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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).

    Date

    1914-1946

    Cote

    4T93 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Sociétés savantes
    • Sociétés savantes d'Indre-et-Loire
    • Société des Amis des Arts de la Touraine
    • Procès-verbaux des réunions des commissions administratives...
  2. Résultat n°2

    Livres des procès verbaux de réunions

    Date

    1928-1937

    Cote

    3R296 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de l'Office national des anciens combattants...
    • Amicale des anciens prisonniers de guerre d'Indre-et-Loire
    • Livres des procès verbaux de réunions
  3. Résultat n°3

    Comité départemental de secours en faveur des soldats blessés et de leurs familles : registres de procès-verbaux des séances (16 août 1870-18 mars 1871 et 21 mars-16 décembre 1871), livre de comptabilité (août 1870-janvier 1872), souscription, propositions, répartition (1870-1873).

    Date

    1870-1873

    Cote

    3R7 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Comité départemental de secours en faveur des soldats...
  4. Résultat n°4

    Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Date

    1881-1892

    Cote

    1M303 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

    Date

    1832-1935

    Cote

    EDEP141/3F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1734-1741

    Cote

    EDEP132/CC22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1710-1711

    Cote

    EDEP132/CC21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  8. Résultat n°8

    Monument aux morts, construction et inauguration : listes de souscriptions, journaux (1918-1919), affiche, avis, discours (1919-1920), procès-verbal de réunions de la commission du monument (1918-1920) ; construction des fondations du monument : devis, correspondance, cahier des charges (1919-1925) ; propositions de monuments : plans, devis, correspondance, prospectus, photographie, pétition (1919-1921); affaire Fontboune ; devis, correspondance (1919) ; extrait d'avis de décès, avis de disparitions, demandes de renseignements sur les soldats, autopsie et inhumation d'un prisonnier de guerre allemand, demande d'inscription pour le monument, correspondance (1915-1920) ; attribution de trophées et achat de médaille : correspondance, factures (1920)

    Date

    1915-1925

    Cote

    EDEP132/5H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Monument aux morts, construction et inauguration :...
  9. Résultat n°9

    Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance, procès-verbaux de réunion, listes d'adhérents

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEP119/4Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance,...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

    Date

    1832-1934

    Cote

    EDEP078/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
  11. Résultat n°11

    Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEP063/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
  12. Résultat n°12

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  13. Résultat n°13

    Première commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Première commission : registre (1959-1965).
  14. Résultat n°14

    1952-1979

    Date

    1952-1979

    Cote

    EDEP063/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • 1952-1979
  15. Résultat n°15

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEP063/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
  17. Résultat n°17

    Quatrième commission : registre (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP063/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Quatrième commission : registre (1959-1964).
  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  19. Résultat n°19

    Projet d'électrification et de distribution d'énergie électrique : plans, correspondance, rapport, procès-verbaux de réunions

    Date

    1927-1930

    Cote

    EDEP048/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Projet d'électrification et de distribution d'énergie...
  20. Résultat n°20

    Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEP029/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...