45

    Répertoire des mariages et sépultures.

    Date

    1700-1846

    Cote

    EDEP015/E22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil
    • Répertoire des mariages et sépultures.
  46. Résultat n°46

    Service du travail obligatoire, paiement des civils à la garde de la gare de Château-Renault : états de liquidations de salaires, états horaires, correspondance (1943-1945). Recensement des civils requis en Allemagne : répertoire, fiches individuelles (1943-1945). Arbre de Noël offert aux enfants des travailleurs français en Allemagne : liste nominative, programme (3 pièces) (1943).

    Date

    1943-1945

    Cote

    EDEP063/4H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Service du travail obligatoire, paiement des civils...
  47. Résultat n°47

    Répertoire des délibérations

    Date

    1927-1937

    Cote

    EDEP132/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoire des délibérations
  48. Résultat n°48

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  49. Résultat n°49

    Actes de baptêmes, mariages et sépultures classés par ordre alphabétique : répertoire.

    Date

    1606-1794

    Cote

    EDEP251/E23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 251 - Commune de Souvigné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Actes de baptêmes, mariages et sépultures classés par...