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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  2. Résultat n°2

    Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions, correspondance (1913-1940), répertoire chronologique (1913-1947).

    Cote

    1M498 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions (1914-1922), répertoire chronologique (1914-1946), dossiers nominatifs (1924-1936).

    Cote

    1M502 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914), dossiers nominatifs (1914-1936), répertoire chronologique (1914-1936).

    Cote

    1M501 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Service du travail obligatoire, paiement des civils à la garde de la gare de Château-Renault : états de liquidations de salaires, états horaires, correspondance (1943-1945). Recensement des civils requis en Allemagne : répertoire, fiches individuelles (1943-1945). Arbre de Noël offert aux enfants des travailleurs français en Allemagne : liste nominative, programme (3 pièces) (1943).

    Date

    1943-1945

    Cote

    EDEP063/4H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Service du travail obligatoire, paiement des civils...
  6. Résultat n°6

    Médaille d'honneur des employés communaux des octrois, propositions et attributions : instructions (1904-1933), répertoire chronologique (1904-1943), notices individuelles (classement chronologique) (1904-1937).

    Date

    1904-1943

    Cote

    1M507 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des employés communaux des octrois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    1934-1941

    Date

    1934-1941

    Cote

    2Y217 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1934-1941
  8. Résultat n°8

    Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).

    Date

    1936-1940

    Cote

    1M489 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinction honorifique du mérite social, réglementation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Date

    1813-1940

    Cote

    3Q10169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Attributions : répertoire nominatif chronologique (1895-1947), bordereau d'envoi des diplômes, correspondance, listes nominatives (1892-1940).

    Cote

    1M491 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur du travail.
    • Attributions : répertoire nominatif chronologique (1895-1947),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).

    Date

    1903-1939

    Cote

    1M508 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur de la police française, propositions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    1936 - 1939

    Date

    1936-1939

    Cote

    4M351 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1936 - 1939
  13. Résultat n°13

    Récompenses au titre de l'Education physique. - Médaille d'honneur de l'Education physique, propositions et attributions : instructions (1929-1937), répertoire alphabétique (1930-1939), listes et dossiers nominatifs (classement chronologique) (1929-1939). Lettres de félicitations, propositions et attributions : correspondance, bordereau d'envoi, fiches et listes nominatives (1929-1938).

    Date

    1929-1939

    Cote

    1M512 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Récompenses au titre de l'Education physique. - Médaille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger : répertoire alphabétique (1922-1924).

    Cote

    4M824 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger...
  15. Résultat n°15

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M487 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille de la prévoyance sociale, réglementation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Répertoire des délibérations

    Date

    1927-1937

    Cote

    EDEP132/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoire des délibérations
  18. Résultat n°18

    1933 - 1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    4M350 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1933 - 1935
  19. Résultat n°19

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Y28 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1933-1934
  20. Résultat n°20

    1929-1933

    Date

    1929-1933

    Cote

    2Y216 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1929-1933