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96 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°3

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

Résultat n°4

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°5

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°6

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

Date

1977-1978

Cote

EDEP119/2R1 (Cote)

Résultat n°7

Déportés, enquête : listes nominatives.

Date

1952-1972

Cote

EDEP063/4H12 (Cote)

Résultat n°8

Notes relatives à l'histoire de la commune (1889), états, bilans et statistiques relatifs à la vie communale (1962-1969).

Date

1889-1969

Cote

EDEP132/3D2 (Cote)

Résultat n°9

Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

Date

1845-1968

Cote

EDEP063/5I1 (Cote)

Résultat n°10

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

Résultat n°11

Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

Date

1888-1960

Cote

EDEP028/F5 (Cote)

Résultat n°12

Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes nominatives, cahiers, inventaires, enquêtes, certificats de dépôt

Date

1940-1959

Cote

EDEP063/4H19 (Cote)

Résultat n°13

Organisation du cadastre viticole : questionnaire, liste nominative.

Date

1956

Cote

EDEP099/F7 (Cote)

Résultat n°14

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

Résultat n°15

Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

Date

1853-1954

Cote

EDEP135/F4 (Cote)

Résultat n°16

Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires

Date

1799-1954

Cote

EDEP112/F4 (Cote)

Résultat n°17

Questionnaires, état communal agricole.

Date

1906-1954

Cote

EDEP105/F4 (Cote)

Résultat n°18

Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

Date

1866-1953

Cote

EDEP135/F6 (Cote)

Résultat n°19

Statistiques agricoles : enquête, liste, tableau.

Date

1940-1953

Cote

EDEP002/F3 (Cote)

Résultat n°20

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

Date

1835-1953

Cote

EDEP112/O10 (Cote)