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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet
Cote
1M146 (Cote)
 Date
1828-1844
 Lieu
Authon (Loir-et-Cher, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...
Résultat n°2

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.
Cote
1M147 (Cote)
 Date
1831-1836
 Lieu
Beuxes (Vienne, France), Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...
Résultat n°3

Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.
Cote
1M148 (Cote)
 Date
1836-1841
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, correspondance, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais...
Résultat n°4

Complot bonapartiste fomenté par Randon : correspondance, procès-verbaux d'interrogatoire, pièces à conviction, listes de suspects (1816-1817).
Cote
1M258 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal d'enquête, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Faits séditieux.
  • Complot bonapartiste fomenté par Randon : correspondance,...
Résultat n°5

1892-1902
Cote
4M1127 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • 1892-1902
Résultat n°6

Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).
Cote
4M1128 (Cote)
 Date
1916-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la...
Résultat n°7

1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).
Cote
4M1129 (Cote)
 Date
18 décembre 1917-13 avril 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).
Résultat n°8

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Cote
4M1130 (Cote)
 Date
23 avril-25 juillet 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Résultat n°9

1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).
Cote
4M1131 (Cote)
 Date
27 juillet 1918-17 décembre 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n°...
Résultat n°10

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Cote
4M1132 (Cote)
 Date
5 octobre 1922-22 octobre 1923
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Résultat n°11

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).
Cote
4M1133 (Cote)
 Date
23 octobre 1923-25 septembre 1924
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n°...
Résultat n°12

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).
Cote
4M1134 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
Résultat n°13

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
Cote
4M1137 (Cote)
 Date
21 février-26 septembre 1917
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
Résultat n°14

1917 (20 septembre, n° 2315) - 1918 (3 février, n° 2896).
Cote
4M1138 (Cote)
 Date
20 septembre 1917-3 février 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1917 (20 septembre, n° 2315) - 1918 (3 février, n°...
Résultat n°15

1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).
Cote
4M1139 (Cote)
 Date
20 février-3 juin 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).
Résultat n°16

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
Cote
4M1140 (Cote)
 Date
11-28 juin 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
Résultat n°17

1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).
Cote
4M1141 (Cote)
 Date
2 juillet-26 novembre 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).
Résultat n°18

1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
Cote
4M1142 (Cote)
 Date
27 novembre 1918-7 avril 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
Résultat n°19

1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).
Cote
4M1143 (Cote)
 Date
31 décembre 1918-10 septembre 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n°...
Résultat n°20

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
Cote
4M1144 (Cote)
 Date
11 septmebre 1919-9 avril 1920
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).