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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).
Cote
1M487 (Cote)
 Date
1923-1937
 Lieu - Type de document
répertoire, dossier individuel, liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille de la prévoyance sociale, réglementation :...
Résultat n°2

Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.
Cote
3Q10169 (Cote)
 Date
1813-1940
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Documentation
  • Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.
Résultat n°3
1er août 1875-31 décembre 1891

101 medias

1er août 1875-31 décembre 1891
Cote
2Y25 (Cote)
 Date
1er août 1875-31 décembre 1891
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
  • Population carcérale
  • Écrous
  • Répertoires.
  • 1er août 1875-31 décembre 1891
Résultat n°4
1892-1906

72 medias

1892-1906
Cote
2Y26 (Cote)
 Date
1892-1906
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
  • Population carcérale
  • Écrous
  • Répertoires.
  • 1892-1906
Résultat n°5
1907-1932

104 medias

1907-1932
Cote
2Y27 (Cote)
 Date
1907-1932
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
  • Population carcérale
  • Écrous
  • Répertoires.
  • 1907-1932
Résultat n°6

1933-1934
Cote
2Y28 (Cote)
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
  • Population carcérale
  • Écrous
  • Répertoires.
  • 1933-1934
Résultat n°7
Répertoire.

82 medias

Répertoire.
Cote
2Y103 (Cote)
 Date
1876-1926
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Loches
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire.
Résultat n°8
11 janvier 1875-31 mars 1894

315 medias

11 janvier 1875-31 mars 1894
Cote
2Y206 (Cote)
 Date
11 janvier 1875-31 mars 1894
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 11 janvier 1875-31 mars 1894
Résultat n°9
1er avril 1894-30 septembre 1896

63 medias

1er avril 1894-30 septembre 1896
Cote
2Y207 (Cote)
 Date
1er avril 1894-30 septembre 1896
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1er avril 1894-30 septembre 1896
Résultat n°10
1er octobre 1896-1899

91 medias

1er octobre 1896-1899
Cote
2Y208 (Cote)
 Date
1er octobre 1896-1899
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1er octobre 1896-1899
Résultat n°11
1900-1903

108 medias

1900-1903
Cote
2Y209 (Cote)
 Date
1900-1903
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1900-1903
Résultat n°12
1904-1906

104 medias

1904-1906
Cote
2Y210 (Cote)
 Date
1904-1906
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1904-1906
Résultat n°13
1907-1910

78 medias

1907-1910
Cote
2Y211 (Cote)
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1907-1910
Résultat n°14
1911-1914

92 medias

1911-1914
Cote
2Y212 (Cote)
 Date
1911-1914
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1911-1914
Résultat n°15
22 janvier 1915-1921

90 medias

22 janvier 1915-1921
Cote
2Y213 (Cote)
 Date
22 janvier 1915-1921
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 22 janvier 1915-1921
Résultat n°16

23 janvier 1921-25 juin 1925
Cote
2Y214 (Cote)
 Date
23 janvier 1921-25 juin 1925
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 23 janvier 1921-25 juin 1925
Résultat n°17

25 juin 1925-1928
Cote
2Y215 (Cote)
 Date
25 juin 1925-1928
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 25 juin 1925-1928
Résultat n°18

1929-1933
Cote
2Y216 (Cote)
 Date
1929-1933
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1929-1933
Résultat n°19

1934-1941
Cote
2Y217 (Cote)
 Date
1934-1941
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1934-1941
Résultat n°20

Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).
Cote
1M488 (Cote)
 Date
1923-1937
 Lieu - Type de document
circulaire, répertoire, liste nominative, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...