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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°2

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

Date

1983-1988

Cote

EDEP063/1D11 (Cote)

Résultat n°3

1952-1979

Date

1952-1979

Cote

EDEP063/1D7 (Cote)

Résultat n°4

Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance, procès-verbaux de réunion, listes d'adhérents

Date

1961-1974

Cote

EDEP119/4Q11 (Cote)

Résultat n°5

Deuxième commission : registre (1959-1965).

Date

1959-1965

Cote

EDEP063/1D9 (Cote)

Résultat n°6

Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

Date

1955-1965

Cote

EDEP029/O9 (Cote)

Résultat n°7

Première commission : registre (1959-1965).

Date

1959-1965

Cote

EDEP063/1D8 (Cote)

Résultat n°8

Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

Date

1888-1964

Cote

EDEP063/3F3 (Cote)

Résultat n°9

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

Date

1948-1964

Cote

EDEP063/1D12 (Cote)

Résultat n°10

Quatrième commission : registre (1959-1964).

Date

1959-1964

Cote

EDEP063/1D10 (Cote)

Résultat n°11

Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1792-1955

Cote

EDEP029/M1 (Cote)

Résultat n°12

Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).

Date

1914-1946

Cote

4T93 (Cote)

Résultat n°13

Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents, procès-verbaux de réunion, budget.

Date

1942-1944

Cote

EDEP002/F2 (Cote)

Résultat n°14

Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.

Date

1935-1942

Cote

EDEP002/D1 (Cote)

Résultat n°15

Commission départementale d'aménagement et d'extension des villes et villages, création et composition : correspondance, affiche, procès-verbaux des séances (1925-1940).

Date

-

Cote

5M199 (Cote)

Résultat n°16

Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

Date

1934-1940

Cote

5M103 (Cote)

Résultat n°17

Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

Date

-

Cote

5M100 (Cote)

Résultat n°18

1932 - 1938

Date

1932-1938

Cote

1M189 (Cote)

Résultat n°19

Création de la commission départementale de protection contre les attaques aériennes : instructions, liste des membres (1930-1938), procès-verbaux des séances (1930-1936).

Date

1930-1938

Cote

1M367 (Cote)

Résultat n°20

Livres des procès verbaux de réunions

Date

1928-1937

Cote

3R296 (Cote)