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Résultat n°1

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°2

Canton de Preuilly.
Cote
1Q250 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
  • Canton de Preuilly.
Résultat n°3

Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).
Cote
1Q5 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
  • Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°4

Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné, Civray-sur-Cher, Courçay, La Croix, Dierre.
Cote
1Q6 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation de l'ensemble des biens...
  • Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux,...
Résultat n°5

Canton du Grand-Pressigny.
Cote
1Q249 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
  • Canton du Grand-Pressigny.
Résultat n°6

Procès-verbaux d'estimation.
Cote
1Q75 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation.
Résultat n°7

Amboise
Cote
1Q4 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
  • Amboise
Résultat n°8

Cantons de La Haye et Saint-Flovier. Procès-verbaux d'estimation de biens couvrant plusieurs cantons.
Cote
1Q251 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
  • Cantons de La Haye et Saint-Flovier. Procès-verbaux...
Résultat n°9

Expéditions des procès-verbaux d'estimation des biens compris dans les soumissions des particuliers.
Cote
1Q35 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'estimation des biens...
Résultat n°10

Registre de dépôt des procès-verbaux d'estimation (16 novembre 1790-22 août 1791) ; procès-verbaux d'estimation des biens compris dans les soumissions des particuliers (novembre 1790-mai 1792).
Cote
1Q34 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de dépôt des procès-verbaux d'estimation (16...
Résultat n°11

Epeigné-les-Bois, Fleuray, Francueil, Limeray, Lussault, Luzillé, Montreuil, Mosnes, Nazelles, Négron, Noizay, Pocé, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen, Saint-Règle, Souvigny, Sublaines.
Cote
1Q7 (Cote)
 Date- Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Fleuray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Cangey (Indre-et-Loire, France)], Cangey (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation de l'ensemble des biens...
  • Epeigné-les-Bois, Fleuray, Francueil, Limeray, Lussault,...
Résultat n°12

vendémiaire-frimaire an III
Cote
1Q286 (Cote)
 Date
vendémiaire-frimaire an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • vendémiaire-frimaire an III
Résultat n°13

novembre 1790-février 1791
Cote
1Q188 (Cote)
 Date
novembre 1790-février 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • novembre 1790-février 1791
Résultat n°14

3 novembre 1790-20 novembre 1791
Cote
1Q187 (Cote)
 Date
3 novembre 1790-20 novembre 1791, 28 septembre 1830-12 juillet 1832
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 3 novembre 1790-20 novembre 1791
Résultat n°15

22 novembre 1790-7 janvier 1791
Cote
1Q183 (Cote)
 Date
22 novembre 1790-7 janvier 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 22 novembre 1790-7 janvier 1791
Résultat n°16

novembre-décembre 1790
Cote
1Q282 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°17

15 décembre 1790-25 brumaire an II
Cote
1Q185 (Cote)
 Date
15 décembre 1790-25 brumaire an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 15 décembre 1790-25 brumaire an II
Résultat n°18

plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.
Cote
1Q283 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
Résultat n°19

Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III). Procès-verbaux d'estimation de la valeur des rentes et des fermages (1791).
Cote
1Q190 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III)....
Résultat n°20

12 janvier 1791-5 floréal an III
Cote
1Q184 (Cote)
 Date
12 janvier 1791-5 floréal an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 12 janvier 1791-5 floréal an III
Résultat n°21

15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Cote
1Q186 (Cote)
 Date
15 mars 1791-4 vendémiaire an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Résultat n°22

mars-juin 1791
Cote
1Q189 (Cote)
 Date
mars-juin 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • mars-juin 1791
Résultat n°23

Etats de consistance des biens des émigrés : cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard, Marigny-Marmande (1792-1793). Procès-verbaux d'estimation de 1792 et des biens correspondant aux affiches de vente n° 1 à 19 (1793-an II).
Cote
1Q111 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Etats de consistance des biens des émigrés : cantons...
Résultat n°24

1792-1793
Cote
1Q284 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • 1792-1793
Résultat n°25

Ferrière-Larçon à Yzeures.
Cote
1Q257 (Cote)
 Date- Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
  • Ferrière-Larçon à Yzeures.
Résultat n°26

Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations, délibérations, procès-verbal de vente du moulin de Saint-Germain du 21 germinal an II (1793-an IV).Inventaires et ventes des meubles et effets : - 4 affiches (1793) - ventes des meubles de Couet de la Turmelière (an II) - Jean Charles Ours de Quinemont (an II) - déclaration des biens meubles de Jolhain, ancien curé de Ferrières-sur-Beaulieu (an II).
Cote
1Q242 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Germain
 Type de document
procès-verbal d'estimation, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations,...
Résultat n°27

Abilly à Etableau.
Cote
1Q256 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Barrou (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
  • Abilly à Etableau.
Résultat n°28

Ventes n° 50 à 100.
Cote
1Q113 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation des biens correspondant...
  • Ventes n° 50 à 100.
Résultat n°29

Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé des estimations devant servir de base à la vente (prairial-thermidor an III).
Cote
1Q217 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé...
Résultat n°30

Ventes n° 20 à 49.
Cote
1Q112 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation des biens correspondant...
  • Ventes n° 20 à 49.
Résultat n°31

an II
Cote
1Q285 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • an II
Résultat n°32

Procès-verbaux d'estimation et de division des biens immeubles.
Cote
1Q45 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation et de division des biens...
Résultat n°33

Procès-verbaux d'estimation.
Cote
1Q157 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation.
Résultat n°34

Procès-verbaux d'estimation et de division des biens immeubles provenant de : - Marie Charlotte Adélaïde Behague, veuve de Luc Allen (an II) - Louise Marie Adélaïde Bourbon-Penthièvre, veuve de Philippe d'Orléans (an II-an III) - de Bridieu (an III) - Jacques Chauvelin (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II-an III) - Mathurin Duprat, ancien curé de Saint-Florentin d'Amboise (an III) - Jean-Baptiste Fournier, prêtre déporté (an III) - Marie Aubry, veuve Gabriel de Grasleuil (an II) - Le Boucher de Martigny (an II).
Cote
1Q20 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation et de division des biens...
Résultat n°35

Procès-verbaux de division et d'estimation.
Cote
1Q361 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux de division et d'estimation.
Résultat n°36

Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation.
Cote
1Q216 (Cote)
 Date
28 septembre 1793-2 messidor an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation.
Résultat n°37

nivôse-fructidor an III
Cote
1Q287 (Cote)
 Date
nivôse-fructidor an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • nivôse-fructidor an III
Résultat n°38

Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs déchus faute de paiement, concernant notamment : - biens de Poirier de Beauvais à Ligré (an IV) - église et sacristie de Notre-Dame La Riche (an IV, plan du quartier) - presbytère de Céré (an IV-an VI) - maisons canoniales à Tours (an IV) - presbytère de Chenonceaux (an IV) - maison appelée l'Audience à Sainte-Maure (an IV) - presbytère de Courcoué (an IV) - maison appelée l'ancien vicariat de Saint-Maurice de Chinon (an VI) - presbytères de Rillé, de Rivière, de Noyers (an VI) - un corps de bâtiment au château de Roncée (an VI) - biens de Ruzé d'Effiat (an VI) - biens de Roger de Chalabre à Ussé (an VI) - château de Gizeux (an VI) - château de Sainte-Maure (an VI) - biens de Grasleuil (an VI).
Cote
1Q403 (Cote)
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame-la-Riche, Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Courcoué (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Gizeux (Indre-et-Loire, France), Gizeux, château de (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France) -- presbytère de Noyers, Panzoult (Indre-et-Loire, France), Roncée, château de (Panzoult, Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Rivière (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
procès-verbal d'estimation, plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Tous régimes
  • Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions...
Résultat n°39

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).
Cote
1Q428 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Turpenay
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
Résultat n°40

Ventes n° 1 à 40
Cote
1Q435 (Cote)
 Date
6-22 prairial an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 1 à 40