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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

    Date

    1842-1861

    Cote

    8M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
    • Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
  3. Résultat n°3

    Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés

    Date

    1852-1853

    Cote

    8M35 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements...
  4. Résultat n°4

    Chambre des notaires : réglementation, instructions

    Cote

    2U471 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Chambre des notaires : réglementation, instructions

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  5. Résultat n°5

    Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

    Date

    1821-1938

    Cote

    1M239 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).

    Date

    1811-1825

    Cote

    1M435 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles militaires
    • Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Amboise (1938-1939), Chinon (1877-1939), Langeais (1876)

    Cote

    7M268 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Amboise (1938-1939), Chinon (1877-1939), Langeais (1876)
  8. Résultat n°8

    Loches (1904-1939)

    Cote

    7M269 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Loches (1904-1939)
  9. Résultat n°9

    1894 - 1903

    Cote

    7M270 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Neuillé-Pont-Pierre
    • 1894 - 1903
  10. Résultat n°10

    1904 - 1939

    Cote

    7M271 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Neuillé-Pont-Pierre
    • 1904 - 1939
  11. Résultat n°11

    1846 - 1892

    Cote

    7M272 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Tours
    • 1846 - 1892
  12. Résultat n°12

    1893 - 1912

    Cote

    7M273 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Tours
    • 1893 - 1912
  13. Résultat n°13

    1913 - 1939

    Cote

    7M274 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Tours
    • 1913 - 1939
  14. Résultat n°14

    Reignac-sur-Indre (1806-1890), Restigné (1806-1890), Reugny (1806-1910), Riche (la) (1826-1934)

    Cote

    8M100 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Reignac-sur-Indre (1806-1890), Restigné (1806-1890),...
  15. Résultat n°15

    Richelieu (an X- 1939)

    Cote

    8M101 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Richelieu (an X- 1939)
  16. Résultat n°16

    Rigny-Ussé (1825-1834), Rillé (an XII-1890), Rilly-sur-Vienne (1815-1902)

    Cote

    8M102 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Rigny-Ussé (1825-1834), Rillé (an XII-1890), Rilly-sur-Vienne...
  17. Résultat n°17

    Rivarennes (an XII-1860), Rivière (1838), Roche-Clermault (la) (1829-1908), Rochecorbon (1809-1899), Rouziers-de-Touraine (1806-1921)

    Cote

    8M103 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Rivarennes (an XII-1860), Rivière (1838), Roche-Clermault...
  18. Résultat n°18

    Saché (1833), Saint-Antoine-du-Rocher (1806-1848), Saint-Aubin-le-Dépeint (1822-1849), Saint-Avertin (an XII-1926), Saint-Bauld (1825-1889), Saint-Benoit-la-Forêt (an XII), Saint-Branchs (an XI-1904), Sainte-Catherine-de-Fierbois (an XII-1885)

    Cote

    8M104 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Saché (1833), Saint-Antoine-du-Rocher (1806-1848),...
  19. Résultat n°19

    Saint-Christophe-sur-le-Nais (an VI-1927), Saint-Cyr-sur-Loire (1831-1868), Saint-Denis-hors (an XI-1926), Saint-Epain (1807-1895), Saint-Etienne-de-Chigny (1825-1849)

    Cote

    8M105 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais (an VI-1927), Saint-Cyr-sur-Loire...
  20. Résultat n°20

    Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923), Saint-Hippolyte (1806-1923), Saint-Jean-Saint-Germain ( 1825-1849), Saint-Laurent-de-Lin (1825-1885), Saint-Laurent-en-Gâtines (1849-1925)

    Cote

    8M106 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923),...