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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.
Cote
EDEP054/O19 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration d'utilité publique, permis de construire

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
Résultat n°2

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).
Cote
EDEP054/O23 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols, procès-verbal de réunion, correspondance, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
Résultat n°3

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.
Cote
EDEP054/O20 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, plan, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
Résultat n°4

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.
Cote
EDEP063/3R7 (Cote)
 Date
1980-1987
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, règlement intérieur

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes,...
Résultat n°5

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.
Cote
EDEP054/O10 (Cote)
 Date
1875-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
Résultat n°6

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête
Cote
EDEP119/2R1 (Cote)
 Date
1977-1978
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
note, questionnaire d'enquête, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
Résultat n°7

Déportés, enquête : listes nominatives.
Cote
EDEP063/4H12 (Cote)
 Date
1952-1972
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Déportés, enquête : listes nominatives.
Résultat n°8

Notes relatives à l'histoire de la commune (1889), états, bilans et statistiques relatifs à la vie communale (1962-1969).
Cote
EDEP132/3D2 (Cote)
 Date
1889-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 3 D - Administration générale de la commune
  • Notes relatives à l'histoire de la commune (1889),...
Résultat n°9

Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.
Cote
EDEP063/5I1 (Cote)
 Date
1845-1968
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
Résultat n°10

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
 Date
1836-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°11

Statistique agricole : questionnaires, registre décennal
Cote
EDEP028/F5 (Cote)
 Date
1888-1960
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, registre

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistique agricole : questionnaires, registre décennal
Résultat n°12

Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes nominatives, cahiers, inventaires, enquêtes, certificats de dépôt
Cote
EDEP063/4H19 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, inventaire, questionnaire d'enquête, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes...
Résultat n°13

Organisation du cadastre viticole : questionnaire, liste nominative.
Cote
EDEP099/F7 (Cote)
 Date
1956
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Organisation du cadastre viticole : questionnaire,...
Résultat n°14

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).
Cote
EDEP020/R1 (Cote)
 Date
1833 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...
Résultat n°15

Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.
Cote
EDEP135/F4 (Cote)
 Date
1853-1954
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, liste

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires,...
Résultat n°16

Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires
Cote
EDEP112/F4 (Cote)
 Date
1799-1954
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statistique, registre, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires
Résultat n°17

Questionnaires, état communal agricole.
Cote
EDEP105/F4 (Cote)
 Date
1906-1954
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, liste

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistiques agricoles.
  • Questionnaires, état communal agricole.
Résultat n°18

Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).
Cote
EDEP135/F6 (Cote)
 Date
1866-1953
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, registre

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ;...
Résultat n°19

Statistiques agricoles : enquête, liste, tableau.
Cote
EDEP002/F3 (Cote)
 Date
1940-1953
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
  • Statistiques agricoles : enquête, liste, tableau.
Résultat n°20

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
 Date
1835-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...