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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  2. Résultat n°2

    Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEP063/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
  3. Résultat n°3

    1952-1979

    Date

    1952-1979

    Cote

    EDEP063/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • 1952-1979
  4. Résultat n°4

    Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance, procès-verbaux de réunion, listes d'adhérents

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEP119/4Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  6. Résultat n°6

    Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEP029/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
  7. Résultat n°7

    Première commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Première commission : registre (1959-1965).
  8. Résultat n°8

    Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEP063/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
  9. Résultat n°9

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Quatrième commission : registre (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP063/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Quatrième commission : registre (1959-1964).
  11. Résultat n°11

    Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1792-1955

    Cote

    EDEP029/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).

    Date

    1914-1946

    Cote

    4T93 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Sociétés savantes
    • Sociétés savantes d'Indre-et-Loire
    • Société des Amis des Arts de la Touraine
    • Procès-verbaux des réunions des commissions administratives...
  13. Résultat n°13

    Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents, procès-verbaux de réunion, budget.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP002/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents,...
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.

    Date

    1935-1942

    Cote

    EDEP002/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D - Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.
  15. Résultat n°15

    Commission départementale d'aménagement et d'extension des villes et villages, création et composition : correspondance, affiche, procès-verbaux des séances (1925-1940).

    Cote

    5M199 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Aménagement et extension des villes.
    • Commission départementale d'aménagement et d'extension...
  16. Résultat n°16

    Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

    Date

    1934-1940

    Cote

    5M103 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances...
  17. Résultat n°17

    Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

    Cote

    5M100 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
  18. Résultat n°18

    1932 - 1938

    Date

    1932-1938

    Cote

    1M189 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires...
    • 1932 - 1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Création de la commission départementale de protection contre les attaques aériennes : instructions, liste des membres (1930-1938), procès-verbaux des séances (1930-1936).

    Date

    1930-1938

    Cote

    1M367 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Défense passive
    • Organisation dans le département.
    • Création de la commission départementale de protection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Livres des procès verbaux de réunions

    Date

    1928-1937

    Cote

    3R296 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de l'Office national des anciens combattants...
    • Amicale des anciens prisonniers de guerre d'Indre-et-Loire
    • Livres des procès verbaux de réunions