Filtrer les résultats
Multimédias
  • 36
Période
  • 3
  • 12
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 6
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 36
  • 8
  • 7
  • 5
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 7
  • 6
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).
Cote
4T93 (Cote)
 Date
1914-1946
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Sociétés savantes
  • Sociétés savantes d'Indre-et-Loire
  • Société des Amis des Arts de la Touraine
  • Procès-verbaux des réunions des commissions administratives...
Résultat n°2

Livres des procès verbaux de réunions
Cote
3R296 (Cote)
 Date
1928-1937
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de l'Office national des anciens combattants...
  • Amicale des anciens prisonniers de guerre d'Indre-et-Loire
  • Livres des procès verbaux de réunions
Résultat n°3

Comité départemental de secours en faveur des soldats blessés et de leurs familles : registres de procès-verbaux des séances (16 août 1870-18 mars 1871 et 21 mars-16 décembre 1871), livre de comptabilité (août 1870-janvier 1872), souscription, propositions, répartition (1870-1873).
Cote
3R7 (Cote)
 Date
1870-1873
 Lieu - Type de document
registre, livre comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Comité départemental de secours en faveur des soldats...
Résultat n°4

Victimes des régimes politiques antérieurs.
Cote
1M303 (Cote)
 Date
1881-1892
 Lieu - Type de document
dossier individuel, circulaire, procès-verbal de réunion, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Victimes des régimes politiques antérieurs.
Résultat n°5

Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance
Cote
EDEP141/3F1 (Cote)
 Date
1832-1935
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, correspondance, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3 F
  • Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action...
Résultat n°6

Procès-verbaux de réunions du bureau.
Cote
EDEP132/CC22 (Cote)
 Date
1734-1741
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
  • Procès-verbaux de réunions du bureau.
Résultat n°7

Procès-verbaux de réunions du bureau.
Cote
EDEP132/CC21 (Cote)
 Date
1710-1711
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
  • Procès-verbaux de réunions du bureau.
Résultat n°8

Monument aux morts, construction et inauguration : listes de souscriptions, journaux (1918-1919), affiche, avis, discours (1919-1920), procès-verbal de réunions de la commission du monument (1918-1920) ; construction des fondations du monument : devis, correspondance, cahier des charges (1919-1925) ; propositions de monuments : plans, devis, correspondance, prospectus, photographie, pétition (1919-1921); affaire Fontboune ; devis, correspondance (1919) ; extrait d'avis de décès, avis de disparitions, demandes de renseignements sur les soldats, autopsie et inhumation d'un prisonnier de guerre allemand, demande d'inscription pour le monument, correspondance (1915-1920) ; attribution de trophées et achat de médaille : correspondance, factures (1920)
Cote
EDEP132/5H7 (Cote)
 Date
1915-1925
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, affiche, avis, procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable, cahier des charges, plan, document photographique, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Monument aux morts, construction et inauguration :...
Résultat n°9

Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance, procès-verbaux de réunion, listes d'adhérents
Cote
EDEP119/4Q11 (Cote)
 Date
1961-1974
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance,...
Résultat n°10

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.
Cote
EDEP078/O3 (Cote)
 Date
1832-1934
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal de réunion, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
Résultat n°11

Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).
Cote
EDEP063/3F3 (Cote)
 Date
1888-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, procès-verbal de réunion, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
Résultat n°12

Deuxième commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D9 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Deuxième commission : registre (1959-1965).
Résultat n°13

Première commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D8 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Première commission : registre (1959-1965).
Résultat n°14

1952-1979
Cote
EDEP063/1D7 (Cote)
 Date
1952-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • 1952-1979
Résultat n°15

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).
Cote
EDEP063/1D12 (Cote)
 Date
1948-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
Résultat n°16

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Cote
EDEP063/1D11 (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Résultat n°17

Quatrième commission : registre (1959-1964).
Cote
EDEP063/1D10 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Quatrième commission : registre (1959-1964).
Résultat n°18

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).
Cote
EDEP054/O23 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols, procès-verbal de réunion, correspondance, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
Résultat n°19

Projet d'électrification et de distribution d'énergie électrique : plans, correspondance, rapport, procès-verbaux de réunions
Cote
EDEP048/O10 (Cote)
 Date
1927-1930
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Projet d'électrification et de distribution d'énergie...
Résultat n°20

Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.
Cote
EDEP029/O9 (Cote)
 Date
1955-1965
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...