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278 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Santé publique : pétition (1 pièce).

Date

-

Cote

EDEP063/5I3 (Cote)

Résultat n°2

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O10 (Cote)

Résultat n°3

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

Date

1577-1770

Cote

EDEP132/CC17 (Cote)

Résultat n°4

Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.

Date

sans date

Cote

EDEP091/R6 (Cote)

Résultat n°5

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

Date

1790-1869

Cote

EDEP027/1N1 (Cote)

Résultat n°6

Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).

Date

1790-1872

Cote

EDEP027/4F1 (Cote)

Résultat n°7

Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)

Date

1791-1847

Cote

EDEP128/G17 (Cote)

Résultat n°8

Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).

Date

1791-1794

Cote

EDEP027/1O89 (Cote)

Résultat n°9

Souscriptions : registre de souscription pour la construction d'un vaisseau de ligne (An II) ; souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers (1880)

Date

an II-1880

Cote

EDEP141/2I4 (Cote)

Résultat n°10

Registres de la correspondance et des pétitions

Date

An V-1831

Cote

EDEP141/2D2 (Cote)

Résultat n°11

Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés, pétitions des habitants.

Date

an V - 1908

Cote

EDEP020/F4 (Cote)

Résultat n°12

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

Résultat n°13

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°14

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

Résultat n°15

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

Résultat n°16

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)

Résultat n°17

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

Date

-

Cote

1M579 (Cote)

Résultat n°18

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

Résultat n°19

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

Date

-

Cote

1M598 (Cote)

Résultat n°20

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

Date

-

Cote

1M383 (Cote)