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710 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections municipales : procès-verbaux

Date

1881-1829

Cote

EDEP052/K3 (Cote)

Résultat n°2

Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.

Date

1787

Cote

EDEP049/K7 (Cote)

Résultat n°3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

Date

1789 - 1870

Cote

EDEP020/H17 (Cote)

Résultat n°4

Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

EDEP049/K8 (Cote)

Résultat n°5

Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

Date

1790-1905

Cote

EDEP113/1K6 (Cote)

Résultat n°6

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

Date

1792

Cote

EDEP085/H9 (Cote)

Résultat n°7

Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours militaires du canton, procès-verbaux d'élection de commissaires vérificateurs communaux.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/5Q1 (Cote)

Résultat n°8

Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

Date

an VIII-1865

Cote

EDEP082/K3 (Cote)

Résultat n°9

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

Date

1800-1945

Cote

EDEP141/1K10 (Cote)

Résultat n°10

Election communale : listes des votants et des suffrages

Date

An IX

Cote

EDEP049/K9 (Cote)

Résultat n°11

Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

Date

1803-1843

Cote

EDEP082/H2 (Cote)

Résultat n°12

Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

Date

1803-1870

Cote

EDEP104/H6 (Cote)

Résultat n°13

an XII

Date

an XII

Cote

3M149 (Cote)

Résultat n°14

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

Résultat n°15

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1808-1901

Cote

EDEP152/K13 (Cote)

Résultat n°16

Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel

Date

1809-1870

Cote

EDEP112/H3 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, correspondance.

Date

1810-1908

Cote

EDEP116/K3 (Cote)

Résultat n°18

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

Résultat n°19

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)

Résultat n°20

Conseil municipal, installation : procès-verbal.

Date

1811-1953

Cote

EDEP065/K10 (Cote)