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246 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  2. Résultat n°2

    1992.

    Cote

    1431W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Montbazon (1975-1976), Monts (monographie, 1967, POS 1978).

    Date

    1967-1978

    Cote

    1080W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Montbazon (1975-1976), Monts (monographie, 1967, POS...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1080W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Amboise (rive gauche).

    Date

    1973

    Cote

    1080W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive gauche).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Chambray-lès-Tours.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Amboise (rive droite).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1080W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive droite).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1975-1977), Saint-Pierre-des-Corps (1976).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1975-1977), Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-aux-Naux (1980), Charentilly (1975, 1979).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1080W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-aux-Naux (1980),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Langeais (1975), Larçay (1978), Lerné (1977).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1080W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Langeais (1975), Larçay (1978), Lerné (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    La Ville-aux-Dames (1979), Villedômer (1981), Vouvray (1975).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1080W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • La Ville-aux-Dames (1979), Villedômer (1981), Vouvray...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1080W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Communes de Pocé-sur-Cisse (mars 1976), Reignac-sur-Indre (mai 1982), Reugny (mai 1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1159W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Plans d'occupation des sols (POS)
    • Communes de Pocé-sur-Cisse (mars 1976), Reignac-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  19. Résultat n°19

    Tours-nord (1976), Tours-nord-ouest (1977), carte du groupement d'urbanisme de Tours.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1080W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord (1976), Tours-nord-ouest (1977), carte du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Azay-le-Rideau (1976-1977), Ballan-Miré (1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1080W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Azay-le-Rideau (1976-1977), Ballan-Miré (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme