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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

Date

1933-1950

Cote

EDEP132/2D7 (Cote)

Résultat n°2

Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions, correspondance (1913-1940), répertoire chronologique (1913-1947).

Date

-

Cote

1M498 (Cote)

Résultat n°3

Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions (1914-1922), répertoire chronologique (1914-1946), dossiers nominatifs (1924-1936).

Date

-

Cote

1M502 (Cote)

Résultat n°4

Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914), dossiers nominatifs (1914-1936), répertoire chronologique (1914-1936).

Date

-

Cote

1M501 (Cote)

Résultat n°5

Service du travail obligatoire, paiement des civils à la garde de la gare de Château-Renault : états de liquidations de salaires, états horaires, correspondance (1943-1945). Recensement des civils requis en Allemagne : répertoire, fiches individuelles (1943-1945). Arbre de Noël offert aux enfants des travailleurs français en Allemagne : liste nominative, programme (3 pièces) (1943).

Date

1943-1945

Cote

EDEP063/4H13 (Cote)

Résultat n°6

Médaille d'honneur des employés communaux des octrois, propositions et attributions : instructions (1904-1933), répertoire chronologique (1904-1943), notices individuelles (classement chronologique) (1904-1937).

Date

1904-1943

Cote

1M507 (Cote)

Résultat n°7

1934-1941

Date

1934-1941

Cote

2Y217 (Cote)

Résultat n°8

Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).

Date

1936-1940

Cote

1M489 (Cote)

Résultat n°9

Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

Date

1813-1940

Cote

3Q10169 (Cote)

Résultat n°10

Attributions : répertoire nominatif chronologique (1895-1947), bordereau d'envoi des diplômes, correspondance, listes nominatives (1892-1940).

Date

-

Cote

1M491 (Cote)

Résultat n°11

Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).

Date

1903-1939

Cote

1M508 (Cote)

Résultat n°12

1936 - 1939

Date

1936-1939

Cote

4M351 (Cote)

Résultat n°13

Récompenses au titre de l'Education physique. - Médaille d'honneur de l'Education physique, propositions et attributions : instructions (1929-1937), répertoire alphabétique (1930-1939), listes et dossiers nominatifs (classement chronologique) (1929-1939). Lettres de félicitations, propositions et attributions : correspondance, bordereau d'envoi, fiches et listes nominatives (1929-1938).

Date

1929-1939

Cote

1M512 (Cote)

Résultat n°14

Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger : répertoire alphabétique (1922-1924).

Date

-

Cote

4M824 (Cote)

Résultat n°15

Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M488 (Cote)

Résultat n°16

Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M487 (Cote)

Résultat n°17

Répertoire des délibérations

Date

1927-1937

Cote

EDEP132/2D6 (Cote)

Résultat n°18

1933 - 1935

Date

1933-1935

Cote

4M350 (Cote)

Résultat n°19

1933-1934

Date

1933-1934

Cote

2Y28 (Cote)

Résultat n°20

1929-1933

Date

1929-1933

Cote

2Y216 (Cote)