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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  2. Résultat n°2

    1992.

    Cote

    1431W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Montbazon (1975-1976), Monts (monographie, 1967, POS 1978).

    Date

    1967-1978

    Cote

    1080W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Montbazon (1975-1976), Monts (monographie, 1967, POS...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1080W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Amboise (rive gauche).

    Date

    1973

    Cote

    1080W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive gauche).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Chambray-lès-Tours.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Amboise (rive droite).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1080W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive droite).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1975-1977), Saint-Pierre-des-Corps (1976).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1975-1977), Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-aux-Naux (1980), Charentilly (1975, 1979).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1080W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-aux-Naux (1980),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Langeais (1975), Larçay (1978), Lerné (1977).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1080W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Langeais (1975), Larçay (1978), Lerné (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    La Ville-aux-Dames (1979), Villedômer (1981), Vouvray (1975).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1080W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • La Ville-aux-Dames (1979), Villedômer (1981), Vouvray...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1080W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Communes de Pocé-sur-Cisse (mars 1976), Reignac-sur-Indre (mai 1982), Reugny (mai 1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1159W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes de Pocé-sur-Cisse (mars 1976), Reignac-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  19. Résultat n°19

    Tours-nord (1976), Tours-nord-ouest (1977), carte du groupement d'urbanisme de Tours.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1080W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord (1976), Tours-nord-ouest (1977), carte du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Azay-le-Rideau (1976-1977), Ballan-Miré (1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1080W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Azay-le-Rideau (1976-1977), Ballan-Miré (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Château-Renault.

    Date

    1976

    Cote

    1080W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Loches, Lussault-sur-Loire (1976, 1980).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1080W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Loches, Lussault-sur-Loire (1976, 1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  23. Résultat n°23

    Rouziers-de-Touraine (1976, 1979), Saint-Antoine-du-Rocher (1981).

    Date

    1976-1981

    Cote

    1080W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Rouziers-de-Touraine (1976, 1979), Saint-Antoine-du-Rocher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Tours-sud (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1080W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-sud (1976).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Descartes (1976-1978), Dierre (1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1080W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Descartes (1976-1978), Dierre (1978).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    1977-1981.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1431W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Loches
    • 1977-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Chambray-lès-Tours.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1431W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    La Membrolle-sur-Choisille, Mettray (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1080W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • La Membrolle-sur-Choisille, Mettray (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1080W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Larçay (1977), Luynes.

    Date

    1977

    Cote

    1080W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Larçay (1977), Luynes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    1977-1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1431W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1977-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Chenonceaux (1979), Chinon (1977).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1080W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chenonceaux (1979), Chinon (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    Druye (1978), Fondettes (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1080W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Druye (1978), Fondettes (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Parçay-Meslay (1977), Pocé-sur-Cisse.

    Date

    1977

    Cote

    1080W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Parçay-Meslay (1977), Pocé-sur-Cisse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant (1978).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1080W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Chisseaux (1978), Cinais (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1080W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chisseaux (1978), Cinais (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Cinq-Mars-la-Pile (1977), Civray-de-Touraine (1980), Couziers (1977).

    Date

    1977-1980

    Cote

    1080W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Cinq-Mars-la-Pile (1977), Civray-de-Touraine (1980),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Saint-Germain-sur-Vienne.

    Date

    1977

    Cote

    1080W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Saint-Germain-sur-Vienne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Savonnières (1979), Souvigny-de-Touraine (1981), Thizay (1977).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1080W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Savonnières (1979), Souvigny-de-Touraine (1981), Thizay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    La Riche.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1431W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • La Riche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  41. Résultat n°41

    Bourgueil.

    Date

    1977

    Cote

    1080W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  42. Résultat n°42

    1978-1985.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1431W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Fondettes
    • 1978-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  43. Résultat n°43

    Tours-sud (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1080W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-sud (1978).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  44. Résultat n°44

    Amboise (rive gauche et servitudes).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1080W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive gauche et servitudes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  45. Résultat n°45

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    1431W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  46. Résultat n°46

    Azay-le-Rideau.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1431W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Rochecorbon.

    Date

    1978

    Cote

    1080W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1431W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  49. Résultat n°49

    Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1586W6 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  50. Résultat n°50

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1431W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1978-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  51. Résultat n°51

    Truyes (1980), Veigné (1978).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1080W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Truyes (1980), Veigné (1978).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  52. Résultat n°52

    Tours-nord, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1080W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Symphorien,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  53. Résultat n°53

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1978-1993

    Cote

    1672W1-11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  54. Résultat n°54

    Communes de Nazelles-Négron (novembre 1983), Notre-Dame-d'Oé (mars 1978), Nouâtre (septembre 1981).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1159W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes de Nazelles-Négron (novembre 1983), Notre-Dame-d'Oé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  55. Résultat n°55

    Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1080W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Saint-Martin-le-Beau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  56. Résultat n°56

    Nazelles-Négron.

    Date

    1978

    Cote

    1080W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Nazelles-Négron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  57. Résultat n°57

    1978-1983.

    Date

    1978-1983

    Cote

    1431W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Luynes
    • 1978-1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  58. Résultat n°58

    Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1431W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  59. Résultat n°59

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    1431W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1080W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  61. Résultat n°61

    Rochecorbon.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1431W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  62. Résultat n°62

    Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1080W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  63. Résultat n°63

    Vouvray.

    Date

    1979-1990

    Cote

    1431W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  64. Résultat n°64

    Abilly.

    Date

    1979

    Cote

    1080W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Abilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  65. Résultat n°65

    Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé le 26/01/1979.

    Date

    1979

    Cote

    2672W9 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vouvray
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  66. Résultat n°66

    Huismes (1980), Joué-lès-Tours (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1080W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Huismes (1980), Joué-lès-Tours (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  67. Résultat n°67

    Communes de Chinon (avril 1982 et janvier 1983), Courcelles-de-Touraine (avril 1981), Couziers (octobre 1979), Crotelles (mai 1982).

    Date

    1979-1983

    Cote

    1159W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes de Chinon (avril 1982 et janvier 1983), Courcelles-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  68. Résultat n°68

    Mettray.

    Date

    1979

    Cote

    1431W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Mettray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  69. Résultat n°69

    Langeais (1988), Larçay (1979-1994).

    Date

    1979-1994

    Cote

    1431W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Langeais (1988), Larçay (1979-1994).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  70. Résultat n°70

    Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Étienne-de-Chigny (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1080W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Étienne-de-Chigny (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  71. Résultat n°71

    Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1586W5 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  72. Résultat n°72

    Communes de Saint-Ouen-les-Vignes (mai 1982), Tauxigny (octobre 1982), Thizay (octobre 1979).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1159W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes de Saint-Ouen-les-Vignes (mai 1982), Tauxigny...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  73. Résultat n°73

    Athée-sur-Cher (1979), Auzouer-en-Touraine (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1080W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Athée-sur-Cher (1979), Auzouer-en-Touraine (1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  74. Résultat n°74

    Nouzilly.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1431W66 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Nouzilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Communes d'Esvres (novembre 1981), Francueil (août 1981), Hommes (octobre 1980).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1159W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes d'Esvres (novembre 1981), Francueil (août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  76. Résultat n°76

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1431W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1980-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  77. Résultat n°77

    Savigné-sur-Lathan.

    Date

    1980

    Cote

    1080W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Savigné-sur-Lathan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  78. Résultat n°78

    1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    1431W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1980-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  79. Résultat n°79

    Communes de Rochecorbon (mai 1981), Saint-Avertin (mars 1981), Sainte-Catherine-de-Fierbois (juillet 1980).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1159W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes de Rochecorbon (mai 1981), Saint-Avertin (mars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  80. Résultat n°80

    Communes de Saint-Genouph (août 1981), Sainte-Maure-de-Touraine (septembre 1981), Saint-Michel-sur-Loire (avril 1980).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1159W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes de Saint-Genouph (août 1981), Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles