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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre des notaires : réglementation, instructions

Date

-

Cote

2U471 (Cote)

Résultat n°2

Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés

Date

1852-1853

Cote

8M35 (Cote)

Résultat n°3

Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

Date

1842-1861

Cote

8M10 (Cote)

Résultat n°4

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

Date

an XIII-1820

Cote

1M190 (Cote)

Résultat n°5

Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance

Date

1853-1912

Cote

EDEP148/O7 (Cote)

Résultat n°6

Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.

Date

1864-1908

Cote

EDEP143/O11 (Cote)

Résultat n°7

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°8

Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.

Date

1905

Cote

EDEP140/I6 (Cote)

Résultat n°9

Police générale : règlements, correspondance, affiche.

Date

1791-an VIII

Cote

EDEP139/I2 (Cote)

Résultat n°10

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)

Résultat n°11

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

Date

1899-1901

Cote

EDEP135/O6 (Cote)

Résultat n°12

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°13

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

Date

1746-1789

Cote

EDEP132/FF10 (Cote)

Résultat n°14

Ordonnances, règlements, lettres missives.

Date

1636-1771

Cote

EDEP132/EE1 (Cote)

Résultat n°15

Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance

Date

1920-1930

Cote

EDEP132/4M10 (Cote)

Résultat n°16

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

Date

1920-1979

Cote

EDEP132/4H6 (Cote)

Résultat n°17

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

Date

1845-1870

Cote

EDEP132/4H5 (Cote)

Résultat n°18

Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)

Date

1892-1958

Cote

EDEP132/4H4 (Cote)

Résultat n°19

Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

Date

1825-1897

Cote

EDEP132/4H3 (Cote)

Résultat n°20

Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)

Date

1867-1867

Cote

EDEP132/4H1 (Cote)