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  1. Résultat n°1

    Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats d'urbanisme n° 2, 11, 17.

    Date

    1996

    Cote

    2665W123 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année 1996 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W122 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat d'urbanisme n°5. Année 1995 : permis de construire n° 1-14 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 9, .

    Date

    1994-1995

    Cote

    2665W121 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14, 18, 22, 28, 32-33, 44, 47 ; certificats d'urbanisme n° 30. Année 1994 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W120 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W119 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Vou
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3. Année 1997 : permis de construire n° 1-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-3, 5 (mairie, ravalement de la façade de l'église). Année 1999 : permis de construire n° 1 (mairie, restauration de l'église) ; permis de démolir n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2-4. Année 2001 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2665W118 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Vou
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W117 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villeloin-Coulangé
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4. Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3, 4 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, Les Baraquins), 5, 7.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2665W116 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villeloin-Coulangé
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 9 (commune, construction d'une salle des fêtes) ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W115 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2665W114 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villedômain
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    2005

    Cote

    2665W113 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W112 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    2665W111 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    2003

    Cote

    2665W110 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W109 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W108 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année 1998 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2665W107 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Date

    1996

    Cote

    2665W106 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 1998 : permis de construire n°25-26 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 2000 : permis de construire n° 2 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), extension de l'atelier peinture, site du Pressoir). Année 2002 : permis de construire n° 25 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), aménagement et extension d'un atelier de fonction de peinture, Camps du Passoir). Année 2003 : permis de construire n° 5 (SNCF, pylône pour ligne d'énergie électrique).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2665W105 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Veigné
    • Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Année 2001 : permis de construire n° 2. Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4. Année 2005 : permis de construire n° 1.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2665W104 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Varennes
    • Année 2001 : permis de construire n° 2. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  21. Résultat n°21

    Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis divergent Maire/État suite à l'avis de l'architecte des bâtiments de France). Année 1999 : permis de construire n° 35 (OPAC, construction de 7 logements, allée des Anetteries - Champ Chilloux). Année 2004 : permis de démolir n° 1 (démolition d'un bâtiment menaçant de s'écrouler, RN 143? Veaugadet).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2665W103 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Truyes
    • Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2. Année 1999 : permis de construire n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2665W103 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Varennes
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  23. Résultat n°23

    Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W102 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  24. Résultat n°24

    Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W101 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  25. Résultat n°25

    Année 1996 : permis de construire n° 30-31 : construction neuve de particuliers, demande de retrait des permis par le préfet car ils ne respectaient pas la législation. Année 1999 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 9 logements individuels, Les Perraults). Année 2001 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction de deux habitations contenant deux logements, rue Jehan de Thais). Année 2003 : permis de construire n° 37 (Cofiroute, construction d'une gare de péage, site de Netilly). Année 2005 : permis de construire n° 42 (SCI Activités Courrier de Proximité, construction d'une plateforme courrier, La Grange Barbier).

    Date

    1996-2005

    Cote

    2665W100 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sorigny
    • Année 1996 : permis de construire n° 30-31 : construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26

    Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004 : permis de construire n° 2-3, 5-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-7.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2665W99 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  27. Résultat n°27

    Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de démolir n°1. Année 2002 : permis de construire n° 1-5, 8 ; permis de démolir n° 2.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W98 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  28. Résultat n°28

    Année 2005 : permis de construire n° 6-7, 9-10.

    Date

    2005

    Cote

    2665W97 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 2005 : permis de construire n° 6-7, 9-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2. Année 1999 : permis de construire n° 1, 3-6

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W97 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Année 2004 : permis de construire n° 1-8. Année 2005 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W96 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-8. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  31. Résultat n°31

    Année 2000 : permis de construire n° 1-2. Année 2001 : permis de construire n° 1-4, 6-7. Année 2002 : permis de construire n° 2-3. Année 2003 : permis de construire n° 1, 3-7.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2665W95 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-2. Année 2001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W94 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  33. Résultat n°33

    Année 2004 : permis de construire n° 1, 3, 5-7. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-9.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W93 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Hippolyte
    • Année 2004 : permis de construire n° 1, 3, 5-7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  34. Résultat n°34

    Année 2002 : permis de construire n° 4-6. Année 2003 : permis de construire n° 1-3, 5-7.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2665W92 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Hippolyte
    • Année 2002 : permis de construire n° 4-6. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  35. Résultat n°35

    Année 2000 : permis de construire n° 3-5, 7-9. Année 2001 : permis de construire n° 2-4, 7, 9-10. Année 2002 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W91 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Hippolyte
    • Année 2000 : permis de construire n° 3-5, 7-9. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    Année 1998 : permis de construire n° 1-5. Année 1999 : permis de construire n° 1-5, 7.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2665W90 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Hippolyte
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-5. Année 1999...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    Année 1996 : permis de construire n° 1-8. Année 1997 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W89 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Hippolyte
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-8. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  38. Résultat n°38

    Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W88 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  39. Résultat n°39

    Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année 1994 : permis de construire n° 1-7. Année 1995 : permis de construire n° 1, 2 (mairie, aménagement d'un café restaurant hôtel, rue de l'Église), n° 3, 5-6.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2665W87 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  40. Résultat n°40

    Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement de destination et réhabilitation de 2 logements, 15 et 17 rue du Commerce).

    Date

    1998

    Cote

    2665W86 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Branchs
    • Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  41. Résultat n°41

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2665W86 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Bauld
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  42. Résultat n°42

    Année 1997 : permis de construire n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2665W85 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Bauld
    • Année 1997 : permis de construire n° 2. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  43. Résultat n°43

    Année 2000 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 9 logements locatifs, site Les Sables)

    Date

    2000

    Cote

    2665W84 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Reignac-sur-Indre
    • Année 2000 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  44. Résultat n°44

    Année 1997 : permis de construire n° 12 (OPAC, construction de 3 logements, La Merlaudière). Année 1998 : permis de construire n° 1 (Construction d'un local de gardien et de salles polyvalentes pour l'aire d'accueil des gens du voyage, passé en accord tacite). Année 2001 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 6 logements locatifs, rue des Jarretries et rue des Glycines). Année 2003 : permis de construire n° 20-21 (OPAC, construction de deux bâtiments locatifs, lotissement de la Grange) .

    Date

    1997-2003

    Cote

    2665W84 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Perrusson
    • Année 1997 : permis de construire n° 12 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  45. Résultat n°45

    Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis de démolir n°1-2 ; certificat d'installation et travaux divers n° 1 (réalisation d'une pièce d'eau, La Menollière).

    Date

    2005

    Cote

    2665W83 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  46. Résultat n°46

    Année 2004 : permis de construire n° 5, 7-10, 12-17.

    Date

    2004

    Cote

    2665W82 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2004 : permis de construire n° 5, 7-10, 12-17.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  47. Résultat n°47

    Année 2002 : permis de construire n° 8-9 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-6, 8, 10 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W81 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2002 : permis de construire n° 8-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  48. Résultat n°48

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  49. Résultat n°49

    Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10, 11 (Commune, ravalement partiel de l'Église, rue de la Tuillerie). Année 2000 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W79 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  50. Résultat n°50

    Année 1996 : permis de construire n° 7-12 ; permis de démolir n° 2. Année 1997 : permis de construire n° 1 : permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-8, 10-11 ; permis de démolir n° 1 .

    Date

    1996-1998

    Cote

    2665W78 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 1996 : permis de construire n° 7-12 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  51. Résultat n°51

    Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : certificats d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un plan d'eau, site "Les Pauvardières"). Année 2002 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 4 logements, rue des Tilleuls). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, rue des Tilleuls).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2665W77 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  52. Résultat n°52

    Année 1996 : permis de construire n° 2-6 .

    Date

    1996

    Cote

    2665W77 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-6 .

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  53. Résultat n°53

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11. Année 1997 : permis de construire n° 1, 3-9.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W76 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  54. Résultat n°54

    Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits. Le dossier est composé de plusieurs demandes refusées de permis, de déclaration de travaux et de certificats d'urbanisme, ainsi que d'un constat d'infractions. Année 1997 : permis de construire n° 44. Année 1998 : permis de construire n° 3, 17, 69 ; DT n° 59. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 30. Année 2003 : permis de construire n° 23 (Conseil Général, extension et restructuration du collège "Val de l'Indre, 15 rue Honoré de Balzac). Année 2004 : permis de construire n° 35 (Conseil Général, Collège Val de l'Indre, installation de bâtiments modulaires (classes et bureaux), 15 rue Honoré de Balzac). permis de construire n° 51 (C.E.A de Monts, construction d'un bâtiment d'accueil, de communication et de recherche, place Raoul Dautry).

    Date

    1996-2004

    Cote

    2665W75 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Monts
    • Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  55. Résultat n°55

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W74 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montrésor
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  56. Résultat n°56

    Année 1996 : permis de construire n° 45 (refusé avis divergent Maire/État pour raisons sanitaires). Année 1997 : permis de construire n° 25 (OPAC, construction de 21 logements, site "Le Clos du Pavillon")

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W74 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Monts
    • Année 1996 : permis de construire n° 45 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  57. Résultat n°57

    Année 2000 : permis de construire n° 1, 3. Année 2001 : permis de construire n ° 1, 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, 3-5, 7 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2665W73 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montrésor
    • Année 2000 : permis de construire n° 1, 3. Année 2001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  58. Résultat n°58

    Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 2, 4-5. Année 1999 : permis de construire n°2- 3, 5-6 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W72 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montrésor
    • Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  59. Résultat n°59

    Année 2002 : permis de construire n° 5 (Conseil Général, collège Albert Camus, aménagement de 3 salles de cour et d'un dépôt dans l'atelier existant, 14 rue de la Bafauderie). Année 2005 : permis de construire n° 25 (OPAC, réhabilitation d'un bâtiment ancien et construction de deux logements, 11 rue de la Gare et rue de la Basse Vennetière).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W72 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montbazon
    • Année 2002 : permis de construire n° 5 (Conseil Général,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  60. Résultat n°60

    Année 1996 : permis de construire n° 1 (Département d'Indre-et-Loire, collège Albert Camus, aménagement de l'entrée). permis de construire n° 2 (OPAC, construction d'habitations, site de La Bafauderie). Année 1997 : permis de construire n° 6 (Département d'Indre-et-Loire, collège Albert Camus, extension de la salle polyvalente). permis de construire n° 12 (Conseil Général, collège Albert Camus, extension externat). Année 1998 : permis de démolir n°2 (mairie, Maison romane de Putsinus, dossier transmis au ministre de la Culture). Année 2000 : permis de construire n° 12 (Institution Saint Gatien, collège, remplacement du bâtiment du collège (refusé avis divergent Maire/État). Année 2001 : permis de construire n° 13 (OPAC, construction de 3 maisons, rue de Monts).

    Date

    1996-2001

    Cote

    2665W71 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montbazon
    • Année 1996 : permis de construire n° 1 (Département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  61. Résultat n°61

    Année 2005 : permis de construire n° 8-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2005

    Cote

    2665W70 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2005 : permis de construire n° 8-12 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  62. Résultat n°62

    Année 2004 : permis de construire n° 18-21 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-7.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W69 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2004 : permis de construire n° 18-21 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  63. Résultat n°63

    Année 2004 : permis de construire n° 3-4, 6-10, 13-17.

    Date

    2004

    Cote

    2665W68 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2004 : permis de construire n° 3-4, 6-10, 13-17.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  64. Résultat n°64

    Année 2003 : permis de construire n° 1-5, 7-9, 11-12, 14.

    Date

    2003

    Cote

    2665W67 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-5, 7-9, 11-12,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  65. Résultat n°65

    Année 2001 : permis d'aménager un camping n° 1 (camping de 21 places, site de la Raudière). permis de construire n° 1, 3, 5, 7-8, 10-11, 15. Année 2002 : permis de construire n° 1-3, 5-7, 12.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W66 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2001 : permis d'aménager un camping n° 1 (camping...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  66. Résultat n°66

    Année 2000 : permis de construire n° 7-12, 15-18 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6-7, 9-10.

    Date

    2000

    Cote

    2665W65 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2000 : permis de construire n° 7-12, 15-18 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  67. Résultat n°67

    Année 1999 : permis de construire n° 1-8, 10-11 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 4. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, 4-6.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W64 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-8, 10-11 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  68. Résultat n°68

    Année 1998 : permis de construire n° 1-3, 5-12, 14 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1998

    Cote

    2665W63 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-3, 5-12, 14...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  69. Résultat n°69

    Année 1991 : certificat d'urbanisme n° 19. Année 1996 : permis de construire n° 2-4, 6-9 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1-7 ; certificats d'urbanisme n° 1-3.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2665W62 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 1991 : certificat d'urbanisme n° 19. Année 1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  70. Résultat n°70

    Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

    Date

    2005

    Cote

    2665W60 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  71. Résultat n°71

    Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W59 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  72. Résultat n°72

    Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W58 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  73. Résultat n°73

    Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

    Date

    2002

    Cote

    2665W57 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  74. Résultat n°74

    Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4. Année 2001 : permis de construire n° 2-5, 7, 10.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2665W56 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  75. Résultat n°75

    Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4, 6. Année 2000 : permis de construire n° 2-3, 5-7.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W55 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  76. Résultat n°76

    Année 1998 : permis de construire n° 1-5, 7, 9, 11-18 ; certificats d'urbanisme n° 6-8.

    Date

    1998

    Cote

    2665W54 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-5, 7, 9, 11-18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  77. Résultat n°77

    Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17 ; certificats d'urbanisme n° 5, 10, 17.

    Date

    1997

    Cote

    2665W53 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  78. Résultat n°78

    Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991 : certificat d'urbanisme n° 31. Année 1994 : certificat d'urbanisme n° 5. Année 1996 : permis de construire n° 1-3, 5-8.

    Date

    1987-1996

    Cote

    2665W52 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  79. Résultat n°79

    Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W51 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Loché-sur-Indrois
    • Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  80. Résultat n°80

    Année 2001 : permis de construire n° 1-7. Année 2002 : permis de construire n° 1-5. Année 2003 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2665W50 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Loché-sur-Indrois
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-7. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement