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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP132/2D7 (Cote)
 Date
1933-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, répertoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°2

Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions, correspondance (1913-1940), répertoire chronologique (1913-1947).
Cote
1M498 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, répertoire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
  • Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions,...
Résultat n°3

Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions (1914-1922), répertoire chronologique (1914-1946), dossiers nominatifs (1924-1936).
Cote
1M502 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, dossier individuel, répertoire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
  • Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions...
Résultat n°4

Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914), dossiers nominatifs (1914-1936), répertoire chronologique (1914-1936).
Cote
1M501 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, dossier individuel, répertoire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
  • Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914),...
Résultat n°5

Service du travail obligatoire, paiement des civils à la garde de la gare de Château-Renault : états de liquidations de salaires, états horaires, correspondance (1943-1945). Recensement des civils requis en Allemagne : répertoire, fiches individuelles (1943-1945). Arbre de Noël offert aux enfants des travailleurs français en Allemagne : liste nominative, programme (3 pièces) (1943).
Cote
EDEP063/4H13 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance, répertoire, notice individuelle, liste nominative, programme

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Service du travail obligatoire, paiement des civils...
Résultat n°6

Médaille d'honneur des employés communaux des octrois, propositions et attributions : instructions (1904-1933), répertoire chronologique (1904-1943), notices individuelles (classement chronologique) (1904-1937).
Cote
1M507 (Cote)
 Date
1904-1943
 Lieu - Type de document
circulaire, répertoire, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur des employés communaux des octrois,...
Résultat n°7

1934-1941
Cote
2Y217 (Cote)
 Date
1934-1941
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1934-1941
Résultat n°8

Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).
Cote
1M489 (Cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, dossier individuel, répertoire, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Distinction honorifique du mérite social, réglementation...
Résultat n°9

Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.
Cote
3Q10169 (Cote)
 Date
1813-1940
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Documentation
  • Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.
Résultat n°10

Attributions : répertoire nominatif chronologique (1895-1947), bordereau d'envoi des diplômes, correspondance, listes nominatives (1892-1940).
Cote
1M491 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
répertoire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur du travail.
  • Attributions : répertoire nominatif chronologique (1895-1947),...
Résultat n°11

Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).
Cote
1M508 (Cote)
 Date
1903-1939
 Lieu - Type de document
circulaire, répertoire, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur de la police française, propositions...
Résultat n°12

1936 - 1939
Cote
4M351 (Cote)
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1936 - 1939
Résultat n°13

Récompenses au titre de l'Education physique. - Médaille d'honneur de l'Education physique, propositions et attributions : instructions (1929-1937), répertoire alphabétique (1930-1939), listes et dossiers nominatifs (classement chronologique) (1929-1939). Lettres de félicitations, propositions et attributions : correspondance, bordereau d'envoi, fiches et listes nominatives (1929-1938).
Cote
1M512 (Cote)
 Date
1929-1939
 Lieu - Type de document
circulaire, liste nominative, dossier individuel, répertoire, correspondance, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Récompenses au titre de l'Education physique. - Médaille...
Résultat n°14

Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger : répertoire alphabétique (1922-1924).
Cote
4M824 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Travailleurs étrangers.
  • Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger...
Résultat n°15

Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).
Cote
1M488 (Cote)
 Date
1923-1937
 Lieu - Type de document
circulaire, répertoire, liste nominative, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...
Résultat n°16

Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).
Cote
1M487 (Cote)
 Date
1923-1937
 Lieu - Type de document
répertoire, dossier individuel, liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille de la prévoyance sociale, réglementation :...
Résultat n°17

Répertoire des délibérations
Cote
EDEP132/2D6 (Cote)
 Date
1927-1937
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, répertoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Répertoire des délibérations
Résultat n°18

1933 - 1935
Cote
4M350 (Cote)
 Date
1933-1935
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1933 - 1935
Résultat n°19

1933-1934
Cote
2Y28 (Cote)
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
  • Population carcérale
  • Écrous
  • Répertoires.
  • 1933-1934
Résultat n°20

1929-1933
Cote
2Y216 (Cote)
 Date
1929-1933
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1929-1933